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    Delcampe - Lois 1847: Construction D'un Pont Sur La Marne à La Chaussée Avec Tarif Passage. Aptidude Pour être Engagés Volontaires - Décrets & Lois

    Lois 1847: Construction d'un pont sur la Marne à La Chaussée avec tarif passage. Aptidude pour être Engagés volontaires

    • ± 7,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An III: Armée Des Pyrénées Occidentales. Etablissement Des Ecoles Normales : Composition,instituteurs,leçons... - Décrets & Lois

    Lois An III: Armée des Pyrénées occidentales. Etablissement des Ecoles normales : composition,instituteurs,leçons...

    • ± 7,70 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Gouvernement Provisoire:Abolition Impôt Du Sel; Achat 15875 Chevaux; élection Gardes Nationales Paris; Cambrais Chambre - Décrets & Lois

    Gouvernement provisoire:Abolition impôt du Sel; achat 15875 chevaux; élection gardes nationales Paris; Cambrais chambre

    • ± 5,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Referendum Sur La Nouvelle Calédonie- 6 Novembre 1988 - Décrets & Lois

    referendum sur la nouvelle calédonie- 6 novembre 1988

    • ± 3,58 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1608 DECRETO - Décrets & Lois

    1608 DECRETO

    • ± 27,72 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1608 DECRETO - Décrets & Lois

    1608 DECRETO

    • ± 27,72 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1608 DECRETO - Décrets & Lois

    1608 DECRETO

    • ± 27,72 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS CONSEIL DE GUERRE REMPLACANT - MONT DE PIETE STRASBOURG BREST - ABATTOIR ASTAFFORT SOULTZ REMIREMONT - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS CONSEIL DE GUERRE REMPLACANT - MONT DE PIETE STRASBOURG BREST - ABATTOIR ASTAFFORT SOULTZ REMIREMONT

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1826 BULLETIN DES LOIS - PRIX DES GRAINS - RUILLE SUR LOIR - AUTORISATION DE 24 COMMUNAUTES RELIGIEUSES DE FEMMES ... - Décrets & Lois

    1826 BULLETIN DES LOIS - PRIX DES GRAINS - RUILLE SUR LOIR - AUTORISATION DE 24 COMMUNAUTES RELIGIEUSES DE FEMMES ...

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1826 BULLETIN DES LOIS - CREATION D'UN CORPS DE VOLONTAIRES DE LA MARINE - DIVERSES NOMINATIONS PREFETS MINISTRES ETC - Décrets & Lois

    1826 BULLETIN DES LOIS - CREATION D'UN CORPS DE VOLONTAIRES DE LA MARINE - DIVERSES NOMINATIONS PREFETS MINISTRES ETC

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1826 BULLETIN DES LOIS - DETTE PUBLIQUE - CLASSEMENT DE FABRIQUES & USINES DANGEREUX INSALUBRES ...- ABATTOIR LILLE - - Décrets & Lois

    1826 BULLETIN DES LOIS - DETTE PUBLIQUE - CLASSEMENT DE FABRIQUES & USINES DANGEREUX INSALUBRES ...- ABATTOIR LILLE -

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1826 BULLETIN DES LOIS - PIN HAUTE SAONE - LE HAVRE - CHEMIN DE DIGNE A AIX PAR VINON - EXPO PRODUITS DE L'INDUSTRIE - Décrets & Lois

    1826 BULLETIN DES LOIS - PIN HAUTE SAONE - LE HAVRE - CHEMIN DE DIGNE A AIX PAR VINON - EXPO PRODUITS DE L'INDUSTRIE

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An XII Napoléon:Biens Duc De Looz Corswarem.Organisation Régie Des Droits Réunis.Congrégation Ntre Dame De Châlons - Décrets & Lois

    Lois an XII Napoléon:Biens duc de Looz Corswarem.Organisation Régie des Droits Réunis.Congrégation Ntre Dame de Châlons

    • ± 6,60 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lot 23 Bulletins Des Lois De 1839 - Décrets & Lois

    Lot 23 bulletins des lois de 1839

    • ± 11,57 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 16e JOUR DE NIVÔSE AN SECOND QUI PROHIBE LA SORTIE DU TAN - Décrets & Lois

    DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 16e JOUR DE NIVÔSE AN SECOND QUI PROHIBE LA SORTIE DU TAN

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 30 PLUVIOSE AN SECOND RELATIF A L'OUVRAGE INTITULE ANNUAIRE DU CULTIVATEUR - Décrets & Lois

    DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 30 PLUVIOSE AN SECOND RELATIF A L'OUVRAGE INTITULE ANNUAIRE DU CULTIVATEUR

    • ± 5,51 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1839:Réclamations Convention France Mexique; Tarif Des Douanes à La Martinique & La Guadeloupe;Rectification Routes - Décrets & Lois

    Lois 1839:Réclamations convention France Mexique; Tarif des douanes à la Martinique & la Guadeloupe;Rectification routes

    • ± 6,70 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1839: Concession Des Mines De Bastennes,Landes. Amnistie Gardes Nationaux De Lille; Prorogation De Brevets ... - Décrets & Lois

    Lois 1839: Concession des mines de Bastennes,Landes. Amnistie gardes nationaux de Lille; Prorogation de brevets ...

    • ± 8,27 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1839: Convention France Belgique Pour L'ouverture Du Canal De L'Espierres, Prolongement Du Canal De Roubaix - Décrets & Lois

    Lois 1839: Convention France Belgique pour l'ouverture du canal de l'Espierres, prolongement du canal de Roubaix

    • ± 6,67 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1839: Organisation De La Cavalerie Régulière En Algérie; La Légion De Gendarmerie D'Afrique. Ouverture De Crédits - Décrets & Lois

    Lois 1839: Organisation de la Cavalerie régulière en Algérie; la Légion de gendarmerie d'Afrique. Ouverture de crédits

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Corps Des Zouaves; Création Banque De Dijon; Jaugeage Des Bateaux; Amnistie Des Gardes Nationaux De Bordeaux; Traitement - Décrets & Lois

    Corps des Zouaves; Création Banque de Dijon; Jaugeage des bateaux; Amnistie des gardes nationaux de Bordeaux; Traitement

    • ± 5,69 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Organisation Du Régime Financier En Algérie:recettes Dépenses,services Coloniaux,les Ecritures,le Personnel ... - Décrets & Lois

    Organisation du régime financier en Algérie:recettes dépenses,services coloniaux,les ecritures,le personnel ...

    • ± 6,67 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Construction De Pont Suspendu Avec Tarifs à Costet,Mazeyrat D'Allier Et à Le Fourq, Roquefort Sur Garonne. Prix Froment - Décrets & Lois

    Construction de Pont suspendu avec tarifs à Costet,Mazeyrat d'Allier et à le Fourq, Roquefort sur Garonne. Prix froment

    • ± 6,67 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Convention France Grande Bretagne Pour La Délimitation Des Zones De Pêche. Pont Suspendu Avec Tarifs à Suresnes ... - Décrets & Lois

    Convention France Grande Bretagne pour la délimitation des zones de pêche. Pont suspendu avec tarifs à Suresnes ...

    • ± 6,67 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1839: Construction Sur La Seine D'un Pont Suspendu à Conflans Avec Tarifs De Passage. Maintients De Cadres Dans L'Etat M - Décrets & Lois

    1839: Construction sur la Seine d'un pont suspendu à Conflans avec tarifs de passage. Maintients de cadres dans l'Etat M

    • ± 6,67 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - MINISTERO INDUSTRIA COMMERCIO BOLLO 10 CT LEONI TIMBRATO MINISTERO DELLA GUERRA X CASSA RISPARMIO BOLOGNA 1922 HT1362 - Décrets & Lois

    MINISTERO INDUSTRIA COMMERCIO BOLLO 10 CT LEONI TIMBRATO MINISTERO DELLA GUERRA X CASSA RISPARMIO BOLOGNA 1922 HT1362

    • ± 2,12 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois: Droits Sur Morue, Sardines, Stokfisch. Lignes De Douanes Sur Les Nouvelles Frontières. Conseil D'Etat - Décrets & Lois

    Bulletin des lois: Droits sur morue, sardines, stokfisch. Lignes de douanes sur les nouvelles frontières. Conseil d'Etat

    • ± 5,50 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - TITRE POLICE DES COURS D'EAU 1954 LILLE Ministère Agriculture NORD - Décrets & Lois

    TITRE POLICE DES COURS D'EAU 1954 LILLE Ministère Agriculture NORD

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LE BULLETIN DES LOIS & TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS & ARRETES - Décrets & Lois

    1848 TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LE BULLETIN DES LOIS & TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS & ARRETES

    • ± 3,20 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°47 - ATELIERS NATIONAUX - SECOURS EXTRAORDINAIRES - INSURRECTION 23 06 - AFFICHES - DEPORTATION - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°47 - ATELIERS NATIONAUX - SECOURS EXTRAORDINAIRES - INSURRECTION 23 06 - AFFICHES - DEPORTATION

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°46 - PRIX FROMENT - TARIF OCTROI DE PARIS - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°46 - PRIX FROMENT - TARIF OCTROI DE PARIS

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°45 - ASSEMBLEE NATIONALE - CHEMIN DE FER VERSAILLES CHARTRES - GARDE REPUBLICAINE - DOULLENS - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°45 - ASSEMBLEE NATIONALE - CHEMIN DE FER VERSAILLES CHARTRES - GARDE REPUBLICAINE - DOULLENS

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°44  CONSEILS PRUD'HOMMES - MONT DE PIETE - CHEMIN DE FER TOURS NANTES - LE PERTHUS - VERSAILLES - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°44 CONSEILS PRUD'HOMMES - MONT DE PIETE - CHEMIN DE FER TOURS NANTES - LE PERTHUS - VERSAILLES

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°43  DOUANES - IMPORTATION FERS TRAITES AU BOIS & MARTEAU - PRIMES EXPORTATION CERTAINS PRODUITS - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°43 DOUANES - IMPORTATION FERS TRAITES AU BOIS & MARTEAU - PRIMES EXPORTATION CERTAINS PRODUITS

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°42 - ASSEMBLEE NATIONALE - CREDITS MINISTERE MARINE & COLONIES - FONTES DE STYRIE & CARINTHIE - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°42 - ASSEMBLEE NATIONALE - CREDITS MINISTERE MARINE & COLONIES - FONTES DE STYRIE & CARINTHIE

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°41 - LOI SUR LES ATTROUPEMENTS - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°41 - LOI SUR LES ATTROUPEMENTS

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°40 - TRAVAIL AGRICOLE & INDUSTRIEL - LOUIS-PHILIPPE ET FAMILLE INTERDITS SUR TERRITOIRE FRANCE - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°40 - TRAVAIL AGRICOLE & INDUSTRIEL - LOUIS-PHILIPPE ET FAMILLE INTERDITS SUR TERRITOIRE FRANCE

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°39 - CONSEILS DE PRUD'HOMMES - JUSTICE ET EDUCATION EN ALGERIE - CLASSE 1847 - GARDE NATIONALE - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°39 - CONSEILS DE PRUD'HOMMES - JUSTICE ET EDUCATION EN ALGERIE - CLASSE 1847 - GARDE NATIONALE

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°38 - TARIF DES GRAINS - EMPRUNTS AVEYRON FINISTERE GIRONDE ILLE & VILAINE LOIRE LOIR & CHER ... - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°38 - TARIF DES GRAINS - EMPRUNTS AVEYRON FINISTERE GIRONDE ILLE & VILAINE LOIRE LOIR & CHER ...

    • ± 5,40 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°37 - REGLEMENT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - ASSEMBLEES CORSE & ALGERIE - CONCESSIONS EN ALGERIE - - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°37 - REGLEMENT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE - ASSEMBLEES CORSE & ALGERIE - CONCESSIONS EN ALGERIE -

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°36 REPUBLIQUE PROCLAMEE - ARRESTATION BARBES COURTAIS ALBERT - PROCLAMATION ASSEMBLEE NATIONALE - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°36 REPUBLIQUE PROCLAMEE - ARRESTATION BARBES COURTAIS ALBERT - PROCLAMATION ASSEMBLEE NATIONALE

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°35 - ECOLE NORMALE - EMPRUNT GREC - SAINT LOUIS SENEGAL TRIBUNAL MUSULMAN - MORUE DANS COLONIES - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°35 - ECOLE NORMALE - EMPRUNT GREC - SAINT LOUIS SENEGAL TRIBUNAL MUSULMAN - MORUE DANS COLONIES

    • ± 7,61 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS N°79 LE 19 VENTÔSE AN XIII DECRET IMPERIAL CONCERNANT LA RESIDENCE DES FORCATS LIBERES,BRULEMENT DES B - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS N°79 LE 19 VENTÔSE AN XIII DECRET IMPERIAL CONCERNANT LA RESIDENCE DES FORCATS LIBERES,BRULEMENT DES B

    • ± 3,86 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°34 - TABAC - RUE DE RIVOLI - DEFRICHEMENT BOIS - FABRICATION MONNAIE / CONCOURS - MONT DE PIETE - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°34 - TABAC - RUE DE RIVOLI - DEFRICHEMENT BOIS - FABRICATION MONNAIE / CONCOURS - MONT DE PIETE

    • ± 10,91 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII : Corsaire Français:saisie Bâteaux Algérien,tunisien & Tripolitain.S/off Ou Soldat Nommé Dans La Gendarmerie - Décrets & Lois

    Loi An VII : Corsaire français:saisie bâteaux algérien,tunisien & tripolitain.S/off ou soldat nommé dans la gendarmerie

    • ± 5,50 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois : Création Académie Royale De Médecine . Annulation Mandement Evêque De Poitiers Pour Abus.....16 P. - Décrets & Lois

    bulletin des lois : création Académie royale de médecine . Annulation mandement Evêque de Poitiers pour abus.....16 p.

    • ± 5,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Répression Brigandage Et Assassinats . Transport Des Poudres. Modèle De Dispense De Service Militaire - Décrets & Lois

    Loi An VII: Répression brigandage et assassinats . Transport des poudres. Modèle de dispense de service militaire

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - An VII:Répression Assassinats & Brigandages.Anniversaire Décapitation Louis XVI.Mesure Des Départements.Impôt Porte & Fe - Décrets & Lois

    An VII:Répression assassinats & brigandages.Anniversaire décapitation Louis XVI.Mesure des départements.Impôt porte & fe

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Transportation En Algérie Des Insurgés. Soeurs à Maubourguet.Cartes & Plans De La Marine.Création Cazedarnes. - Décrets & Lois

    Transportation en Algérie des Insurgés. Soeurs à Maubourguet.Cartes & plans de la Marine.Création Cazedarnes.

    • ± 7,72 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII: Procés Verbal De 300 Noms Des élections Au Sénat Conservateur, Du Corps Législatif & Au Tribunat - Décrets & Lois

    Loi an VIII: Procés verbal de 300 noms des élections au Sénat conservateur, du corps législatif & au tribunat

    • ± 7,16 $US
    • 1 offre
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois 1806.Napoléon.Règlement Service De Pilotage Des Ports, Pilote Lamaneur.Réclamations Sur Le Service De La Guerre... - Décrets & Lois

    Lois 1806.Napoléon.Règlement service de pilotage des ports, pilote lamaneur.Réclamations sur le service de la guerre...

    • ± 5,68 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois An XII Napoléon:Prestation De Serment & Couronnement Empereur.Costumes Ministres,cours De Justice.Légion D'honneu - Décrets & Lois

    Lois an XII Napoléon:Prestation de serment & couronnement Empereur.Costumes ministres,cours de justice.Légion d'honneu

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bonaparte 1er Consul : Justices De Paix  De La Manche & Du Doubs Par Arrondissement Et Par Commune - Décrets & Lois

    Bonaparte 1er consul : justices de paix de la Manche & du Doubs par arrondissement et par commune

    • ± 7,16 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1848 BULLETIN DES LOIS N°33 - COLONIES : VIEILLARDS INFIRMES ORPHELINS INSTRUCTION PUBLIQUE  JURYS  MENDICITE  ... - Décrets & Lois

    1848 BULLETIN DES LOIS N°33 - COLONIES : VIEILLARDS INFIRMES ORPHELINS INSTRUCTION PUBLIQUE JURYS MENDICITE ...

    • ± 10,91 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Journal Officiel République Francaise Lois Et Décrets - 26 Février 1975 - N° 48 - Décrets & Lois

    Journal Officiel République Francaise Lois et Décrets - 26 février 1975 - N° 48

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Journal Officiel République Francaise Lois Et Décrets Avec Journal Complémentaire - 15 Et 16 Octobre 1984 - N° 242 - Décrets & Lois

    Journal Officiel République Francaise Lois et Décrets avec Journal Complémentaire - 15 et 16 Octobre 1984 - N° 242

    • ± 4,41 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Prix Froment Pour Import Export Grains Et Farines .Installation Soeurs Saumur,St Flour, Fillé Guecelard,Charmes - Décrets & Lois

    lois: prix froment pour import export grains et farines .Installation soeurs Saumur,St Flour, Fillé Guecelard,Charmes

    • ± 4,62 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois:Pont Suspendu Avec Tarif Péage à Goudargues,Gard.Chantier De Construction Petite Rade De Toulon.Credits Pour Marine - Décrets & Lois

    Lois:Pont suspendu avec tarif péage à Goudargues,Gard.Chantier de construction petite rade de Toulon.Credits pour Marine

    • ± 9,71 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Tarbes Et  ça Région - Journal D'un Avocat De 174 Affaires Procès Et Conclusions De 1891 à 1895 - Décrets & Lois

    Tarbes et ça Région - Journal d'un Avocat de 174 affaires Procès et Conclusions de 1891 à 1895

    • ± 3,20 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Napoléon: Flétrissure Fausse Monnaie. Ile D'Elbe. Langue Française. Bière & Vin. Calendrier Grégorien. Pêche ... - Décrets & Lois

    Napoléon: Flétrissure fausse monnaie. Ile d'Elbe. Langue française. Bière & vin. Calendrier grégorien. Pêche ...

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
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