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    Delcampe - Arrêt Du Conseil D'État Du Roi Daté Du 19 Juillet 1763 - Décrets & Lois

    Arrêt du Conseil d'État du roi daté du 19 juillet 1763

    • ± 33,07 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - AGRICULTURE STATUT DU FERMAGE ET DU METAYAGE TEXTES LEGISLATIFS 1947 - Décrets & Lois

    AGRICULTURE STATUT DU FERMAGE ET DU METAYAGE TEXTES LEGISLATIFS 1947

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - United States International Revenue Stamp For Special Tax Dealer Doc.131 - Décrets & Lois

    united states international revenue stamp for special tax dealer Doc.131

    • ± 22,29 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS N° 216 - DECRET IMPERIAL SU BLA CLOTURE DE LE SESSION DU CORP LEGISLATIF -SIGNE NAPOLEON - 10 SEP 1808 - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS N° 216 - DECRET IMPERIAL SU BLA CLOTURE DE LE SESSION DU CORP LEGISLATIF -SIGNE NAPOLEON - 10 SEP 1808

    • ± 5,29 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS - N° 287 - LOI SUR LES TABACS -AU CHATEAU DES TUILERIES 19 AVRIL 1829- PAGE 257 A 272 - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS - N° 287 - LOI SUR LES TABACS -AU CHATEAU DES TUILERIES 19 AVRIL 1829- PAGE 257 A 272

    • ± 6,17 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DECRET DE LA COMMUNE DE L'ILE - JOURDAIN - GERS - LOI QUI AUTORISE LA VENTE DE BATIMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE - Décrets & Lois

    DECRET DE LA COMMUNE DE L'ILE - JOURDAIN - GERS - LOI QUI AUTORISE LA VENTE DE BATIMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE

    • ± 6,17 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS - N° 23  - 13 MARS 1825 -(PAGES 125 A 146) - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS - N° 23 - 13 MARS 1825 -(PAGES 125 A 146)

    • ± 7,05 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DECRET -  BULLETIN DES LOIS N°286 - DROIT DE PECHE ET  POLICE DE LA PECHE  -ANNEE 1829  SIGNE COMTE PORTALIS - Décrets & Lois

    DECRET - BULLETIN DES LOIS N°286 - DROIT DE PECHE ET POLICE DE LA PECHE -ANNEE 1829 SIGNE COMTE PORTALIS

    • ± 8,82 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DECRET -  BULLETIN DES LOIS N°302-LOI RELATIVE ET DISPOSITIONS DES LOIS MILITAIRES CONCERNANT LE VOL DES ARMES -MUNITION - Décrets & Lois

    DECRET - BULLETIN DES LOIS N°302-LOI RELATIVE ET DISPOSITIONS DES LOIS MILITAIRES CONCERNANT LE VOL DES ARMES -MUNITION

    • ± 8,82 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - LETTRE DU MAIRE DE SOURCIEUX -RHONE -AU SENATEUR PREFET POUR DEMANDER UN AJUSTEMENT DE TRANSFERT DE BUDGET -ANNEE 1866 - Décrets & Lois

    LETTRE DU MAIRE DE SOURCIEUX -RHONE -AU SENATEUR PREFET POUR DEMANDER UN AJUSTEMENT DE TRANSFERT DE BUDGET -ANNEE 1866

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BESANCON -4 GERMINAL AN 13 -CONTROLE DES MATRICES DE ROLES PAR LES MAIRES -SIGNE DEBRY- PREFET DU DOUB - Décrets & Lois

    BESANCON -4 GERMINAL AN 13 -CONTROLE DES MATRICES DE ROLES PAR LES MAIRES -SIGNE DEBRY- PREFET DU DOUB

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - LOI RELATIVE AUX RASSEMBLEMENTS ARMES , SANS REQUISITION LEGALE.-ANNEE 1792 - Décrets & Lois

    LOI RELATIVE AUX RASSEMBLEMENTS ARMES , SANS REQUISITION LEGALE.-ANNEE 1792

    • ± 10,58 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ARRETE DU MAIRE DE DONZY -SAONE ET LOIRE -1830- OBLIGATION DE BALAYER LE SOIR DEVANT SON DOMICILE- - Décrets & Lois

    ARRETE DU MAIRE DE DONZY -SAONE ET LOIRE -1830- OBLIGATION DE BALAYER LE SOIR DEVANT SON DOMICILE-

    • ± 5,29 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DIRECTION GENERALE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE -NOMINATION DU POSTE RECEVEUR A ESTREES ST DENIS -1895 - Décrets & Lois

    DIRECTION GENERALE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE -NOMINATION DU POSTE RECEVEUR A ESTREES ST DENIS -1895

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DIRECTION GENERALE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE -NOMINATION DU POSTE DE RECEVEUR A CHATEAUROUX 1897 - Décrets & Lois

    DIRECTION GENERALE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE -NOMINATION DU POSTE DE RECEVEUR A CHATEAUROUX 1897

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - MINISTERE DES FINANCES 1909 - NOMINATION PAR ARRETE POSTE DE RECEVEUR  DE L'ENREGISTREMENT DE THONON -HTE SAVOIE - Décrets & Lois

    MINISTERE DES FINANCES 1909 - NOMINATION PAR ARRETE POSTE DE RECEVEUR DE L'ENREGISTREMENT DE THONON -HTE SAVOIE

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - MINISTERE DES FINANCES 1909 - NOMINATION PAR ARRETE POSTE DE RECEVEUR  DE L'ENREGISTREMENT A  VILLEURBANNE - Décrets & Lois

    MINISTERE DES FINANCES 1909 - NOMINATION PAR ARRETE POSTE DE RECEVEUR DE L'ENREGISTREMENT A VILLEURBANNE

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - RAPPEL JOURNAL OFFICIEL 23-9-1939 -DECRET POUR  OPERATION DE RAVITAILLEMENT-ESSENCE -PETROLE ET GAS-OIL-4 PAGES - Décrets & Lois

    RAPPEL JOURNAL OFFICIEL 23-9-1939 -DECRET POUR OPERATION DE RAVITAILLEMENT-ESSENCE -PETROLE ET GAS-OIL-4 PAGES

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - SUPPLEMENT AU RECUEIL ALPHABETIQUE DE QUESTIONS SUR LES PATENTES -1792- SIGNE GOIGOUX - Décrets & Lois

    SUPPLEMENT AU RECUEIL ALPHABETIQUE DE QUESTIONS SUR LES PATENTES -1792- SIGNE GOIGOUX

    • ± 7,05 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS - 1820 ORDONNANCE DU ROI A MM LES LIEUTENANTS GENERAUX ET MARECHAUX - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS - 1820 ORDONNANCE DU ROI A MM LES LIEUTENANTS GENERAUX ET MARECHAUX

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - CHAMBRE DES DEPUTES -1830- OPINION DE MR LE CHEVALIER DE QAQUERAY  SUR LES SECOURS ACCORDES AUX ARMEES ROYALES DE L'OUES - Décrets & Lois

    CHAMBRE DES DEPUTES -1830- OPINION DE MR LE CHEVALIER DE QAQUERAY SUR LES SECOURS ACCORDES AUX ARMEES ROYALES DE L'OUES

    • ± 7,50 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - UN MOT SUR LA CONVENANCE DE VOTER DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DE LA LEGION D'HONNEUR 1828 - Décrets & Lois

    UN MOT SUR LA CONVENANCE DE VOTER DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DE LA LEGION D'HONNEUR 1828

    • ± 8,99 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DENONCIATION  CONTRE M.LE  COMTE DE PEYRONNET A LA CHAMBRE DES DEPUTES -1828 - Décrets & Lois

    DENONCIATION CONTRE M.LE COMTE DE PEYRONNET A LA CHAMBRE DES DEPUTES -1828

    • ± 11,24 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - PROPOSITION DE LOI COMMISSION D'ETUDES POUR LA REVISION DES DECRETS RELATIFS A LA REFORME JUDICIAIRE -1928 - Décrets & Lois

    PROPOSITION DE LOI COMMISSION D'ETUDES POUR LA REVISION DES DECRETS RELATIFS A LA REFORME JUDICIAIRE -1928

    • ± 11,24 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - PETITION DES ANCIENS PAYEURS DES ARMEES EMPLOYES ULTERIEUREMENT A CELLE D'ESPAGNE -1828 - Décrets & Lois

    PETITION DES ANCIENS PAYEURS DES ARMEES EMPLOYES ULTERIEUREMENT A CELLE D'ESPAGNE -1828

    • ± 8,99 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DE DISTRIBUTION ET D'INSCRIPTION AU ROLE GENERALE TRIBUNAL CIVIL DE CLERMONT FERRAND- - Décrets & Lois

    BULLETIN DE DISTRIBUTION ET D'INSCRIPTION AU ROLE GENERALE TRIBUNAL CIVIL DE CLERMONT FERRAND-

    • ± 3,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DOCUMENT MINISTERE ET DES FINANCES -1908- NOMINATION RECEVEUR DE THONON  A LIBOURNE - - Décrets & Lois

    DOCUMENT MINISTERE ET DES FINANCES -1908- NOMINATION RECEVEUR DE THONON A LIBOURNE -

    • ± 7,50 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - CIRCULAIRE -RECENSEMENT POUR 1888 DES CHEVAUX, JUMENTS, MULETS ET MULES- - Décrets & Lois

    CIRCULAIRE -RECENSEMENT POUR 1888 DES CHEVAUX, JUMENTS, MULETS ET MULES-

    • ± 3,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DEPARTEMENT DE L'ISERE -COMMUNE DE SOLAIZE - 1819- AVERTISSEMENT CONTRIBUTIONS DIRECTES - Décrets & Lois

    DEPARTEMENT DE L'ISERE -COMMUNE DE SOLAIZE - 1819- AVERTISSEMENT CONTRIBUTIONS DIRECTES

    • ± 11,24 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 126 E DIVISION -ETAT - MAJOR -NOTE DE SERVICE -LAISSER PASSER CYCLISTE -4 FEVRIER 1917 - Décrets & Lois

    126 E DIVISION -ETAT - MAJOR -NOTE DE SERVICE -LAISSER PASSER CYCLISTE -4 FEVRIER 1917

    • ± 3,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1544 DECRETO D'ARRESTO - FRANCESCO I° DI VALOIS - CAVALLERMAGGIORE - Décrets & Lois

    1544 DECRETO D'ARRESTO - FRANCESCO I° DI VALOIS - CAVALLERMAGGIORE

    • ± 660,22 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1748 DECRETO GIURISDIZIONALE - REGIO VICARIO DI ALBENGA AYMO - STEMMA SABAUDO - Décrets & Lois

    1748 DECRETO GIURISDIZIONALE - REGIO VICARIO DI ALBENGA AYMO - STEMMA SABAUDO

    • ± 164,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Nouveau
    Delcampe - Liste Des Jurés De La Gironde 1802 - 507 Noms - Préfet Dubois - 1802 - Décrets & Lois

    Liste des Jurés de la Gironde 1802 - 507 noms - Préfet Dubois - 1802

    • ± 176,35 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - Gonzalo O'Farrill, Min. Guerre/Hacienda, Décret José I Bonaparte, Murcia, 1810 - Décrets & Lois

    Gonzalo O'Farrill, min. Guerre/Hacienda, Décret José I Bonaparte, Murcia, 1810

    • ± 165,33 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - L'expertise Des Viandes(arrêté Royal Du 29 Octobre 1937) - Décrets & Lois

    L'expertise des viandes(arrêté Royal du 29 octobre 1937)

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DEPARTEMENT DE L INDRE : CERTIFICAT DE RESIDENCE POUR DES REFUGIES ( GUERRE 1914 / 18 )  ( NON UTILISE ) - Décrets & Lois

    DEPARTEMENT DE L INDRE : CERTIFICAT DE RESIDENCE POUR DES REFUGIES ( GUERRE 1914 / 18 ) ( NON UTILISE )

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Publications Centre D'Etudes économiques Et Sociales.La Viticulture Et La Colonisation De L'Algérie.Alger 1948. - Décrets & Lois

    Publications Centre d'Etudes économiques et sociales.La Viticulture et la Colonisation de l'Algérie.Alger 1948.

    • ± 28,80 $US
      27,50 € -5 %
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Publications Centre D'Etudes économiques Et Sociales.Conceptions Américaines De La Paix Et L'Empire Français Alger 1945. - Décrets & Lois

    Publications Centre d'Etudes économiques et sociales.Conceptions Américaines de la Paix et l'Empire Français Alger 1945.

    • ± 28,80 $US
      27,50 € -5 %
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ce Regio Decreto Che Approva Sulla Sopressione Delle Corporazioni Religiose 1866 - Décrets & Lois

    ce regio decreto che approva sulla sopressione delle corporazioni religiose 1866

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ce Regio Decreto  E' Pubblicato Nelle Provincie Venete E Mantova Valor Civile - Décrets & Lois

    ce regio decreto e' pubblicato nelle provincie venete e mantova valor civile

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ce Regio Decreto Catasto Fondiario Di Coreglia Antelminelli Villa Basilica 1867 - Décrets & Lois

    ce regio decreto catasto fondiario di coreglia antelminelli villa basilica 1867

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ce Regio Decreto  Comizio Agrario Di Vercelli E Legalmente Costituito 1867 - Décrets & Lois

    ce regio decreto comizio agrario di vercelli e legalmente costituito 1867

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Fonds D'Archives Fiscaux & Patente Pharmacie (1943-1950) - Contribut. Directes & Indirectes (Pas-de-Calais) - Décrets & Lois

    Fonds d'Archives Fiscaux & Patente Pharmacie (1943-1950) - Contribut. Directes & Indirectes (Pas-de-Calais)

    • ± 22,04 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Fonds D'Archives Fiscaux Pharmacie (1948-1950) - Taxe Sur Le Chiffre D'Affaires & Régularisations (Avesnes-le-Comte / Be - Décrets & Lois

    Fonds d'Archives Fiscaux Pharmacie (1948-1950) - Taxe sur le Chiffre d'Affaires & Régularisations (Avesnes-le-Comte / Be

    • ± 16,53 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Fonds D'Archives Caisse D'Allocations Familiales Des Professions Médicales (1943-1948) - Réforme Sécurité Sociale & Phar - Décrets & Lois

    Fonds d'Archives Caisse d'Allocations Familiales des Professions Médicales (1943-1948) - Réforme Sécurité Sociale & Phar

    • ± 22,04 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - WWI 1917 Austria Hungary High School Graduation Certificate Diploma Reifezeugnis Troppau Silesia Technical University - Décrets & Lois

    WWI 1917 Austria Hungary High School Graduation Certificate Diploma Reifezeugnis Troppau Silesia Technical University

    • ± 38,58 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - WWII Germany German School Report Card Id 1939 1940 Document Austria Wien Vienna Third Reich Stamps Revenue Tax Mark WW2 - Décrets & Lois

    WWII Germany German School report card id 1939 1940 document Austria Wien Vienna Third Reich stamps revenue tax mark WW2

    • ± 33,07 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Austria Hungary 1892 Catholic Church Baptism Baptismal Certificate Taufschein Rare Wien Vienna Mollardgasse Mariahilf - Décrets & Lois

    Austria Hungary 1892 Catholic church baptism Baptismal Certificate Taufschein rare Wien Vienna Mollardgasse Mariahilf

    • ± 38,58 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Pont Suspendu & Tarifs De Passage à Jaulgonne & Très Cassés. Pinçon De Garantie Or. Crédits Pour L'Algérie, Prison - Décrets & Lois

    Lois: Pont suspendu & tarifs de passage à Jaulgonne & Très Cassés. Pinçon de garantie Or. Crédits pour l'Algérie, prison

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 75 2214 PARIS SEINE 1939 Textes Législatifs Essentiels Sur Règlementation Métaux Précieux à Usage Industriel - Décrets & Lois

    75 2214 PARIS SEINE 1939 Textes Législatifs Essentiels sur Règlementation Métaux Précieux à Usage Industriel

    • ± 24,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Acte Notarié (vente) Daté 8 Février 1780 à SARBRUCK (Sarrebruck Saarbrücken) - Voir Scans - Décrets & Lois

    Acte notarié (vente) daté 8 février 1780 à SARBRUCK (Sarrebruck Saarbrücken) - voir scans

    • ± 39,68 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ba Lasciapassare Per Le Colonie 1939 Con Foto Di Donna - Décrets & Lois

    ba lasciapassare per le colonie 1939 con foto di donna

    • ± 55,11 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Décret De La Convention Nationale Du 26/4/1793 Déclarant La VILLE D'ORLEANS EN ETAT DE REBELLION (voir Description) - Décrets & Lois

    Décret de la Convention Nationale du 26/4/1793 déclarant la VILLE D'ORLEANS EN ETAT DE REBELLION (voir description)

    • ± 16,53 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Décret De La Convention Nationale Du 2/6/1793 Suite Aux MOUVEMENTS CONTRE-REVOLUTIONNAIRES EN LOZERE  (voir Description) - Décrets & Lois

    Décret de la Convention Nationale du 2/6/1793 suite aux MOUVEMENTS CONTRE-REVOLUTIONNAIRES EN LOZERE (voir description)

    • ± 22,04 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 13238 / VILLENEUVE OLMES  Ariège 20.01.1921 EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE De FOIX Bulletin N°3  CUBILIE Ernest  / FOURCASSA - Décrets & Lois

    13238 / VILLENEUVE OLMES Ariège 20.01.1921 EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE de FOIX Bulletin N°3 CUBILIE Ernest / FOURCASSA

    • ± 0,65 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - VP24.829 - PARIS 1907 - Léon BARTHOU - Décret Et Autres - Emploi De Commissaire De Surveillance Ad Des Chemins De Fer - Décrets & Lois

    VP24.829 - PARIS 1907 - Léon BARTHOU - Décret et autres - Emploi de Commissaire de Surveillance Ad des Chemins de Fer

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.820 - Napoléon 1er - PARIS 1809 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Intérêts Des Débets - Décrets & Lois

    VP20.820 - Napoléon 1er - PARIS 1809 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Intérêts des Débets

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.815 - Napoléon 1er - PARIS 1809 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Droits De Patentes Années 5 à 9 - Décrets & Lois

    VP20.815 - Napoléon 1er - PARIS 1809 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Droits de Patentes Années 5 à 9

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.813 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Droits De Patentes De L'An 9 ... - Décrets & Lois

    VP20.813 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Droits de Patentes de l'An 9 ...

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VP20.812 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre De L'Admistration De L'Enregistrement / Timbre / Patentes De L'Année 1811 - Décrets & Lois

    VP20.812 - Napoléon 1er - PARIS 1810 - Lettre de l'Admistration de l'Enregistrement / Timbre / Patentes de l'Année 1811

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
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        • Indiana - Vincennes (GMT-05:00)
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        • Santo Domingo (GMT-04:00)
        • Sao Paulo (GMT-03:00)
        • Scoresbysund (GMT-02:00)
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        • St Barthelemy (GMT-04:00)
        • St Johns (GMT-03:30)
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        • St Lucia (GMT-04:00)
        • St Thomas (GMT-04:00)
        • St Vincent (GMT-04:00)
        • Swift Current (GMT-06:00)
        • Tegucigalpa (GMT-06:00)
        • Thule (GMT-04:00)
        • Tijuana (GMT-08:00)
        • Toronto (GMT-05:00)
        • Tortola (GMT-04:00)
        • Vancouver (GMT-07:00)
        • Whitehorse (GMT-07:00)
        • Winnipeg (GMT-06:00)
        • Yakutat (GMT-09:00)
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        • Mawson (GMT+05:00)
        • McMurdo (GMT+13:00)
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        • Rothera (GMT-03:00)
        • Syowa (GMT+03:00)
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        • Bahrain (GMT+03:00)
        • Baku (GMT+04:00)
        • Bangkok (GMT+07:00)
        • Barnaul (GMT+07:00)
        • Beirut (GMT+02:00)
        • Bishkek (GMT+06:00)
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