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    Delcampe - Loi " Compte à Rendre Du Produit De La Vente Des Bois Communaux " 1792 - Décrets & Lois

    Loi " Compte à rendre du produit de la vente des bois communaux " 1792

    • ± 8,82 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi N° 113 " Municipalité Actuelle De Paris, Contrat De Rentes " 1791 - Décrets & Lois

    Loi n° 113 " Municipalité actuelle de Paris, contrat de rentes " 1791

    • ± 8,82 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois De La République Française N° 194 " Division Du Territoire Et Organisation Des Autorités " 1795, 28 Pages - Décrets & Lois

    Lois de la république française n° 194 " Division du territoire et organisation des autorités " 1795, 28 pages

    • ± 16,53 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Decreto Regio Esercito Italiano Croce Al Merito Di Guerra Anno 1923 - Décrets & Lois

    Decreto Regio Esercito Italiano croce al Merito di Guerra anno 1923

    • ± 88,18 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An III: Convention Nationale: Création Conservatoire Des Arts Et Métiers à Paris. Femmes Gardiennes De Scellés. Ecus - Décrets & Lois

    Loi an III: Convention nationale: Création Conservatoire des arts et métiers à Paris. Femmes gardiennes de scellés. Ecus

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1795 Convention Nationale: Faux Bruits Pour Discréditer Les Assignats. Réquisition En Grains. Célébration De La Révoluti - Décrets & Lois

    1795 Convention nationale: Faux bruits pour discréditer les assignats. Réquisition en grains. Célébration de la révoluti

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1795 Convention Nationale: Fabrication & Réparation Des Fusils à Paris. Administration De La Commune De Paris ... - Décrets & Lois

    1795 Convention nationale: Fabrication & réparation des fusils à Paris. Administration de la commune de Paris ...

    • ± 8,60 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1815 Retour Du Roi Louis Après La 2ème Abdication De Napoléon, Bulletin Des Lois N° 1. Richelieu, Talleyrand ... - Décrets & Lois

    1815 retour du roi Louis après la 2ème abdication de Napoléon, bulletin des lois n° 1. Richelieu, Talleyrand ...

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1795 Relative Aux Notaires De La Vallée De Barcelonnette. Récompense Pour Dénonciateur Faux Assignats. Grades Milit - Décrets & Lois

    Lois 1795 relative aux notaires de la vallée de Barcelonnette. Récompense pour dénonciateur faux assignats. Grades milit

    • ± 9,37 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Indemnités Aux Maîtres De Poste; Octroi Avec Tarif à Grenoble,Rochefort,Saintes; Passeport Pour Les Colonies - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Indemnités aux maîtres de poste; Octroi avec tarif à Grenoble,Rochefort,Saintes; Passeport pour les colonies

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An 2.1794. Convention Nationale: Commandant De Vaisseau Puni De Mort. Tranqueville, Montmirail; Malignon Panthéon - Décrets & Lois

    Lois an 2.1794. Convention nationale: Commandant de vaisseau puni de mort. Tranqueville, Montmirail; Malignon Panthéon

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - An VI:Douanes En Corse.Bagne Le Havre. Département Du Léman.Police Des Jounaux.Transport Lettres & Journaux. - Décrets & Lois

    An VI:Douanes en Corse.Bagne Le Havre. Département du Léman.Police des jounaux.Transport lettres & journaux.

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Grains. Création Caisse D'Epargne à Nantes. Prix Des Poudres. Tribunal Civil Tarascon. Ordonnances... - Décrets & Lois

    bulletin des lois: Grains. Création Caisse d'Epargne à Nantes. Prix des poudres. Tribunal civil Tarascon. Ordonnances...

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An VI:Rentes Viagères Sur Assignats.Arts & Métiers St Martin Des Champs.Déportés De St Domingue.Brevet Erard Frères - Décrets & Lois

    Lois An VI:Rentes viagères sur assignats.Arts & métiers St Martin des Champs.Déportés de St Domingue.Brevet Erard Frères

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Minute Originale 1729 “Au Roy étant En Son Conseil” Présentée Au Roi LOUIS XV = Marque: "Placer Au Roi" Très Rare - Décrets & Lois

    Minute originale 1729 “Au Roy étant en son Conseil” présentée au Roi LOUIS XV = marque: "Placer au Roi" Très Rare

    • ± 1 102,20 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De182 Regio Decreto 1872,per Spese Trasferimento Della Capitale A Roma - Décrets & Lois

    de182 regio decreto 1872,per spese trasferimento della capitale a roma

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De180 Regio Decreto 1872,scioglie Promisquità Demaniale Comuni Della Calabria - Décrets & Lois

    de180 regio decreto 1872,scioglie promisquità demaniale comuni della calabria

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De179 Regio Decreto 1872,fissa Stipendi Per Insegnanti Istituto Tecnico Venezia - Décrets & Lois

    de179 regio decreto 1872,fissa stipendi per insegnanti istituto tecnico venezia

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De178 Regio Decreto 1872,norme Indennità Degli Ispettori Delle Carceri - Décrets & Lois

    de178 regio decreto 1872,norme indennità degli ispettori delle carceri

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De176 Regio Decreto 1872,concerne I Passaporti Per Le Americhe E Le Indie - Décrets & Lois

    de176 regio decreto 1872,concerne i passaporti per le americhe e le indie

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De175 Regio Decreto 1872,ordina Prelevazione Per Il Ministero Dell'agricoltura - Décrets & Lois

    de175 regio decreto 1872,ordina prelevazione per il ministero dell'agricoltura

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De174 Regio Decreto 1872,istituisce Classe Di Ausiliari Telegrafici - Décrets & Lois

    de174 regio decreto 1872,istituisce classe di ausiliari telegrafici

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De173 Regio Decreto 1872,modifica Organico Del Ministero Delle Finanze - Décrets & Lois

    de173 regio decreto 1872,modifica organico del ministero delle finanze

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De172  Regio Decreto 1872,autorizza Il Banco Di Napoli Ad Istituire Succursali - Décrets & Lois

    de172 regio decreto 1872,autorizza il banco di napoli ad istituire succursali

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - De181 Regio Decreto 1872,assegno Primo Corredo Fanteria E Cavalleria - Décrets & Lois

    de181 regio decreto 1872,assegno primo corredo fanteria e cavalleria

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Lois: Décret De L'Assemblée Nationale Sur La Fabrication De Monnaie De Cuivre & De Bronze. Indemnité à Guillaume SAVER - Décrets & Lois

    Lois: décret de l'Assemblée nationale sur la fabrication de monnaie de cuivre & de bronze. indemnité à Guillaume SAVER

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Loi De 1791 De Louis XVI Relative à La Décoration Militaire. - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois: loi de 1791 de Louis XVI relative à la décoration militaire.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois Louis XVI: Création D'un Bureau De Correspondance Générale Entre Le Directeur Du Trésor Et Les 83 Départements. - Décrets & Lois

    Lois Louis XVI: création d'un bureau de correspondance générale entre le Directeur du Trésor et les 83 départements.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1792: Convention Nationale: Création D'une Fête Nationale Pour Honorer Les Succès Des Armées De La République. - Décrets & Lois

    Lois 1792: Convention nationale: création d'une fête nationale pour honorer les succès des armées de la République.

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1792: Interdiction De Toute Correspondance, Tout Commerce Entre Les Villes Envahies Par L'ennemi Et Les Autres - Décrets & Lois

    Lois 1792: Interdiction de toute correspondance, tout commerce entre les villes envahies par l'ennemi et les autres

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Création D'un Comptoir Banque De France à Valenciennes. Organisation Direction Des Affaires De L'Algérie - Décrets & Lois

    Lois: Création d'un comptoir Banque de France à Valenciennes. Organisation Direction des Affaires de l'Algérie

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Règlement De La Profession De Boulanger à Antibes; Legs Aux Ursulines D'Arras Evreux Abbeville Desnes - Décrets & Lois

    Bulletin des lois: règlement de la profession de boulanger à Antibes; Legs aux ursulines d'Arras Evreux Abbeville Desnes

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 Bulletin Des Lois N°1 Gouvernement Provisoire, Abolition Royauté, Proclamation De La République, Drapeau Tricolore - Décrets & Lois

    1848 bulletin des lois n°1 Gouvernement provisoire, abolition royauté, proclamation de la République, drapeau tricolore

    • ± 17,08 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Frais Installation Du Cardinal De Cheverus. Construction & Tarif Passage Pont Suspendu De Verdun 71. - Décrets & Lois

    Lois: Frais installation du cardinal de Cheverus. Construction & tarif passage pont suspendu de Verdun 71.

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Organisation école De Pharmacie De Strasbourg. Formation Bataillon De Zouaves En Afrique. Houilles Halluin Baissie - Décrets & Lois

    Lois: Organisation école de pharmacie de Strasbourg. Formation bataillon de zouaves en Afrique. Houilles Halluin Baissie

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1812 Mulhausen, Mulhouse Culture Du Pastel & Indigo, Damery, Braine Le Comte, Poitiers, Rouen, Sommant - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1812 Mulhausen, Mulhouse Culture du Pastel & Indigo, Damery, Braine le Comte, Poitiers, Rouen, Sommant

    • ± 27,28 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1812 Salm-Salm, Aremberg, Ambès à Bordeaux, Morlaix, Beaujeu, Nancy Saint Pons Wassy Pleudaniel Vitré - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1812 Salm-Salm, Aremberg, Ambès à Bordeaux, Morlaix, Beaujeu, Nancy Saint Pons Wassy Pleudaniel Vitré

    • ± 16,37 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1812 Cas Où Les Généraux Ou Commandants Militaires Peuvent Capituler Et La Manière Dont Serons Jugés.. - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1812 Cas où les Généraux ou Commandants Militaires peuvent Capituler et la manière dont serons jugés..

    • ± 38,19 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1812 Déclare Exécutoire Provinces Illyriennes La Loi Réceleurs Des Déserteurs & Conscrits Réfractaires - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1812 Déclare exécutoire Provinces illyriennes la loi Réceleurs des Déserteurs & Conscrits réfractaires

    • ± 21,82 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1811 Droit De Navigation à Percevoir Sur Les Canaux Napoléon Et De Bourgogne Pour Fer, Scories Métaux - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1811 Droit de Navigation à percevoir sur les Canaux Napoléon et de Bourgogne pour Fer, Scories Métaux

    • ± 21,82 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1811 - Réglement Sur L'Organisation De La Police De L'Empire, Peyrins, Portofino, Lodelinsart - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1811 - Réglement sur l'Organisation de la Police de l'Empire, Peyrins, Portofino, Lodelinsart

    • ± 27,28 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1811 - Assiette Des Redevances Fixes Et Proportionnelles Sur Les Mines, Canisy, Sainte Foi, Mirande - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1811 - Assiette des Redevances fixes et proportionnelles sur les Mines, Canisy, Sainte Foi, Mirande

    • ± 21,82 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1808 Régiments Infanterie De Ligne Dragons Chasseurs Hussards Carabiniers, Billets De Banque - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1808 Régiments Infanterie de Ligne Dragons Chasseurs Hussards Carabiniers, Billets de Banque

    • ± 27,28 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1808 - Concessionnaires De Cours Et Prises D'Eau 27 Division Militaire, Boissons, Droits Aux Entrées - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1808 - Concessionnaires de Cours et Prises d'Eau 27 Division Militaire, Boissons, Droits aux Entrées

    • ± 21,82 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1808 - Hospices Chateau Thierry, Agens Administration Des Poudres, Conscrits Réfractaires, Flessingue - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1808 - Hospices Chateau Thierry, Agens administration des Poudres, Conscrits Réfractaires, Flessingue

    • ± 21,82 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Bulletin Des Lois 1806 - Proclamation Brevets D'Invention, Perfectionnement Et Importation, Cour Martiale Maritime - Décrets & Lois

    Bulletin des Lois 1806 - Proclamation Brevets d'Invention, Perfectionnement et Importation, Cour Martiale Maritime

    • ± 13,09 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - N°34 (J. 12189-Novembre 1939 - Dépouillement Des Recettes Faites Sur Les Articles Du Sommier Des Droits Produits Constat - Décrets & Lois

    N°34 (J. 12189-Novembre 1939 - Dépouillement des Recettes faites sur les Articles du Sommier des Droits Produits Constat

    • ± 4,92 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Lois: Imposition à Cenon La Bastide Pour Le Pavage Des Revers De Routes. Réorganisation Légion De Hohenlohe. Divers Legs - Décrets & Lois

    Lois: Imposition à Cenon la Bastide pour le pavage des revers de routes. Réorganisation Légion de Hohenlohe. Divers legs

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Concession Canal D'irrigation De La Bourne Dans La Drôme. Chemin De Fer Dans Lille, Tramway Marseille - Décrets & Lois

    Lois: Concession canal d'irrigation de la Bourne dans la Drôme. Chemin de fer dans Lille, Tramway Marseille

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Décret De La Convention 1er & 2 Mars 1793 "Réunion à La France De Bruxelles, Franchimont, Stavelot, Logne & Gand" - Décrets & Lois

    Décret de la Convention 1er & 2 mars 1793 "Réunion à la France de Bruxelles, Franchimont, Stavelot, Logne & Gand"

    • ± 22,04 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - VIEUX PAPIERS - DONATION & Partage - COMMERCY 1830 - Décrets & Lois

    VIEUX PAPIERS - DONATION & partage - COMMERCY 1830

    • ± 3,31 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - VIEUX PAPIERS - GREFFE : Bureau Des Nantissements Et Privilèges 1934 - Décrets & Lois

    VIEUX PAPIERS - GREFFE : Bureau des Nantissements et Privilèges 1934

    • ± 1,65 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - VIEUX PAPIERS - EXTRAIT DE LA DECLARATION D'IMMATRICULATION : Epicerie Buvette Vins 1944 - Décrets & Lois

    VIEUX PAPIERS - EXTRAIT DE LA DECLARATION D'IMMATRICULATION : Epicerie Buvette Vins 1944

    • ± 1,65 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - VIEUX PAPIERS - ARRÊTE PREFECTORAL ( Cheval Blanc - VAUCLUSE) : Autorisation De Tenir Un Bal Public 1887 - Décrets & Lois

    VIEUX PAPIERS - ARRÊTE PREFECTORAL ( Cheval Blanc - VAUCLUSE) : Autorisation de tenir un bal public 1887

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - VIEUX PAPIERS - ARRÊTE PREFECTORAL ( Cheval Blanc - VAUCLUSE) : Autorisation De Tenir Un Bal Public 1858 - Décrets & Lois

    VIEUX PAPIERS - ARRÊTE PREFECTORAL ( Cheval Blanc - VAUCLUSE) : Autorisation de tenir un bal public 1858

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION LOI DU 23 OCTOBRE 1790 COLLECTEURS RECEVEURS DES IMPOSITIONS ST PIERRE D ARTHENAY (Manche) - Décrets & Lois

    REVOLUTION LOI DU 23 OCTOBRE 1790 COLLECTEURS RECEVEURS DES IMPOSITIONS ST PIERRE D ARTHENAY (Manche)

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - REVOLUTION LOI DU 23 OCTOBRE 1790 RENTES GAGES PAIEMENTS 13 PAGES BON ETAT VOIR SCANS - Décrets & Lois

    REVOLUTION LOI DU 23 OCTOBRE 1790 RENTES GAGES PAIEMENTS 13 PAGES BON ETAT VOIR SCANS

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - COMMUNE DE SAINT MAUR - 1812 - AVERTISSEMENT GENERAL A M. BOUCHET INSPECTEUR GENERAL PONTS ET CHAUSSEES - Décrets & Lois

    COMMUNE DE SAINT MAUR - 1812 - AVERTISSEMENT GENERAL A M. BOUCHET INSPECTEUR GENERAL PONTS ET CHAUSSEES

    • ± 11,02 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Préfecture Haute-Saône - Ponts Et Chaussées - Permis Construire Clôture - 1er Mars 1922 - Décrets & Lois

    Préfecture Haute-Saône - Ponts et Chaussées - Permis construire clôture - 1er Mars 1922

    • ± 4,96 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N° 594 - Pont Suspendu à Villers Le Lac ( Doubs ) 26 Juillet 1838 - Décrets & Lois

    Bulletin des lois N° 594 - Pont suspendu à Villers le Lac ( Doubs ) 26 Juillet 1838

    • ± 14,88 $US
    • Statut
      Particulier
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        • Indiana - Tell City (GMT-06:00)
        • Indiana - Vevay (GMT-05:00)
        • Indiana - Vincennes (GMT-05:00)
        • Indiana - Winamac (GMT-05:00)
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        • Merida (GMT-06:00)
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        • Miquelon (GMT-03:00)
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