Tarifs avis de percepteur

  • laristo2000

    35 messaggi

    Francia

    Je possède plusieurs avis de percepteurs des années 1902, 1920,1922, 1927 et 1928 affranchis à 1c, 2c et 4c. Qui pourrait m'éclairer sur les tarifs "Avis de percepteur" ? Merci d'avance
  • houtesiplout

    10961 messaggi

    Belgio

    Je possède plusieurs avis de percepteurs des années 1902, 1920,1922, 1927 et 1928 affranchis à 1c, 2c et 4c. Qui pourrait m'éclairer sur les tarifs "Avis de percepteur" ? Merci d'avance
    • Creato 23 nov 2007 a 09:14
    • #165074
    Bonjour.
    Vous n'avez pas spécifié de quel pays il s'agissait, mais bien sûr il ne peut s'agir que du Centre du Monde, autrement dit la France.
    A.M. 24.08.1897
    Les formules expédiées par les percepteurs aux contribuables pour les inviter à venir toucher un excédent de versement malgré les mentions manuscrites que leur texte comportent (sic) sont admises au tarif des imprimés (à partir du 1.1.98).
    A.M. 27.08.1898
    Les avertissements sans frais, adressés par les agents des contributions indirectes aux redevables de cette administration malgré les mentions manuscrites que leur texte comportent (sic) sont admis au tarif des imprimés (à partir du 1.9.98). (Alexandre, Barbey, Brun, Desarnaud, Joany, les tarifs postaux français)
    A partir du 1.2.1907, les imprimés non périodiques sous bandes jusqu'à 15 g passent à 2 centimes et sous enveloppes ouvertes à 5 c., tandis que les avertissements et avis ci-dessus sont à 1 c. jusqu'à 5 gr et au-dessus au tarif général.
    A partir du 29.1.1916, les avertissements et avis de percepteurs sous enveloppe fermée jusqu'à 10 gr restent à 1 c. et au-dessus passent au tarif des imprimés sous bande. Les avis et communications des directeurs, inspecteurs et contrôleurs des contributions directes jusqu'à 50 gr, 1 c. + recommandé et A.R. (accusé de Réception) + 10 c. perçus en numéraire.
  • laristo2000

    35 messaggi

    Francia

    Bonjour.
    Vous n'avez pas spécifié de quel pays il s'agissait, mais bien sûr il ne peut s'agir que du Centre du Monde, autrement dit la France.
    A.M. 24.08.1897
    Les formules expédiées par les percepteurs aux contribuables pour les inviter à venir toucher un excédent de versement malgré les mentions manuscrites que leur texte comportent (sic) sont admises au tarif des imprimés (à partir du 1.1.98).
    A.M. 27.08.1898
    Les avertissements sans frais, adressés par les agents des contributions indirectes aux redevables de cette administration malgré les mentions manuscrites que leur texte comportent (sic) sont admis au tarif des imprimés (à partir du 1.9.98). (Alexandre, Barbey, Brun, Desarnaud, Joany, les tarifs postaux français)
    A partir du 1.2.1907, les imprimés non périodiques sous bandes jusqu'à 15 g passent à 2 centimes et sous enveloppes ouvertes à 5 c., tandis que les avertissements et avis ci-dessus sont à 1 c. jusqu'à 5 gr et au-dessus au tarif général.
    A partir du 29.1.1916, les avertissements et avis de percepteurs sous enveloppe fermée jusqu'à 10 gr restent à 1 c. et au-dessus passent au tarif des imprimés sous bande. Les avis et communications des directeurs, inspecteurs et contrôleurs des contributions directes jusqu'à 50 gr, 1 c. + recommandé et A.R. (accusé de Réception) + 10 c. perçus en numéraire.
    • Creato 23 nov 2007 a 09:38
    • #165080
    Mille mercis pour l'érudition (mère de la précision et de la concision). Comme disait je ne sais plus qui: "Le livre de ce que j'ignore sera toujours plus épais que celui de ce que je connais".
    merci et bravo.:applause:

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