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    Nouveau
    Delcampe - Acte Notarié Concernant La Vente Des Chenevières, Terrains Et Prés à Virton - Enregistré à Virton Le 8 Floréal An 10 - Décrets & Lois

    Acte notarié concernant la vente des Chenevières, terrains et prés à Virton - enregistré à Virton le 8 Floréal An 10

    • ± 46,28 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - Arrêté établi à Bruxelles Le 24 Mars 1831 Par Baron Surlet De Chokier - Rare Cachet "UNION-FORCE / DE LA FLAND. ORIENT. - Décrets & Lois

    Arrêté établi à Bruxelles le 24 mars 1831 par Baron Surlet de Chokier - rare cachet "UNION-FORCE / DE LA FLAND. ORIENT.

    • ± 173,55 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - Arrêté Concernant Une Pétition D'un Messager Qui Réclame La Propriété D'une Voiture Ayant été Mise à Disposition Des Mes - Décrets & Lois

    Arrêté concernant une pétition d'un messager qui réclame la propriété d'une voiture ayant été mise à disposition des mes

    • ± 46,28 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - Extrait Des Registres De Arrêtés Du Département De La Lys Daté 5 Ventôde An 9 - Concerne La Réglementation De La Chasse - Décrets & Lois

    Extrait des Registres de Arrêtés du Département de la Lys daté 5 Ventôde An 9 - concerne la réglementation de la chasse

    • ± 34,71 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - Circulaire Datée 18 Thermidor An 6 De LIEGE Pour FLERON - Concerne Un Bail Pasé Entre Le Gouvernement Et Les Entrepreneu - Décrets & Lois

    Circulaire datée 18 Thermidor An 6 de LIEGE pour FLERON - concerne un bail pasé entre le Gouvernement et les entrepreneu

    • ± 40,50 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - Ordonnance De 1628 écontenant Que Les Manants De FLORIFOUX Doivent Aller Moudre Au Moulin De FLOREFFE" - 3 Pages - Décrets & Lois

    Ordonnance de 1628 écontenant que les manants de FLORIFOUX doivent aller moudre au moulin de FLOREFFE" - 3 pages

    • ± 75,21 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Aout 1792 / Loi Relative Aux Travaux Du Port De CHERBOURG / 10 Pages / Marine Nationale / Révolution Française - Décrets & Lois

    Aout 1792 / Loi relative aux travaux du port de CHERBOURG / 10 pages / Marine Nationale / Révolution Française

    • ± 11,57 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Aout 1792 / 3 LOIS Habitants De Mescinthal Meisenthal ( Verrerie En Moselle  / Armée Du Midi / Légion Franche Etrangère - Décrets & Lois

    Aout 1792 / 3 LOIS Habitants de Mescinthal Meisenthal ( verrerie en Moselle / Armée du Midi / Légion Franche Etrangère

    • ± 11,57 $US
    • Statut
      Particulier
    Nouveau
    Delcampe - 16254  MONTIVILLIERS  Direction Enregistrement Timbre Quittance 25c  TISON Victor Harfleur Décédé  Modèle 6bis 1884 - Décrets & Lois

    16254 MONTIVILLIERS Direction Enregistrement Timbre Quittance 25c TISON Victor Harfleur Décédé Modèle 6bis 1884

    • ± 2,30 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - 15877  MONTIVILLIERS  A-R Impôts Revenus 1925  TISON Albert Harfleur  Controleur DIDIER Le Havre  Modèle 1402 - Décrets & Lois

    15877 MONTIVILLIERS A-R Impôts Revenus 1925 TISON Albert Harfleur Controleur DIDIER Le Havre Modèle 1402

    • ± 1,72 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - 16466  LE HAVRE  Extrait Role Impôts Revenus 1917  TISON Albert  Controleur DIDIER Le Havre 1920  Modèle P-238 - Décrets & Lois

    16466 LE HAVRE Extrait Role Impôts Revenus 1917 TISON Albert Controleur DIDIER Le Havre 1920 Modèle P-238

    • ± 1,10 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - 16459  LE HAVRE  Extrait Role Impôts Revenus 1918  TISON Albert  Controleur DIDIER Le Havre 1921  Modèle P-238 - Décrets & Lois

    16459 LE HAVRE Extrait Role Impôts Revenus 1918 TISON Albert Controleur DIDIER Le Havre 1921 Modèle P-238

    • ± 1,15 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - INTENDENZA DELLA PROVINCIA DI NAPOLI 1883 2° Uffizio  Doc.405 - Décrets & Lois

    INTENDENZA DELLA PROVINCIA DI NAPOLI 1883 2° uffizio Doc.405

    • ± 33,35 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Extrait Du Registre Des Naissances VERSAILLES   1816 - Décrets & Lois

    extrait du registre des naissances VERSAILLES 1816

    • ± 13,88 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Lois 1818: Création De La Compagnie Du Pont De La Dordogne. Marque Des Tissus & Tricots. Legs Saillans, Le Buis, Annonay - Décrets & Lois

    Lois 1818: Création de la Compagnie du Pont de la Dordogne. Marque des Tissus & tricots. Legs Saillans, Le Buis, Annonay

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1820: Amnistie De Déserteurs. Automutilation De Militaires. Legs à Luc 65, Villechenève, Barre; Foire Moncontour - Décrets & Lois

    Lois 1820: Amnistie de déserteurs. Automutilation de militaires. Legs à Luc 65, Villechenève, Barre; foire Moncontour

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1849: Paiement Du Douaire à La Duchesse D'Orléans. Peines Pour Utilisation De Timbre Poste Ayant Déjà Servi ... - Décrets & Lois

    Lois 1849: Paiement du Douaire à la Duchesse d'Orléans. Peines pour utilisation de timbre poste ayant déjà servi ...

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1849: Ecole Des Chartes. Organisation De La Garde Républicaine. Soeurs à Le Coteau, Longnes. Filles à Locquénolé - Décrets & Lois

    Lois 1849: Ecole des Chartes. Organisation de la Garde républicaine. Soeurs à Le Coteau, Longnes. Filles à Locquénolé

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1843 : Convention De Poste Entre La France & La Grande Bretagne 38 P. Pont Suspendu à Nogent Sur Loir Avec Tarifs - Décrets & Lois

    Lois 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne 38 p. Pont suspendu à Nogent sur Loir avec tarifs

    • ± 10,99 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - CERTIFICAT Avec Sceau   VIENNE   1815 - Décrets & Lois

    CERTIFICAT avec sceau VIENNE 1815

    • ± 16,20 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Loi An VII: Police & Administration Des Bacs & Bâteaux Sur Les Fleuves, Rivières & Canaux - Décrets & Lois

    Loi An VII: Police & administration des bacs & bâteaux sur les fleuves, rivières & canaux

    • ± 6,93 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois : Frais De Plombage Des Sucres. Droits Sur Canaux De Bretagne, Du Berry, Du Nivernais.. - Décrets & Lois

    Bulletin des lois : Frais de plombage des sucres. Droits sur canaux de Bretagne, du Berry, du Nivernais..

    • ± 6,36 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An XI:mine Cuivre & Plomb Couzerans Ariège.Donation Propriétés Aux Militaires Vétérans.Canaux De Navigation Conntri - Décrets & Lois

    Lois an XI:mine cuivre & plomb Couzerans Ariège.Donation propriétés aux militaires vétérans.Canaux de navigation conntri

    • ± 8,09 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois 499 _ 1822 - Voir Le Descriptif Pour Le Contenu - Décrets & Lois

    Bulletin des lois 499 _ 1822 - voir le descriptif pour le contenu

    • ± 1,39 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - INTENDENZA DI PRICIPATO CITERIORE 1839 Uffizio Polizia  Doc.404 - Décrets & Lois

    INTENDENZA DI PRICIPATO CITERIORE 1839 Uffizio Polizia Doc.404

    • ± 33,35 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 436 _ 1836 - Voir Le Descriptif Pour Le Contenu - Décrets & Lois

    Bulletin des lois 436 _ 1836 - voir le descriptif pour le contenu

    • ± 1,39 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1247 _ 1845 - Voir Le Descriptif Pour Le Contenu - Décrets & Lois

    Bulletin des lois 1247 _ 1845 - voir le descriptif pour le contenu

    • ± 1,39 $US
    • Statut
      Particulier
    Nouveau
    Delcampe - DEPARTEMENT DE L HERAULT : ....GARDE ROYALE , NOTE SUR L HABILLEMENT ET LA SOLDE DES SOUS OFFICIERS ET SOLDATS ..... - Décrets & Lois

    DEPARTEMENT DE L HERAULT : ....GARDE ROYALE , NOTE SUR L HABILLEMENT ET LA SOLDE DES SOUS OFFICIERS ET SOLDATS .....

    • ± 4,63 $US
    • Statut
      Particulier
    Nouveau
    Delcampe - ... RECTIFICATION DES LIMITES ENTRE LES DEPARTEMENTS DE SAONE ET LOIRE ET DE L AIN  ....... - Décrets & Lois

    ... RECTIFICATION DES LIMITES ENTRE LES DEPARTEMENTS DE SAONE ET LOIRE ET DE L AIN .......

    • ± 4,63 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1847:Convention De Poste France Angleterre. Crédit Pour Amélioration Du Port De Port Vendres. Poils De Lièvre, Lapi - Décrets & Lois

    Lois 1847:Convention de Poste France Angleterre. Crédit pour amélioration du port de Port Vendres. Poils de lièvre, lapi

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1847:Convention De Poste France Belgique. Ordonnance Relative à La Comptabilité De L'Imprimerie Royale - Décrets & Lois

    Lois 1847:Convention de Poste France Belgique. Ordonnance relative à la comptabilité de l'Imprimerie royale

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1847:Convention De Poste France Prusse; Construction D'un Pont Sur La Drôme Entre Allex & Grane + Tarifs - Décrets & Lois

    Lois 1847:Convention de Poste France Prusse; Construction d'un pont sur la Drôme entre Allex & Grane + tarifs

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1818: Règlement Sur La Hiérarchie Militaire, Avancement, Emplois Dans L'armée : Cavalerie Gendarmerie Génie Garde R - Décrets & Lois

    Lois 1818: Règlement sur la hiérarchie militaire, avancement, emplois dans l'armée : cavalerie gendarmerie génie Garde r

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1791 LA LOI ET LE ROI N°405 PAIEMENT BREVETS DE RETENUE - Décrets & Lois

    1791 LA LOI ET LE ROI N°405 PAIEMENT BREVETS DE RETENUE

    • ± 20,14 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1792 LA LOI N° 2246 REPARTITION DE 1 MILLION 500 MILLES LIVRES ENTRE LES DEPARTEMENTS - Décrets & Lois

    1792 LA LOI N° 2246 REPARTITION DE 1 MILLION 500 MILLES LIVRES ENTRE LES DEPARTEMENTS

    • ± 20,14 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1791 LA LOI ET LE ROI N° 385 PENSIONS OFFICIERS DE FORTUNE - Décrets & Lois

    1791 LA LOI ET LE ROI N° 385 PENSIONS OFFICIERS DE FORTUNE

    • ± 20,14 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 4 FEVRIER 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE N° 406 SUR FONDS DONT VENTES DONNENT LIEU A RESCISION - Décrets & Lois

    4 FEVRIER 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE N° 406 SUR FONDS DONT VENTES DONNENT LIEU A RESCISION

    • ± 20,14 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Lois: Cours De Anciennes Monnaies. Réorganisation Du Corps De L'intendance Militaire. Caisses D'Epargne. Exploitation Fo - Décrets & Lois

    Lois: Cours de anciennes monnaies. Réorganisation du corps de l'intendance militaire. Caisses d'Epargne. Exploitation fo

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Etablissement D'un Service De Poste Dans Toutes Les Communes Du Royaume. Organisation état Major Places De Guerre - Décrets & Lois

    Lois: Etablissement d'un Service de Poste dans toutes les communes du Royaume. Organisation état major places de guerre

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Dispositions Relative à La Loterie. Tarif De La Poste Aux Chevaux. Tarif De Passage Du Pont De Trilport: - Décrets & Lois

    Lois: Dispositions relative à la Loterie. Tarif de la Poste aux chevaux. Tarif de passage du pont de Trilport:

    • ± 9,84 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Crédit Pour Les Funérailles Du Maréchal Drouet & Pension à Sa Fille. Douanes De Longlaville. Rectification Routes - Décrets & Lois

    Lois: Crédit pour les funérailles du maréchal Drouet & pension à sa fille. Douanes de Longlaville. Rectification routes

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Chemin De Fer Des Mines De Commentry Au Canal Du Berry. Pont Suspendu Avec Tarifs De Passage à Volonne, Durance - Décrets & Lois

    Lois: Chemin de fer des mines de Commentry au canal du Berry. Pont suspendu avec tarifs de passage à Volonne, Durance

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Déblocage Crédits Pour Transformation Des Armes à Silex En Armes à Percussion. Frères St Joseph Le Ma - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois: Déblocage crédits pour transformation des armes à silex en armes à percussion. Frères St Joseph Le Ma

    • ± 7,52 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Soeurs à St Aubin Jouxte Bouleng. Tarifs De  Passage Du Pont De Huningue, Haut Rhin - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois: soeurs à St Aubin Jouxte Bouleng. Tarifs de passage du pont de Huningue, Haut Rhin

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois:convention De Poste France Autriche.Modification Routes Thouars...Pont à Cairanne, Ste Cécile Vaucluse - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois:convention de Poste France Autriche.Modification routes Thouars...Pont à Cairanne, Ste Cécile Vaucluse

    • ± 8,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi 1843 : Convention De Poste Entre La France & La Grande Bretagne Colonies Et Outre-mer . Route Montelimar Le Teil... - Décrets & Lois

    loi 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne colonies et outre-mer . route Montelimar Le Teil...

    • ± 8,09 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1918 ORIGINAL VERORDNUNG WAHLVERFASSUNG DEUTSCH-ÖSTERREICHISCHEN REPUBLIK NATIONALVERSAMMLUNG - Décrets & Lois

    1918 ORIGINAL VERORDNUNG WAHLVERFASSUNG DEUTSCH-ÖSTERREICHISCHEN REPUBLIK NATIONALVERSAMMLUNG

    • ± 28,93 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Impôts Pour Finition Bourse De Paris. Modification Routes De Lozère. Legs Lavaur, Aubenas Tournon, Les Vans ... - Décrets & Lois

    Lois: Impôts pour finition Bourse de Paris. Modification routes de Lozère. Legs Lavaur, Aubenas Tournon, Les Vans ...

    • ± 7,52 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Admission Dans Les Facultés De Droit & Médecine. Remboursement Du Droit Sur Le Sel. Partage Bénéfices De La BDF - Décrets & Lois

    Lois: Admission dans les facultés de Droit & Médecine. Remboursement du droit sur le sel. Partage bénéfices de la BDF

    • ± 7,52 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois1848: Exportation Morue Sèche. Prêt Sur Marchandise. Fondation Soeurs De La Charité à Ménil, Mayenne. - Décrets & Lois

    Lois1848: Exportation morue sèche. Prêt sur marchandise. Fondation soeurs de la charité à Ménil, Mayenne.

    • ± 7,52 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois1848: Tarif Passage Côtes De Mamirolle. Création Comité Consultatif D'hygiène Publique. Faculté Sciences Toulouse. - Décrets & Lois

    Lois1848: Tarif passage côtes de Mamirolle. Création Comité consultatif d'hygiène publique. Faculté sciences Toulouse.

    • ± 7,52 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ARRÊTÉ NOMINATION CHEVALIER DU MÉRITE AGRICOLE 1946    ..... Saumon Apiculteur Lherm Et Musset - Décrets & Lois

    ARRÊTÉ NOMINATION CHEVALIER DU MÉRITE AGRICOLE 1946 ..... Saumon apiculteur lherm et musset

    • ± 1,45 $US
      1,57 € -20 %
    • Statut
      Particulier
    Nouveau
    Delcampe - EDIT DU ROY - 1717 - Suppression Des Offices De Controlleurs Des Octroys  - GIROUD - GRENOBLE - Coll CHAPER - Décrets & Lois

    EDIT DU ROY - 1717 - Suppression des Offices de Controlleurs des Octroys - GIROUD - GRENOBLE - Coll CHAPER

    • ± 17,36 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - DECLARATION DU ROY - 1717 - Reglement Sur Les Appellations Des Jugemens Des Tresoriers  - GIROUD - GRENOBLE - Décrets & Lois

    DECLARATION DU ROY - 1717 - Reglement sur les Appellations des Jugemens des Tresoriers - GIROUD - GRENOBLE

    • ± 10,41 $US
    • Statut
      Professionnel
    Nouveau
    Delcampe - ARRETE Du Comité De Salut Public 17 Germinal An III - Etrangers Résidants En France - Décrets & Lois

    ARRETE du Comité de Salut public 17 germinal an III - Etrangers résidants en France

    • ± 11,57 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 988 _ 1843 - Voir Le Descriptif Pour Le Contenu - Décrets & Lois

    Bulletin des lois 988 _ 1843 - voir le descriptif pour le contenu

    • ± 1,39 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois 943 _ 1842 - Voir Le Descriptif Pour Le Contenu - Décrets & Lois

    Bulletin des lois 943 _ 1842 - voir le descriptif pour le contenu

    • ± 1,39 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Convention De Poste France, Berne Genève Vaud Neufchatel Zurich. Construction Pont Sur La Vézère à Condat & Tarifs - Décrets & Lois

    Lois: Convention de Poste France, Berne Genève Vaud Neufchatel Zurich. Construction pont sur la Vézère à Condat & tarifs

    • ± 7,52 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Ordonnance Datée 20 Mars 1734 Donnée à LIEGE - Concerne La Pâture De Bétail Sur Des Terres Cultivables - Décrets & Lois

    Ordonnance datée 20 mars 1734 donnée à LIEGE - concerne la pâture de bétail sur des terres cultivables

    • ± 34,71 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Belgique - Art.17 Du Décret Du 29 Juin 1940 En Néerlandais "Art.17 Van Het Besluit Van 29 Juni 1940" - Décrets & Lois

    Belgique - Art.17 du décret du 29 juin 1940 en néerlandais "Art.17 Van het besluit van 29 juni 1940"

    • ± 23,14 $US
    • Statut
      Professionnel
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