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    Delcampe - ARRAS   Mobilisation  1931 - Décrets & Lois

    ARRAS mobilisation 1931

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - BULLY LES MINES   Pas De Calais Document 1939 - Décrets & Lois

    BULLY LES MINES pas de calais document 1939

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - ARRAS 1940-45 Carte Ravitaillement   Charbon - Décrets & Lois

    ARRAS 1940-45 carte ravitaillement charbon

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - CHARLEROI  Registre Mariage  1906 - Décrets & Lois

    CHARLEROI registre mariage 1906

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS N° 609 LE 21 MAI 1823 ORDONNANCE DU ROI EXERCICE DE LA PROFESSION DE BOULANGER VILLES MAUBEUGE BLAYE S - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS N° 609 LE 21 MAI 1823 ORDONNANCE DU ROI EXERCICE DE LA PROFESSION DE BOULANGER VILLES MAUBEUGE BLAYE S

    • ± 4,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - PZ /  LETTRE CESSION DROIT DE CHASSE 1962 Domaine De KETZING  Comte De MOUSTIER LORQUIN Notaire - Décrets & Lois

    PZ / LETTRE CESSION DROIT DE CHASSE 1962 Domaine de KETZING Comte de MOUSTIER LORQUIN Notaire

    • ± 7,39 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - PZ /  LETTRE Ville MAIRIE  De JOINVILLE LE  PONT   1947   ACTE DE NAISSANCE Timbre Fiscal - Décrets & Lois

    PZ / LETTRE Ville MAIRIE de JOINVILLE LE PONT 1947 ACTE DE NAISSANCE Timbre fiscal

    • ± 4,22 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - TIHANGE  Certificat Communal  1937 - Décrets & Lois

    TIHANGE certificat communal 1937

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - TIHANGE  Certificat Communal  1937 - Décrets & Lois

    TIHANGE certificat communal 1937

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE / SAISIES & OPPOSITIONS AU TRESOR PUBLIC / JOINVILLE HAUTE MARNE / IMPRIME A CHAUMONT - Décrets & Lois

    1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE / SAISIES & OPPOSITIONS AU TRESOR PUBLIC / JOINVILLE HAUTE MARNE / IMPRIME A CHAUMONT

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE / PAIEMENT DES PENSIONS PAR RECEVEURS / JOINVILLE HAUTE MARNE / IMPRIME A CHAUMONT - Décrets & Lois

    1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE / PAIEMENT DES PENSIONS PAR RECEVEURS / JOINVILLE HAUTE MARNE / IMPRIME A CHAUMONT

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE / ACCUSES CONDAMNES POUR LE MEME DELIT/ JOINVILLE HAUTE MARNE / IMPRIME A CHAUMONT - Décrets & Lois

    1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE / ACCUSES CONDAMNES POUR LE MEME DELIT/ JOINVILLE HAUTE MARNE / IMPRIME A CHAUMONT

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1793 - DECRETS CONVENTION NATIONALE / RESTITUTIONS A FAIRE PAR LES ACQUEREURS DES DOMAINES NATIONAUX / JOINVILLE 52 - Décrets & Lois

    1793 - DECRETS CONVENTION NATIONALE / RESTITUTIONS A FAIRE PAR LES ACQUEREURS DES DOMAINES NATIONAUX / JOINVILLE 52

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1793 - DECRETS CONVENTION NATIONALE / INDEMNITE MEMBRES DES CONSEILS GENERAUX DE DEPARTEMENT & DE DISTRICT - Décrets & Lois

    1793 - DECRETS CONVENTION NATIONALE / INDEMNITE MEMBRES DES CONSEILS GENERAUX DE DEPARTEMENT & DE DISTRICT

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791  LOI ADDITIONNELLE A CELLE DU TIMBRE QUI EXEMPTE CETTE FORMALITE LES REGISTRES DES TRIBUNAUX, MINUTES DE JUGEMENTS - Décrets & Lois

    1791 LOI ADDITIONNELLE A CELLE DU TIMBRE QUI EXEMPTE CETTE FORMALITE LES REGISTRES DES TRIBUNAUX, MINUTES DE JUGEMENTS

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 - LOI RELATIVE A LA VALIDITE DE LA NOMINATION DES COMMISSAIRES DU ROI / JOINVILLE HAUTE MARNE - Décrets & Lois

    1791 - LOI RELATIVE A LA VALIDITE DE LA NOMINATION DES COMMISSAIRES DU ROI / JOINVILLE HAUTE MARNE

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 - LOI RELATIVE AUX SOMMES A AVANCER PAR LE TRESOR AUX 83 DEPARTEMENTS / DEPENSES DES TRIBUNAUX & ADMINISTRATION - Décrets & Lois

    1791 - LOI RELATIVE AUX SOMMES A AVANCER PAR LE TRESOR AUX 83 DEPARTEMENTS / DEPENSES DES TRIBUNAUX & ADMINISTRATION

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 - LOI DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE RELATIVE A L'ARRETE DU DEPARTEMENT DE PARIS / SERMENT DES PRETRES - Décrets & Lois

    1791 - LOI DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE RELATIVE A L'ARRETE DU DEPARTEMENT DE PARIS / SERMENT DES PRETRES

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 - LOI RELATIVE AUX REVENUS & AUX CHARGES DES MUNICIPALITES / JOINVILLE HAUTE MARNE - Décrets & Lois

    1791 - LOI RELATIVE AUX REVENUS & AUX CHARGES DES MUNICIPALITES / JOINVILLE HAUTE MARNE

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1790  LOI RELATIVE AUX BIENS DES RELIGIONNAIRES FUGITIFS & QUI REGLE LE MODE DE LEUR RESTITUTION / JOINVILLE HAUTE MARNE - Décrets & Lois

    1790 LOI RELATIVE AUX BIENS DES RELIGIONNAIRES FUGITIFS & QUI REGLE LE MODE DE LEUR RESTITUTION / JOINVILLE HAUTE MARNE

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Ordonnance Du Roi - Gratifications Pour Arrêt Des Deserteurs Et Embaucheurs - Louis Et Le Duc De Choiseul - 17 Dec 1768 - Décrets & Lois

    ordonnance du roi - gratifications pour arrêt des deserteurs et embaucheurs - louis et le duc de choiseul - 17 dec 1768

    • ± 29,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 - LOI RELATIVE AUX CONTRIBUTIONS / JOINVILLE HAUTE MARNE - Décrets & Lois

    1791 - LOI RELATIVE AUX CONTRIBUTIONS / JOINVILLE HAUTE MARNE

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 - DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - SEULS SCEAUX AUTHENTIQUES SUR LES DECRETS ET EXPEDITIONS/ JOINVILLE HAUTE MARNE - Décrets & Lois

    1791 - DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - SEULS SCEAUX AUTHENTIQUES SUR LES DECRETS ET EXPEDITIONS/ JOINVILLE HAUTE MARNE

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - POSTE . 1849 . FRANCHISE POSTALE ENTRE LES MAIRES ET LES CURES - Décrets & Lois

    POSTE . 1849 . FRANCHISE POSTALE ENTRE LES MAIRES ET LES CURES

    • ± 35,12 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - POSTE . 1814 . FRANCHISE POSTALE ENTRE LES PREFETS ET LA POLICE - Décrets & Lois

    POSTE . 1814 . FRANCHISE POSTALE ENTRE LES PREFETS ET LA POLICE

    • ± 46,83 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - AN V EXTRAIT REGISTRES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT DU RHONE - CONTRIBUTIONS DIRECTES / DEGREVEMENT - Décrets & Lois

    AN V EXTRAIT REGISTRES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT DU RHONE - CONTRIBUTIONS DIRECTES / DEGREVEMENT

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - AN V ARRETE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT DU RHONE - PATENTES DE L'AN V / RECOUVREMENT - Décrets & Lois

    AN V ARRETE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT DU RHONE - PATENTES DE L'AN V / RECOUVREMENT

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - AN V ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT DU RHONE - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - DEPENSES ADMINISTRATIVES - Décrets & Lois

    AN V ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT DU RHONE - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - DEPENSES ADMINISTRATIVES

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - FRIMAIRE AN IV ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DU RHONE - CONTRIBUTIONS PUBLIQUES - Décrets & Lois

    FRIMAIRE AN IV ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DU RHONE - CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - FRIMAIRE AN IV ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DU RHONE - CONTRIBUTIONS PUBLIQUES - Décrets & Lois

    FRIMAIRE AN IV ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DU RHONE - CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - FRIMAIRE AN IV ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DU RHONE - CONTRIBUTIONS PUBLIQUES - Décrets & Lois

    FRIMAIRE AN IV ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DU RHONE - CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

    • ± 9,25 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ESPERANTO Member Book Card - 1957 Hungary / Budapest Pesterzsébet - Décrets & Lois

    ESPERANTO member book card - 1957 Hungary / Budapest Pesterzsébet

    • ± 14,04 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VENTE DES BIENS NATIONAUX 1791 DE LA MUNICIPALITE DE LANNERAY EN EURE ET LOIR LOUIS XVI IMPRIMERIE ROYALE PARIS - Décrets & Lois

    VENTE DES BIENS NATIONAUX 1791 DE LA MUNICIPALITE DE LANNERAY EN EURE ET LOIR LOUIS XVI IMPRIMERIE ROYALE PARIS

    • ± 23,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ETAT FRANCAIS 1942 ARRETE PREFECTORAL ORLEANS FIXATION DU PRIX DE LA GLACE ARTIFICIELLE REGION BOURGES ORLEANS - Décrets & Lois

    ETAT FRANCAIS 1942 ARRETE PREFECTORAL ORLEANS FIXATION DU PRIX DE LA GLACE ARTIFICIELLE REGION BOURGES ORLEANS

    • ± 4,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - LIVRET - ASSURANCES SOCIALES - Caisse Départementale Du GARD - NIMES - 1935 - Ft 22 X 13 Cm - Décrets & Lois

    LIVRET - ASSURANCES SOCIALES - Caisse départementale du GARD - NIMES - 1935 - ft 22 x 13 cm

    • ± 3,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An III :Colons St Domingue,Ruénion,Pondichéry.Organisation Tribunal Révolutionnaire:jugement,peine De Mort,composi - Décrets & Lois

    Lois An III :Colons St Domingue,Ruénion,Pondichéry.Organisation Tribunal Révolutionnaire:jugement,peine de mort,composi

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An X :Justices De Paix Du Jura,Poligny,St Claude...du Finistère,Morlaix,Châteaulin... & Vendée,Montaigu,Fontenay... - Décrets & Lois

    Lois An X :Justices de paix du Jura,Poligny,St Claude...du Finistère,Morlaix,Châteaulin... & Vendée,Montaigu,Fontenay...

    • ± 6,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An XIII Napoléon:Militaria:solde,masses,indemnités Logement,fourrage...Contravention Sur Or & Argent, Cartes - Décrets & Lois

    Lois an XIII Napoléon:Militaria:solde,masses,indemnités logement,fourrage...Contravention sur or & argent, cartes

    • ± 6,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An XI.Création Lycée Bruges Clermont Ferrand Rodez.Tarif Passage Pont De Ruan.Import Marchandises Anglaises - Décrets & Lois

    Lois an XI.Création lycée Bruges Clermont Ferrand Rodez.Tarif passage pont de Ruan.Import marchandises anglaises

    • ± 7,01 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1778 ARMATA AUSTRIACA-TABELLA STATO EFFETTIVO I.REGIA ARMATA Piede Di PACE-O821 - Décrets & Lois

    1778 ARMATA AUSTRIACA-TABELLA STATO EFFETTIVO I.REGIA ARMATA Piede di PACE-O821

    • ± 17,56 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - LOMBARDO-VENETO TAVOLE LAVORI In ORO X BOLLATURA MERCI MONARCHIA AUSTRIA+ESTER-O826 - Décrets & Lois

    LOMBARDO-VENETO TAVOLE LAVORI in ORO x BOLLATURA MERCI MONARCHIA AUSTRIA+ESTER-O826

    • ± 17,56 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - MODENA AVVISO COSTO PALCHI TEATRO Di CORTE Da CONTE MAGGIORDOMO GUICCIARDI-O837 - Décrets & Lois

    MODENA AVVISO COSTO PALCHI TEATRO di CORTE da CONTE MAGGIORDOMO GUICCIARDI-O837

    • ± 11,71 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1859 MILANO RICEVUTA IMPOSTAZIONE-O839 - Décrets & Lois

    1859 MILANO RICEVUTA IMPOSTAZIONE-O839

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1844 TORINO R.SARDEGNA CARTA UFFIZI POSTA Per SERVIRE FORMAZIONE TARIFFE-O843 - Décrets & Lois

    1844 TORINO R.SARDEGNA CARTA UFFIZI POSTA per SERVIRE FORMAZIONE TARIFFE-O843

    • ± 17,56 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1824 TRIESTE CIRCOLARE GOVERNO MARITTIMO-SBARCHI MARINAI AUSTRIACI PORTI ESTERI DURANTE VIAGGI-O844 - Décrets & Lois

    1824 TRIESTE CIRCOLARE GOVERNO MARITTIMO-SBARCHI MARINAI AUSTRIACI PORTI ESTERI DURANTE VIAGGI-O844

    • ± 17,56 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1743 BRESCIA PROCLAMA-CAPITOLI Officio PRECONATO+DACIO MASSAROLO DE PEGNI+LEONE S.MARCO-O846 - Décrets & Lois

    1743 BRESCIA PROCLAMA-CAPITOLI Officio PRECONATO+DACIO MASSAROLO DE PEGNI+LEONE S.MARCO-O846

    • ± 17,56 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Editto Alessandro Varani Vescovo Di Macerata E Tolentino 8 Agosto 1712 Doc.243 - Décrets & Lois

    Editto Alessandro Varani vescovo di macerata e tolentino 8 agosto 1712 doc.243

    • ± 45,07 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Angelus Antonius Anselmi Patritius Viterbensis Episcupus Sancti Severini 1800 Doc.202 - Décrets & Lois

    angelus antonius anselmi patritius viterbensis episcupus sancti severini 1800 doc.202

    • ± 45,07 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Duca Braschi Onesti Maire Della Città Di Roma Lettera Di Conferma Alla Nomina Del Conte Lanciani A Sottotenente Doc.170 - Décrets & Lois

    Duca Braschi Onesti maire della città di Roma lettera di conferma alla nomina del conte Lanciani a sottotenente doc.170

    • ± 45,07 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Sinigaglia Da Stefano Galvani Documento Privato Di Debito Per Scudi 43 E Baiocchi 84 COD Doc.162 - Décrets & Lois

    Sinigaglia da stefano Galvani documento privato di debito per scudi 43 e baiocchi 84 COD doc.162

    • ± 45,07 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - GB 1824 GEORGE IV ACT CHARGE OF POSTAGE ON BANKNOTES - Décrets & Lois

    GB 1824 GEORGE IV ACT CHARGE OF POSTAGE ON BANKNOTES

    • 65,00 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Projet De Budget De La Ville De Strasbourg Pour L'annéee 1854 - Décrets & Lois

    projet de budget de la ville de Strasbourg pour l'annéee 1854

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°51 Second Empire 1853 - Décrets & Lois

    Bulletin des lois N°51 Second Empire 1853

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°57 Second Empire 1853 - Décrets & Lois

    Bulletin des lois N°57 Second Empire 1853

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°14 Second Empire 1853 - Décrets & Lois

    Bulletin des lois N°14 Second Empire 1853

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°13Secon Empire 1853 - Décrets & Lois

    Bulletin des lois N°13Secon Empire 1853

    • ± 5,85 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Projet De Convention Entre L'Etat Et La Société  Des Thermes De Bourbonne-les-Bains.Mai 1910.Président M. Bourguignon. - Décrets & Lois

    Projet de convention entre l'Etat et la Société des Thermes de Bourbonne-les-Bains.Mai 1910.Président M. Bourguignon.

    • ± 26,34 $US
      25,00 € -10 %
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Société Anonyme Des Eaux Thermales De Bourbonne-les-Bains.Bilan Au 31 Décembre 1924. - Décrets & Lois

    Société Anonyme des Eaux Thermales de Bourbonne-les-Bains.Bilan au 31 Décembre 1924.

    • ± 15,81 $US
      15,00 € -10 %
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Statuts.Société Anonyme Des Eaux Thermales De Bourbonne-les-Bains.Modifications De 1886 Non Publiées Sont Annulées. - Décrets & Lois

    Statuts.Société Anonyme des Eaux Thermales de Bourbonne-les-Bains.Modifications de 1886 non publiées sont annulées.

    • ± 25,29 $US
      24,00 € -10 %
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Contestation De L'Administrateur De L'Etablissement Thermal De Bourbonne Haute-Marne Auprès Du Ministre Des Finances. - Décrets & Lois

    contestation de l'Administrateur de l'Etablissement thermal de Bourbonne Haute-Marne auprès du Ministre des Finances.

    • ± 26,34 $US
      25,00 € -10 %
    • Statut
      Professionnel
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