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    Delcampe - INTENDENZA DI PRICIPATO CITERIORE 1839 Uffizio Polizia  Doc.404 - Décrets & Lois

    INTENDENZA DI PRICIPATO CITERIORE 1839 Uffizio Polizia Doc.404

    • ± 31,77 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - DEPARTEMENT DE L HERAULT : ....GARDE ROYALE , NOTE SUR L HABILLEMENT ET LA SOLDE DES SOUS OFFICIERS ET SOLDATS ..... - Décrets & Lois

    DEPARTEMENT DE L HERAULT : ....GARDE ROYALE , NOTE SUR L HABILLEMENT ET LA SOLDE DES SOUS OFFICIERS ET SOLDATS .....

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ... RECTIFICATION DES LIMITES ENTRE LES DEPARTEMENTS DE SAONE ET LOIRE ET DE L AIN  ....... - Décrets & Lois

    ... RECTIFICATION DES LIMITES ENTRE LES DEPARTEMENTS DE SAONE ET LOIRE ET DE L AIN .......

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1847:Convention De Poste France Angleterre. Crédit Pour Amélioration Du Port De Port Vendres. Poils De Lièvre, Lapi - Décrets & Lois

    Lois 1847:Convention de Poste France Angleterre. Crédit pour amélioration du port de Port Vendres. Poils de lièvre, lapi

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1847:Convention De Poste France Belgique. Ordonnance Relative à La Comptabilité De L'Imprimerie Royale - Décrets & Lois

    Lois 1847:Convention de Poste France Belgique. Ordonnance relative à la comptabilité de l'Imprimerie royale

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1847:Convention De Poste France Prusse; Construction D'un Pont Sur La Drôme Entre Allex & Grane + Tarifs - Décrets & Lois

    Lois 1847:Convention de Poste France Prusse; Construction d'un pont sur la Drôme entre Allex & Grane + tarifs

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1818: Règlement Sur La Hiérarchie Militaire, Avancement, Emplois Dans L'armée : Cavalerie Gendarmerie Génie Garde R - Décrets & Lois

    Lois 1818: Règlement sur la hiérarchie militaire, avancement, emplois dans l'armée : cavalerie gendarmerie génie Garde r

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Cours De Anciennes Monnaies. Réorganisation Du Corps De L'intendance Militaire. Caisses D'Epargne. Exploitation Fo - Décrets & Lois

    Lois: Cours de anciennes monnaies. Réorganisation du corps de l'intendance militaire. Caisses d'Epargne. Exploitation fo

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Etablissement D'un Service De Poste Dans Toutes Les Communes Du Royaume. Organisation état Major Places De Guerre - Décrets & Lois

    Lois: Etablissement d'un Service de Poste dans toutes les communes du Royaume. Organisation état major places de guerre

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Dispositions Relative à La Loterie. Tarif De La Poste Aux Chevaux. Tarif De Passage Du Pont De Trilport: - Décrets & Lois

    Lois: Dispositions relative à la Loterie. Tarif de la Poste aux chevaux. Tarif de passage du pont de Trilport:

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Crédit Pour Les Funérailles Du Maréchal Drouet & Pension à Sa Fille. Douanes De Longlaville. Rectification Routes - Décrets & Lois

    Lois: Crédit pour les funérailles du maréchal Drouet & pension à sa fille. Douanes de Longlaville. Rectification routes

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Chemin De Fer Des Mines De Commentry Au Canal Du Berry. Pont Suspendu Avec Tarifs De Passage à Volonne, Durance - Décrets & Lois

    Lois: Chemin de fer des mines de Commentry au canal du Berry. Pont suspendu avec tarifs de passage à Volonne, Durance

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Déblocage Crédits Pour Transformation Des Armes à Silex En Armes à Percussion. Frères St Joseph Le Ma - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois: Déblocage crédits pour transformation des armes à silex en armes à percussion. Frères St Joseph Le Ma

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Soeurs à St Aubin Jouxte Bouleng. Tarifs De  Passage Du Pont De Huningue, Haut Rhin - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois: soeurs à St Aubin Jouxte Bouleng. Tarifs de passage du pont de Huningue, Haut Rhin

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois:convention De Poste France Autriche.Modification Routes Thouars...Pont à Cairanne, Ste Cécile Vaucluse - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois:convention de Poste France Autriche.Modification routes Thouars...Pont à Cairanne, Ste Cécile Vaucluse

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi 1843 : Convention De Poste Entre La France & La Grande Bretagne Colonies Et Outre-mer . Route Montelimar Le Teil... - Décrets & Lois

    loi 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne colonies et outre-mer . route Montelimar Le Teil...

    • ± 7,70 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Impôts Pour Finition Bourse De Paris. Modification Routes De Lozère. Legs Lavaur, Aubenas Tournon, Les Vans ... - Décrets & Lois

    Lois: Impôts pour finition Bourse de Paris. Modification routes de Lozère. Legs Lavaur, Aubenas Tournon, Les Vans ...

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Admission Dans Les Facultés De Droit & Médecine. Remboursement Du Droit Sur Le Sel. Partage Bénéfices De La BDF - Décrets & Lois

    Lois: Admission dans les facultés de Droit & Médecine. Remboursement du droit sur le sel. Partage bénéfices de la BDF

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois1848: Exportation Morue Sèche. Prêt Sur Marchandise. Fondation Soeurs De La Charité à Ménil, Mayenne. - Décrets & Lois

    Lois1848: Exportation morue sèche. Prêt sur marchandise. Fondation soeurs de la charité à Ménil, Mayenne.

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois1848: Tarif Passage Côtes De Mamirolle. Création Comité Consultatif D'hygiène Publique. Faculté Sciences Toulouse. - Décrets & Lois

    Lois1848: Tarif passage côtes de Mamirolle. Création Comité consultatif d'hygiène publique. Faculté sciences Toulouse.

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - ARRÊTÉ NOMINATION CHEVALIER DU MÉRITE AGRICOLE 1946    ..... Saumon Apiculteur Lherm Et Musset - Décrets & Lois

    ARRÊTÉ NOMINATION CHEVALIER DU MÉRITE AGRICOLE 1946 ..... Saumon apiculteur lherm et musset

    • ± 1,30 $US
      1,57 € -25 %
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - EDIT DU ROY - 1717 - Suppression Des Offices De Controlleurs Des Octroys  - GIROUD - GRENOBLE - Coll CHAPER - Décrets & Lois

    EDIT DU ROY - 1717 - Suppression des Offices de Controlleurs des Octroys - GIROUD - GRENOBLE - Coll CHAPER

    • ± 16,53 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - DECLARATION DU ROY - 1717 - Reglement Sur Les Appellations Des Jugemens Des Tresoriers  - GIROUD - GRENOBLE - Décrets & Lois

    DECLARATION DU ROY - 1717 - Reglement sur les Appellations des Jugemens des Tresoriers - GIROUD - GRENOBLE

    • ± 9,92 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - ARRETE Du Comité De Salut Public 17 Germinal An III - Etrangers Résidants En France - Décrets & Lois

    ARRETE du Comité de Salut public 17 germinal an III - Etrangers résidants en France

    • ± 7,72 $US
      10,00 € -30 %
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Amnistie Pour Les Gardes Nationaux De Pontoise. Enghien Devient Montmorency. Crédit Provisoire Aux Mi - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois: Amnistie pour les gardes nationaux de Pontoise. Enghien devient Montmorency. Crédit provisoire aux mi

    • ± 10,47 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Nomination Duc De Dalmatie, Duc De Broglie, Thiers, Guizot. Ornano Turgot, Félix Faure, Canson Sont Pair De France - Décrets & Lois

    Lois: Nomination Duc de Dalmatie, duc de Broglie, Thiers, Guizot. Ornano Turgot, Félix Faure, Canson sont Pair de France

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Lois: Péage Pont De Bayonne; Organisation écoles Royales D'arts Et Métiers De Chalons & Angers. Routes Départem - Décrets & Lois

    Bulletin lois: Péage pont de Bayonne; Organisation écoles royales d'arts et métiers de Chalons & Angers. Routes départem

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Lois: Formalités Pour Affranchir Les Esclaves Dans Les Colonies; Règlement Du Mont De Piété De Calais; - Décrets & Lois

    Bulletin lois: Formalités pour affranchir les esclaves dans les colonies; Règlement du Mont de piété de Calais;

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN XI - MILITAIRES VETERANS - CRIMES DE FAUX - CANAUX DE NAVIGATION - LEVEE DE CONSCRITS - COUSERANS - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN XI - MILITAIRES VETERANS - CRIMES DE FAUX - CANAUX DE NAVIGATION - LEVEE DE CONSCRITS - COUSERANS

    • ± 6,47 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS 1851 - SUCRE - CANAUX DE BERRY & LATERAL A LA LOIRE DE DIGOIN A BRIARE - - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS 1851 - SUCRE - CANAUX DE BERRY & LATERAL A LA LOIRE DE DIGOIN A BRIARE -

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Pont Suspendu Seguin à Pertuis,Vaucluse. Pont Suspendu à Montmerle,Ain Avec Tarifs.Prix Des Poudres.Chaudiere Imprimerie - Décrets & Lois

    Pont suspendu Seguin à Pertuis,Vaucluse. Pont suspendu à Montmerle,Ain avec tarifs.Prix des Poudres.Chaudiere imprimerie

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Construction & Tarif De Passage Pont De Bretenoux Et Pogny. Création Commune De Echirolles. Chambre Morlaix Comme - Décrets & Lois

    Lois: Construction & tarif de passage pont de Bretenoux et Pogny. Création commune de Echirolles. Chambre Morlaix comme

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Construction & Tarif De Passage Pont St Gaultier à Thenay. Prison Amnistie Des Gardes Nationaux De Moulins. - Décrets & Lois

    Lois: Construction & tarif de passage pont St Gaultier à Thenay. Prison amnistie des Gardes nationaux de Moulins.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1795:Discréditation Des Assignats; Célébration Révolution Du 9 Thermidor; Cultivateur Soumis à Réquisition En Grain - Décrets & Lois

    Lois 1795:Discréditation des assignats; Célébration révolution du 9 thermidor; Cultivateur soumis à réquisition en grain

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1795: Fabrication & Réparation Des Fusils à Paris; Administration Commune De Paris; Représentants Du Peuple - Décrets & Lois

    Lois 1795: Fabrication & réparation des fusils à Paris; Administration commune de Paris; Représentants du peuple

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1795: Récompense Aux Savants Artistes & Gens De Lettres; Création Conservatoire Des Arts Et Métiers à Paris; - Décrets & Lois

    Lois 1795: Récompense aux savants artistes & gens de lettres; Création conservatoire des Arts et Métiers à Paris;

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois Relatives à La Fausse Monnaie. Tarifs De Passage Des Bacs De La Seine. Listes Communes Armement Contre L'Angleterre - Décrets & Lois

    Lois relatives à la fausse monnaie. Tarifs de passage des bacs de la Seine. Listes Communes armement contre l'Angleterre

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Napoléon An XIII:Hérédité De La Dignité Impériale.Résultats Du Vote Du Peuple Français Par Arrondissement,département .. - Décrets & Lois

    Napoléon An XIII:Hérédité de la dignité impériale.Résultats du vote du peuple français par arrondissement,département ..

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Napoléon An XIII:Fabricants Fausse Monnaie.Prix Papier Filigrané.Organisation Judiciaire Ile D'Elbe.Calendrier Grégorien - Décrets & Lois

    Napoléon An XIII:Fabricants fausse monnaie.Prix papier filigrané.Organisation judiciaire Ile d'Elbe.Calendrier grégorien

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois Napoléon Traité De Paix France Russie & Traité De Paix France Prusse: Tilsit . 1807 - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois Napoléon traité de paix France Russie & traité de paix France Prusse: Tilsit . 1807

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Nomination De Jules Ferry, Cazot, Sadi Carnot, Fallières, Magnin ... Travaux Lit De La Loue à Chissey Chamblay - Décrets & Lois

    Lois: Nomination de Jules Ferry, Cazot, Sadi Carnot, Fallières, Magnin ... Travaux lit de la Loue à Chissey Chamblay

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Création Voies Ferrées à Chevaux à Reims; De Tramway à Château Chinon, De Chemin De Fer St Claude Cluse, Lons Le S - Décrets & Lois

    Lois: Création voies ferrées à chevaux à Reims; de tramway à Château Chinon, de chemin de fer St Claude Cluse, Lons le S

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Conseil Académique Alger. Cours De Droit à Pondichéry. Surtaxe Octroi Annonay Gap Cholet Guerlesquin Montmorency - Décrets & Lois

    Lois: Conseil académique Alger. Cours de droit à Pondichéry. Surtaxe octroi Annonay Gap Cholet Guerlesquin Montmorency

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Travaux Port De Fécamp, Oran, Sète, Marseille, Réseau PLM. Drôme Concession Canal De La Bourne. - Décrets & Lois

    Lois: Travaux port de Fécamp, Oran, Sète, Marseille, réseau PLM. Drôme concession canal de la Bourne.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois; Dégrèvement Droits Sur Vins & Sucres. Travaux Sur Chemin De Fer PLM. Admission Carrière Diplomatique & Consulaire - Décrets & Lois

    Lois; Dégrèvement droits sur vins & sucres. Travaux sur chemin de fer PLM. Admission carrière diplomatique & consulaire

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Fabrique De Dynamite à Saint Just La Pendue, Loire. Travaux Cie Du Chemin De Fer Du Nord ... - Décrets & Lois

    Lois: Fabrique de dynamite à Saint Just la Pendue, Loire. Travaux Cie du chemin de fer du Nord ...

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois Concernant Les Mines. Régime Disciplinaire Des Ets De Travaux Forcés: Prison, Cachot ... Justices De Paix En Guyane - Décrets & Lois

    Lois concernant les mines. Régime disciplinaire des ets de travaux forcés: prison, cachot ... Justices de paix en Guyane

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Convention De Poste France Portugal & France Pays Bas. Recrutement Corps De Santé Militaire. Crédits Algérie. - Décrets & Lois

    Lois: Convention de Poste France Portugal & France Pays Bas. Recrutement Corps de Santé militaire. Crédits Algérie.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Convention France USA Pour Dommages De Guerre & France Suisse Pour Enfants Naturalisés. . - Décrets & Lois

    Lois: Convention France USA pour dommages de guerre & France Suisse pour enfants naturalisés. .

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Poste; Arrangement France Roumanie & France Allemagne Pour Recouvrement Factures. Marins En Algérie - Décrets & Lois

    Lois: Poste; arrangement France Roumanie & France Allemagne pour recouvrement factures. Marins en Algérie

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Collège à Gannat. Admission & Avancement Des Gardes Forestiers. Frais D'établissement D'un Service Rural De Poste. - Décrets & Lois

    Lois: Collège à Gannat. Admission & avancement des Gardes forestiers. Frais d'établissement d'un Service rural de Poste.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Création Et Nomination Comité Consultatif Des Gardes Nationales Du Royaume. Crédit Pour Dépenses Non Prévues. - Décrets & Lois

    Lois: Création et nomination Comité consultatif des Gardes nationales du Royaume. Crédit pour dépenses non prévues.

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Embargo Sur Navires Hollandais. Pont à Damery Avec Tarifs De Passage: Personnes, Animaux, Voitures ... - Décrets & Lois

    Lois: Embargo sur navires hollandais. Pont à Damery avec tarifs de passage: personnes, animaux, voitures ...

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Organisation De L'école Polytechnique: Admission, Personnel, Instruction, Tenue, Discipline, Salaires ... - Décrets & Lois

    Lois: Organisation de l'école polytechnique: admission, personnel, instruction, tenue, discipline, salaires ...

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Tarif De Passage Pont De Serin Au Profit Des Hospices Civils à Lyon. Caisse Des Invalides De La Marine  .... - Décrets & Lois

    Lois: Tarif de passage pont de Serin au profit des hospices civils à Lyon. Caisse des invalides de la Marine ....

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Pont Suspendu à St Jean De Blaignac & Tarif Passage Personnes, Animaux, Voitures. Entrepôt Des Douanes à Orléans - Décrets & Lois

    Lois: Pont suspendu à St Jean de Blaignac & tarif passage personnes, animaux, voitures. Entrepôt des douanes à Orléans

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Militaria Organisation Du Corps De Remonte Générale: Troupe, Vétérinaire, Armement, Tarif De La Solde Par Grade . - Décrets & Lois

    Lois: militaria organisation du Corps de remonte générale: troupe, vétérinaire, armement, tarif de la solde par grade .

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Comptabilité De La Compagnie Des Salines Et Mines De Sel De L'Est. Mise En Régie Mine Sel Gemme De Vic - Décrets & Lois

    Lois: Comptabilité de la Compagnie des salines et mines de sel de l'Est. Mise en régie mine sel gemme de Vic

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Nomination Duc De Broglie, De Dalmatie, Thiers, Guizot, Comte De Montalivet, De Canouville, Edouard De Colbert ... - Décrets & Lois

    Lois: nomination duc de Broglie, de Dalmatie, Thiers, Guizot, comte de Montalivet, de Canouville, Edouard de Colbert ...

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Section Criminelle Cour Royale De Pondichéry. Tribunaux En Inde. Pont à Charleville & Cuxac Avec Tarifs De Passage - Décrets & Lois

    Lois: Section criminelle Cour royale de Pondichéry. Tribunaux en Inde. Pont à Charleville & Cuxac avec tarifs de passage

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
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