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    Delcampe - VP20.811 - Napoléon 1er - PARIS 1809 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Timbre Registres De L'Etat Civil - Décrets & Lois

    VP20.811 - Napoléon 1er - PARIS 1809 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Timbre Registres de l'Etat civil

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.810 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Timbres Des Registres Hypothèques - Décrets & Lois

    VP20.810 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Timbres des Registres Hypothèques

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.809 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Timbres / Registres Des Octrois - Décrets & Lois

    VP20.809 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Timbres / Registres des Octrois

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.608 - PARIS 1845 - Chambre Des Députés - Rapport Sur L'endiguement Des Fleuves, Rivières Et Torrents Par  A. MARTIN - Décrets & Lois

    VP20.608 - PARIS 1845 - Chambre des Députés - Rapport sur l'endiguement des Fleuves, Rivières et Torrents par A. MARTIN

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.607 - PARIS 1846 - Chambre Des Députés - Loi Relative à La Garde National Par Mr Le Général JACQUEMINOT - Décrets & Lois

    VP20.607 - PARIS 1846 - Chambre des Députés - Loi relative à la Garde National par Mr le Général JACQUEMINOT

    • ± 3,31 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.563 - RF - PARIS 1933 - Ministère De L'Air - Arrêtés Relatifs à L'Allocation De Primes D'Achat Aux Avions Privés - Décrets & Lois

    VP20.563 - RF - PARIS 1933 - Ministère de l'Air - Arrêtés relatifs à L'Allocation de Primes d'Achat aux Avions Privés

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP10.235 - PARIS 1899 - Acte & Décret Concernant Le Legs De Mr Léonce ESPARBIER De ASNIERES à La Congrégation...à PAU - Décrets & Lois

    VP10.235 - PARIS 1899 - Acte & Décret concernant le legs de Mr Léonce ESPARBIER de ASNIERES à la Congrégation...à PAU

    • ± 8,82 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP3959 - Département De Seine & Marne - Commune De NANDY - Prestations Converties En Taches - Décrets & Lois

    VP3959 - Département de Seine & Marne - Commune de NANDY - Prestations Converties en Taches

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP3956 - MELUN - Lot De Documents - Perception - Contribution Des Patentes - Mr CHANDIOUX Charron à NANDY - Décrets & Lois

    VP3956 - MELUN - Lot de Documents - Perception - Contribution des Patentes - Mr CHANDIOUX Charron à NANDY

    • ± 8,82 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP1288 - MELUN 1806 - Empire - Napoléon - Arreté Concernant Les Gardes - Champetres Communaux - Décrets & Lois

    VP1288 - MELUN 1806 - Empire - Napoléon - Arreté concernant les Gardes - Champetres communaux

    • ± 9,92 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Ba Libretto Borbonico Disposizioni Ferdinando II Per Vescovi Ordinarii Del Regno - Décrets & Lois

    ba libretto borbonico disposizioni ferdinando II per vescovi ordinarii del regno

    • ± 44,09 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Italia Documento N.G.I. Florio Rubattino Piroscafo Gottardo Palermo Da Venezia - Décrets & Lois

    Italia Documento N.G.I. Florio Rubattino Piroscafo Gottardo Palermo da Venezia

    • ± 21,93 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Italia Documento N.G.I. Florio Rubattino Conto Piroscafo Giava Cospoli - Décrets & Lois

    Italia Documento N.G.I. Florio Rubattino conto Piroscafo Giava Cospoli

    • ± 16,42 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Italia 1869 Decreto Cancellazione Dal Regio Naviglio Pirofregata Carlo Alberto - Décrets & Lois

    Italia 1869 Decreto cancellazione dal Regio Naviglio Pirofregata Carlo Alberto

    • ± 16,42 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Monnaies Assignats Billets ... Saisir à Détailler X8 Décrets Dont Révolution - Décrets & Lois

    Monnaies Assignats billets ... saisir à détailler X8 décrets dont révolution

    • ± 44,09 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Colonies Esclavages à Saisir à Détailler X11  Décrets Dont Révolution - Décrets & Lois

    Colonies Esclavages à saisir à détailler X11 décrets dont révolution

    • ± 66,13 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 100 Jours De Napoléon: Gardes Nationales De Marseille; Recensement & Tarif Rachat Des Armes. Abolition Traite Des Noirs - Décrets & Lois

    100 jours de Napoléon: Gardes nationales de Marseille; Recensement & tarif rachat des armes. Abolition traite des noirs

    • ± 10,47 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Ordre De Malte. Ecole D'artillerie De Valence, Rennes, Auxonne. Solde Garde Royale. Boulanger Falaise Honfleur Aire... - Décrets & Lois

    Ordre de Malte. Ecole d'artillerie de Valence, Rennes, Auxonne. Solde Garde Royale. Boulanger Falaise Honfleur Aire...

    • ± 8,81 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1806: Napoléon : Verrerie De Trets. Préfet Nord & Gironde. Police Des Théâtres. Traité De Paix Avec L'Allemagne . Legs - Décrets & Lois

    1806: Napoléon : verrerie de Trets. Préfet Nord & Gironde. Police des théâtres. traité de paix avec l'Allemagne . legs

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1794 An 2 : Tribunal Révolutionnaire: Liste Des Complices De BATZ. Honneurs à Barra & Viala Au Panthéon. - Décrets & Lois

    Lois 1794 an 2 : Tribunal révolutionnaire: liste des complices de BATZ. Honneurs à Barra & Viala au Panthéon.

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Affiche Notariale BOURDONNE 1938 DOURDAN Maître Lecouppeur  Adjudication D'immeubles Mairie De Bourdonné (Yvelines). - Décrets & Lois

    Affiche notariale BOURDONNE 1938 DOURDAN Maître Lecouppeur adjudication d'immeubles Mairie de Bourdonné (Yvelines).

    • ± 16,53 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 130898CL/ Arrêté De Mise à La Retraite, Régie Des Postes, 1978 - Décrets & Lois

    130898CL/ Arrêté de mise à la retraite, Régie des Postes, 1978

    • ± 1,09 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1775 Arrêt LOUIS XVI Messageries DILIGENCES Carrosses Postes Voitures LYON - Décrets & Lois

    1775 Arrêt LOUIS XVI Messageries DILIGENCES Carrosses Postes Voitures LYON

    • ± 33,07 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1793 Décret Convention Général CUSTINE Armée Du Rhin Mayence Deux-Ponts Hunsrück - Décrets & Lois

    1793 Décret Convention Général CUSTINE Armée du Rhin Mayence Deux-Ponts Hunsrück

    • ± 44,09 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - RÉVOLUTION 1793 Décret Culte Catholique Eure Orne Eure-et-Loir Église Prêtres Dijon - Décrets & Lois

    RÉVOLUTION 1793 Décret Culte Catholique Eure Orne Eure-et-Loir Église Prêtres Dijon

    • ± 55,11 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 DECRET LOI RELATIVE AU PRIX DU TABAC MANUFACTURE 4 PAGES IMPRIMEUR VALENCE - Décrets & Lois

    1791 DECRET LOI RELATIVE AU PRIX DU TABAC MANUFACTURE 4 PAGES IMPRIMEUR VALENCE

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1836 LOUIS PHILIPPE  MARINE FORGE FONDERIE ORGANISATION DU PERSONNEL  DES FORGES ET FONDERIES DE MARINE V. LISTE - Décrets & Lois

    1836 LOUIS PHILIPPE MARINE FORGE FONDERIE ORGANISATION DU PERSONNEL DES FORGES ET FONDERIES DE MARINE V. LISTE

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION RARE DECRET LOI 1791 REVOLUTION SUPRESSION GOUVERNEURS LIEUTENANTS GENERAUX ETC V.SCANS - Décrets & Lois

    REVOLUTION RARE DECRET LOI 1791 REVOLUTION SUPRESSION GOUVERNEURS LIEUTENANTS GENERAUX ETC V.SCANS

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1820 PLACEMENTS FINANCE CAISSE DE  SURVIVANCE  ET D’ACCROISSEMENT PARIS Ordonnance De 1820 B.E. - Décrets & Lois

    1820 PLACEMENTS FINANCE CAISSE DE SURVIVANCE ET D’ACCROISSEMENT PARIS ordonnance de 1820 B.E.

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 REVOLUTION PRIX DU TABAC TABACS MANUFACTURES SUR 4 PAGES AVEC BANDEAU "LA LOI ET LE ROI" B.E.VOIR SCANS - Décrets & Lois

    1791 REVOLUTION PRIX DU TABAC TABACS MANUFACTURES SUR 4 PAGES AVEC BANDEAU "LA LOI ET LE ROI" B.E.VOIR SCANS

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1795  LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 2 Sign. Imprimés Symbole Maçonnique  PARIS IMPRIMERIE NATIONALE Des LOIS - Décrets & Lois

    1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 2 sign. imprimés Symbole maçonnique PARIS IMPRIMERIE NATIONALE des LOIS

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN III 2 Sign. Imprimées Symbole Maçonnique PARIS IMPRIMERIE NATIONALE Des LOIS - Décrets & Lois

    1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN III 2 sign. imprimées symbole maçonnique PARIS IMPRIMERIE NATIONALE des LOIS

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN III 8 PAGES 2 Sign. Imprimées PARIS IMPRIMERIE NATIONALE Des LOIS - Décrets & Lois

    1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN III 8 PAGES 2 sign. imprimées PARIS IMPRIMERIE NATIONALE des LOIS

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1795 LOI DE LA REPUBLIQUE  2 Sign. Imprimées Symbole Maçonnique PARIS IMPRIMERIE NATIONALE DES LOIS - Décrets & Lois

    1795 LOI DE LA REPUBLIQUE 2 sign. imprimées symbole maçonnique PARIS IMPRIMERIE NATIONALE DES LOIS

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 2 Sign. « DUMONT » ET « CHAUBE » SYMBOLE Maçonnique  PARIS Imprimé à Paris Origina - Décrets & Lois

    1795 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 2 sign. « DUMONT » ET « CHAUBE » SYMBOLE maçonnique PARIS imprimé à Paris Origina

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1797  LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE Avec Sign. M. DE LA JUSTICE « Merlin » AN IV N° 112 16 PAGES Imprimé à  PARIS - Décrets & Lois

    1797 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE avec sign. M. DE LA JUSTICE « Merlin » AN IV N° 112 16 PAGES imprimé à PARIS

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1796 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN IV  N° 195 16 PAGES PARIS IMPRIMERIE DE LA REPUBLIQUE à Paris Avec 2 Signatures - Décrets & Lois

    1796 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE AN IV N° 195 16 PAGES PARIS IMPRIMERIE DE LA REPUBLIQUE à Paris avec 2 signatures

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - COURRIER ORGANISATION POSTALE 1793 DECRET RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES BE 4 PAGES  VOIR SCANS - Décrets & Lois

    COURRIER ORGANISATION POSTALE 1793 DECRET RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES BE 4 PAGES VOIR SCANS

    • ± 13,78 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 REVOLUTION DECRET  PROCLAMATION ROI LIBRE CIRCULATION GRAINS & SUBSISTANCES - Décrets & Lois

    1791 REVOLUTION DECRET PROCLAMATION ROI LIBRE CIRCULATION GRAINS & SUBSISTANCES

    • ± 22,60 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circa 1930 CATALOGUE AVEC ECHANTILLONS L’UNION TOILIERE DU NORD à LILLE  ETAT COURANT  VOIR SCANS - Décrets & Lois

    circa 1930 CATALOGUE AVEC ECHANTILLONS L’UNION TOILIERE DU NORD à LILLE ETAT COURANT VOIR SCANS

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1934 ENTETE THE AMERICAN EXPRESS COMPANY TRAVAL BANKING SHIPPING NEW YORK  SUCCURSALE PARIS  Porcelaine Salt Lake City - Décrets & Lois

    1934 ENTETE THE AMERICAN EXPRESS COMPANY TRAVAL BANKING SHIPPING NEW YORK SUCCURSALE PARIS porcelaine Salt Lake City

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1790 LETTRES PATENTES DU ROI REVOLUTION IMPOTS  RECOUVREMENT  B.E.VOIR SCANS - Décrets & Lois

    1790 LETTRES PATENTES DU ROI REVOLUTION IMPOTS RECOUVREMENT B.E.VOIR SCANS

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION 1792 CONSTITUTION FONCTION PUBLIQUE RESTRICTION MEMBRES DE LA CONVENTION - Décrets & Lois

    REVOLUTION 1792 CONSTITUTION FONCTION PUBLIQUE RESTRICTION MEMBRES DE LA CONVENTION

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION 1791  REVOLUTION  REFORME IMPOTS PAYEMENT DES DIMES   22 PAGES VOIR SCANS - Décrets & Lois

    REVOLUTION 1791 REVOLUTION REFORME IMPOTS PAYEMENT DES DIMES 22 PAGES VOIR SCANS

    • ± 13,78 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION PAIX ET GUERRE 1791 LOI RELATIVE AUX VIVRES ET FOURRAGES DE L ARMEE B.E.VOIR SCANS - Décrets & Lois

    REVOLUTION PAIX ET GUERRE 1791 LOI RELATIVE AUX VIVRES ET FOURRAGES DE L ARMEE B.E.VOIR SCANS

    • ± 11,57 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 REVOLUTION DE LA QUESTION DU NON PAIEMENT DES ELECTEURS VOIR SCANS+HISTORIQUE - Décrets & Lois

    1791 REVOLUTION DE LA QUESTION DU NON PAIEMENT DES ELECTEURS VOIR SCANS+HISTORIQUE

    • ± 13,78 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 REVOLUTION CONDAMNATION TRAITEMENT SALAIRE DES ACCUSATEURS PUBLICS - Décrets & Lois

    1791 REVOLUTION CONDAMNATION TRAITEMENT SALAIRE DES ACCUSATEURS PUBLICS

    • ± 11,57 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION  1792  LOI REMPLACEMENT COOPTATION DANS LES DIRECTOIRES DE DEPARTEMENT SUITE A MORT - Décrets & Lois

    REVOLUTION 1792 LOI REMPLACEMENT COOPTATION DANS LES DIRECTOIRES DE DEPARTEMENT SUITE A MORT

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - TRES RARE 1791 REVOLUTION INDUSTRIE MINES LOI RELATIVE AUX MINES 16 PAGES IMPRIMEES DOCUMENT COMPLET VOIR SCANS - Décrets & Lois

    TRES RARE 1791 REVOLUTION INDUSTRIE MINES LOI RELATIVE AUX MINES 16 PAGES IMPRIMEES DOCUMENT COMPLET VOIR SCANS

    • ± 28,11 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 COMMERCE  LOI RELATIVE AUX NEGOCIANTS MARCHANDS BANQUIERS - Décrets & Lois

    1791 COMMERCE LOI RELATIVE AUX NEGOCIANTS MARCHANDS BANQUIERS

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 REVOLUTION ARMEE LOI RELATIVE AU TABAC DE CANTINE POUR LE MORAL DES TROUPES VOIR SCANS+HISTORIQUE - Décrets & Lois

    1791 REVOLUTION ARMEE LOI RELATIVE AU TABAC DE CANTINE POUR LE MORAL DES TROUPES VOIR SCANS+HISTORIQUE

    • ± 14,88 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 REVOLUTION COLONIES IMPORTATION  NAISSANCE DES DOUANES  Loi Relative  Droits D'entrée Sur Les Denrées Coloniales - Décrets & Lois

    1791 REVOLUTION COLONIES IMPORTATION NAISSANCE DES DOUANES Loi relative droits d'entrée sur les denrées coloniales

    • ± 33,62 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION  1791 LOI RELATIVE A L IMPORTATION DU TABAC B.E VOIR SCANS+HISTORIQUE - Décrets & Lois

    REVOLUTION 1791 LOI RELATIVE A L IMPORTATION DU TABAC B.E VOIR SCANS+HISTORIQUE

    • ± 17,08 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1796 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE Symbole Maçonnique SIGNE MERLIN IMPRIMERIE De LA REPUBLIQUE à PARIS - Décrets & Lois

    1796 LOI DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE symbole maçonnique SIGNE MERLIN IMPRIMERIE de LA REPUBLIQUE à PARIS

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION 1793 3 DECRETS /PENSIONS DES VEUVES MILITAIRES/ TRAITEMENT DE RETRAITE /SOU DE HAUTE PAYE B.E. - Décrets & Lois

    REVOLUTION 1793 3 DECRETS /PENSIONS DES VEUVES MILITAIRES/ TRAITEMENT DE RETRAITE /SOU DE HAUTE PAYE B.E.

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Paris Port De La Tournelle 1723 ARRET CONSEIL ETAT DU ROY ANCIEN REGIME FERMES GENERALES CONTROLEURS VINS FRAUDE ENTREE - Décrets & Lois

    Paris Port de la Tournelle 1723 ARRET CONSEIL ETAT DU ROY ANCIEN REGIME FERMES GENERALES CONTROLEURS VINS FRAUDE ENTREE

    • ± 33,62 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - ARRET DE LA COUR DE TENIR A L'ATTACHE LES CHIENS ET DE LES TUER AUSSI-TOT QU'ILS LES VERRONT MALADES - 23 MARS 1735 - Décrets & Lois

    ARRET DE LA COUR DE TENIR A L'ATTACHE LES CHIENS ET DE LES TUER AUSSI-TOT QU'ILS LES VERRONT MALADES - 23 MARS 1735

    • ± 6,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ARRET DE LA COUR SUR LES JEUX DE HASARD LE 7 JUILLET 1736 - Décrets & Lois

    ARRET DE LA COUR SUR LES JEUX DE HASARD LE 7 JUILLET 1736

    • ± 6,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Ville De BEAUNE Règlement Des Promenades Publiques, 1873 Maire Paul Bouchard - Décrets & Lois

    Ville de BEAUNE règlement des promenades publiques, 1873 maire Paul Bouchard

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lot 2 Règlements - Sacquiers Jurez De La Ville De Bordeaux Corporation Portuaire - Décrets & Lois

    Lot 2 règlements - Sacquiers Jurez de la Ville de Bordeaux Corporation portuaire

    • ± 308,62 $US
    • Statut
      Professionnel
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        • Indiana - Marengo (GMT-05:00)
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        • Indiana - Tell City (GMT-06:00)
        • Indiana - Vevay (GMT-05:00)
        • Indiana - Vincennes (GMT-05:00)
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        • Manaus (GMT-04:00)
        • Marigot (GMT-04:00)
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        • Menominee (GMT-06:00)
        • Merida (GMT-06:00)
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        • Yakutat (GMT-09:00)
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