Création Site Internet CPA/SM Penmarc'h

Bonjour!

J'ai, depuis quelque temps, envie de faire partager à d'autres collectionneurs locaux mes quelques 600 CPA de la commune de Penmarc'h et d'échanger des infos avec eux.
J'ai décidé de monter mon site InterNet.
Après avoir "monté" ma page d'accueil, ma page d'histoire rapide de la CP, commençé mes albums photo... J'ai eu comme une illumination (ne rigolez pas...) quant aux problèmes de CopyRight.
Y a-t-il un risque de se faire em... (pardon...) attaquer pour atteinte au CopyRight de CPA/SM éditées au début du siècle dernier (Villard, Hamonic etc...)?
Y a-t-il un risque de se faire attaquer pour atteinte au CopyRight de CPM scannées en 192 pixels afin d'illustrer l'ére moderne de ces cartes (Jos en l'occurence) ?
Bref, est-il possible de monter, sans risque, un site Internet a but NON LUCRATIF ? Si ce n'est pas le cas, beaucoup de sites sont dans l'irrégularité : Pourquoi pas. Mais la chance n'étant pas souvent de mon côté, je ne voudrais pas avoir a payer une amende :
f (astreinte/carte) x 400 cartes = Banqueroute familiale.
Merci de votre aide et de votre expérience.
Kénavo ag ar véchall !!!!
Bigoudenn

Bonsoir,

Il est en effet interdit de reproduire toute oeuvre tant qu'elle n'est pas tombée dans le domaine public.
Ce qui se produit 70 ans après la mort de l'auteur, en décomptant les années de guerre! (durée de 50 ans il y a encore peu, portée à 70 pour harmonisation européenne).
Exemple: un photographe de 20 ans prend en 1900 une photo de Penmarc´h, en édite une CP; puis fortune faite il jouit d'une retraite bien méritée jusqu'à sa mort à l'age de 70 ans.
Cette photo sera dans le domaine public en 2020 + environ 10 ans de guerre: il vous va falloir patienter un peu...
Bien entendu, des milliers de CPA sont reproduites sans autre formalité dans des tas de bouquins, sites web, ou CP!
Je ne connais pas assez la question, mais je pense que les éditeurs de l'époque ont disparu sans laisser de traces, et les photographes (les auteurs!) sont presque toujours anonymes. Toutefois le jour où les héritiers de l'un d'entre eux vont s'apercevoir qu'il leur reste 10 ou 20 ans pour se faire une petite fortune, il va y avoir du grabuge!!!
Dans le principe, vous êtes tenu de les rechercher, d'obtenir leur autorisation, et dans le cas où vos recherches demeurent infructueuses, de mettre la mention "DR" ou Droits Réservés, par laquelle vous vous engagez à rémunérer raisonnablement l'auteur ou son ayant droit, s'il venait à se faire connaître!
Ce que j'ignore, c'est comment ça se passe avec l'éditeur, qui n'est pas l'auteur, mais qui possède sans doute les droits "patrimoniaux", c'est à dire relatifs à l'exploitation.
Je pense que le risque est faible, mais pas nul, pour les CPA.
En revanche pour les CPM, je vous recommande vivement de contacter les éditeurs et les photographes et de leur demander l'autorisation!
Bon courage, et désolé d'être pessimiste...

Merci pour la promptitude et l'érudition de votre réponse, meme si, à franchement parler, celle-ci me desole.
Je vais donc, en plus de la fastidiosité du choix puis du "scannage" de mes CPA, devoir me consacrer aussi à la chasse d'autorisations de la part des éditeurs, si je peux en trouver trace. Heureusement, j'avais commençé à m'intéresser un peu à la chose, mais quand meme...
Quand je pense aux nombreux recueuils sur la région, basés sur des documents CPA et sur lesquels je n'ai vu aucune mentions relatives au CopyRight (sinon le leur, interdisant toute reproduction !!!), certains ayant meme efface par traitement, les legendes ayant trait au libelle et à l'editeur.

Merci encore et bonne continuation.

Salutations cartophiles et Bigoudenes de Bigoudenn

OK pour ce qui est écrit, mais...Pour payer des droits... il faut vendre !!!
Si vous reproduisez des CPM, en précisant qu'aucun de ces documents n'est à vendre, vous ne pouvez avoir de droits à payer. Il ne faut pas oublier qu'il s'agit de CP qui sont dans le domaine public... en vente chez des distributeurs, donc vous faites de la pub aux éditeurs...

bon courage
et ar wechal

Jean QUINQUIS
président des cartophiles du Finistère

Ben non, désolé mais ça ne marche pas comme ça!
Il est possible, et même probable, qu'un auteur ou ayant-droit autorise gratuitement une reproduction manifestement non commerciale, mais on ne peut en préjuger sans lui avoir posé la question!
Ce qui est interdit par la loi sur la propriété intellectuelle (faudrait que je retrouve laquelle), c'est la REPRODUCTION de l'oeuvre, assimilée à une contrefaçon, ni plus ni moins.
Les éventuels droits à payer, peuvent être calculés en fonction du revenu tiré de la reproduction, ou pas du tout: c'est affaire de contrat privé librement conclu entre 2 parties. Si la négociation a lieu après la reproduction, vous n'êtes bien entendu pas en position très agréable pour discuter!! :fight:
Ne confondez pas "domaine public" et "vente libre": une oeuvre est dite "dans le domaine public" à l'expiration du délai de 70 ans, avant elle ne l'est pas, même si son auteur en fait des tracts et les jette dans la rue!
Il s'agit là du "droit moral", qui est "inaliénable et imprescriptible", au contraire du "droit patrimonial". En clair, l'auteur peut renoncer à toute rémunération et donner l'autorisation de reproduire, comme ça se pratique sous les diverses licences libres, ou les céder à un tiers (éditeur), mais il ne peut renoncer à sa qualité d'auteur!
Quant à la pub aux éditeurs, c'est bien sûr vrai dans le fond, mais ça doit faire bien rigoler dans les tribunaux!

Et encore, on n'a pas parlé du droit des personnes photographiées, ni du droit des propriétaires des choses photographiées... Je ne sais pas ce que l'on peut risquer à ce titre en reproduisant une carte (moderne) litigieuse, mais les éditeurs de CP ainsi que nombre de photographes ont appris à leurs dépens ces derniers temps, que ça peut faire mal...
Eh oui, c'était plus simple avant...
Je n'ai pas dit que c'était mieux!

(Re)Bonjour!

M'étant un peu renseigné de mon côté, j'ai compris que Manung voit juste et que je n'ai pas le choix...
(voir Link (http)

+ Je dois contacter les editeurs et/ou leurs déscendants (ayants droits) pour les CPA/CPSM afin de leur demander leur autorisation

+ Pour les deux types de CPM dont j'ai besoin de montrer un exemple du genre, et non une carte bien spéciale (Pour ma rubrique "Histoire de la CPA") , je vais biaser et concevoir deux types de CPM (à la façon de...) avec des photos à moi : Ca m'enlèvera déjà un problème.

IL me reste donc à contacter ces gens en priant St Expédit pour que mes voeux soient exaucés.

Trugarez Bras (Merci Beaucoup) pour vos conseils éclairés et bonne soirée è tous.

Bigoudenn.

parler d'une oeuvre pour une carte postale tirée à plusieurs milliers d'exemplaires et donc pour être vue et regardée...
quand le nom de l'auteur ou / et de l'éditeur dans une exposition quelle qu'elle soit (local ou net) est noté, je ne sais pas s'il existe une jurisprudence qui condamne à payer des droits, car quel est le préjudice ???
Pour ma part je suis éditeur de CPM et auteur de clichés, non épuisés, qui sont en vente sur ce site à 4 fois le prix que je les vends... je trouve ceci bien plus préjudiciable et je m'en contre-fout...
Je suis régulièrement reproduit sur des sites ou dans des journaux, mon nom est cité avec le nom de l'éditeur... et ça me parait normal puisque ce n'est pas de la vente, mais de l'info... Ici, son site serait de l'info, et non pas de la vente.... c'est bien la première fois que j'entends dire celà.
Bien entendu pour une oeuvre originale, comme un tableau ou même une photo, OK, le problème se conçoit, mais certaines cartes sont tirées à plus de 10.000 exemplaires...
Je crois qu'à tout légiférer bientôt on ne pourra plus rien faire d'original...

Re,
Dans l'esprit je suis bien d'accord avec vous, il n'y a bien entendu aucun préjudice, bien au contraire, à présenter une collection sur le web ou ailleurs, et on aimerait penser que c'est une garantie suffisante.
Seulement il y a l'esprit et la lettre, et c'est bien la lettre que Bigoudenn veut connaître.
Comme je suis moi-même confronté à ces questions (photographe), j'ai pris la peine de me renseigner avant les ennuis... je ne suis d'ailleurs pas toujours assez prudent, surtout par rapport au droit des biens et des personnes, je suis le premier à penser que si on doit toujours demander et faire signer, on ne fait plus que de la paperasse et plus de création! Au moins je suis conscient du risque, genre "jusque là tout va bien"...
J'ai dit à Bigoudenn qu'en ce qui concerne les CPA, le risque est faible. A lui de faire son choix en connaissance de cause! De toute façon, je pense peu probable qu'il parvienne à retrouver des ayant-droit.

Pour préciser quelques notions (en tant qu'auteur et éditeur vous êtes deux fois concerné!):
Il y a "oeuvre originale" qui est protégée dès sa production (une image, en ce qui nous concerne), indépendamment de toute divulgation ou diffusion. L' "originalité" signifie ici que l'oeuvre contient une part de la personnalité de son auteur, hors de toute notion de qualité (ceci est important!). Comme c'est bien entendu plus que subjectif, dans la pratique les juges considèrent que toute photo réalisée par un moyen non totalement automatique, est une oeuvre, point. Une image issue d'une caméra de surveillance ou d'une cabine Photomaton n'est pas une oeuvre (quoique sur ce dernier point, il suffit que le sujet se mette en scène "d'une manière originale" pour que ça se discute...)
Une photo de famille est une oeuvre. La Joconde est une oeuvre, la photo de la Tour Eiffel reproduite à 5 milliards d'exemplaires est une oeuvre exactement au même titre.

Bien entendu, la Joconde est depuis longtemps dans le domaine public! Si le Musée du Louvre peut prétendre à un droit sur cette oeuvre, c'est uniquement en tant que propriétaire (là je ne suis pas compétent).

Indiquer le nom de l'auteur est bien sûr obligatoire, mais n'accorde en soi aucune autorisation ou garantie. Disons que ça peut donner bonne impression au juge, au mieux...

Quant au préjudice: si vous tombez sur un gentil, vous n'aurez aucun problème; mais voilà, il n'y a pas que des gentils! Le cas courant qui a concerné un jour ou l'autre nombre de confrères ("jusque là tout va bien"...): vous voyez une jolie maison, vous avisez le propriétaire, vous lui demandez gentiment, il vous dit OK... puis lorsqu'il voit sa maison sur une CP ou dans le journal, il vous attaque et il gagne car le droit est pour lui. Où est son préjudice? Aucune importance: il a la loi de son côté, et il en profite! Et bien entendu la somme demandée est sans commune mesure avec ce que vous aura éventuellement rapporté la photo en question...

Vous n'avez jamais entendu parler de ce photographe, condamné pour une CP représentant un café dans un village normand assez touristique, qui se plaignait amèrement qu'il ne pouvait plus photographier que la mer, afin d'être sûr de ne plus courir de risque!

Il semble qu'une nouvelle tendance se dessine dans certains tribunaux pour, en effet, tenir compte du préjudice, mais un bon avocat va vous en trouver facilement. Et attention: on ne parle là que du droit des biens et personnes photographié/es, et pas de la reproduction illicite!

La vente: ça n'a aucun rapport! il est tout à fait permis de vendre une oeuvre, il n'y a pas diffusion ni reproduction. Et le prix est libre, bien entendu.
En revanche, le vendeur qui veut se faire connaître va montrer ou publier une reproduction de l'oeuvre (par exemple sur D*): et là c'est risqué, dans l'absolu. Circonstance aggravante: il s'agit en plus d'une reproduction à but commercial!
Eh oui, ça peut surprendre si on n'y a jamais pensé...
Je n'ai aucune idée s'il y a déjà eu des poursuites pour un cas de ce genre, et je suppose que la Gazette de Drouot serait visée avant les vendeurs de D*, mais encore une fois, il suffit de tomber sur le méchant pas gentil!

Un site web, c'est de l'information? Bien sûr!
Un exemple proche: vous êtes journaliste, vous êtes envoyé au vernissage d'une expo de peintures, vous faites quelques photos et un papier que vous passez dans le journal du lendemain. C'est de l'information, ça fait de la pub à l'artiste, etc. Pourtant l'ingrat vous attaque, et gagne à coup sûr. C'est un cas fréquent.

Je précise que je trouve ce cas tout à fait choquant: il existe en effet pour l'écrit, le "droit de citation". Eh bien ça ne marche pas pour l'image, autant le savoir.

Voilà, comprenez-moi bien: je ne dis pas que tout ça est bien comme ça, je dis juste que c'est comme ça! Trop de justice tue la justice, alors? Ah, pas si simple...
En tout cas je ne peux que vous conseiller d'avoir sous le coude un bon bouquin sur le droit d'auteur!
Cordialement
Manu

pour avoir créer un site sur les CPMsur le theme: les voiliers de compétitions,plus de 1000 visiteurs
pour avoir fait cela pour partager notre passion de la collection,montrer que la CPM vaut...
pour avoir fait cela pour la gloriolle( avec 1 l ou 2....)
vous me faites PEUR....
Comme Jicu à parler via la CPA
je peux dire que
-effectivement ,il faut etre prudent
précisez sur sa page d'accueil que "RAPPEL Les images apparaissant sur ce site sont la propriété de leurs créateurs et ayant droits, de ce fait elles sont protégées VOIR LIENS" n'est pas une garantie mais...
Dans la page liens diriger vers les sites des éditeurs,photographes...
Dans les pages avec reproductions bien reférencer les cartes :editeurs,légendes....
Bien sur contacter les éditeurs,photographes...via Emails pour leur demander à titre gracieux d'exposer leur carte ou cliché est une courtoisie necessaire. Par expérience eu de réponse? ou une demande de lien qui était déjà en ligne.
Bien sur, le site ne doit pas etre de nature commercial sinon....
C'est pourquoi je refuse toute banniere en page d'accueil ,au pire un lien page lien
dire que tout cela est ......

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Bonjour.
Voici deux liens intéressants, qu'il ne faut pas prendre au pied de la lettre, sinon on pourrait effacer la moitié des sites, mais à connaître. Sur un des sites, il y a un article concernant une nouvelle législation française concernant les droits d'auteurs.

Link (http)

Link (http)

Cordiales salutations et bonne étude, Michel.

Bonjour Alain,

l'auteur décède immanquablement avant l'expiration du délai de protection, puisque celui-ci est de 70 ans après sa mort!


Bon weekend
Manu

moi je connais un site 'commercial" qui utilise à tres grande échelle des reproductions des CPA et CPM depuis un temps certain
A t il été embeté...
Que peut nous répondre le Web de DELCAMPE?

"Delcampe n'achète et ne vend pas. Il est en fait un intermédiaire entre vendeurs et acheteurs et son rôle est de les mettre en contact."

Ce sont les vendeurs qui utilisent des reproductions, qu'ils ont réalisé eux-mêmes, sous leur responsabilité...

bonsoir,

la lecture de ce deuxième lien est soulageante.
la loi du 1er aout 2006 apporte une série d'exceptions
Il est bien expliqué que pour ceder à des tiers une reproduction provisoire est permise pour autant que celle-ci n'aie pas de valeur propre. Un scan à 100Kb n'a pas de valeur propre je pense
Idem pour les sites d'information immédiate

ceci est valable à partir du 1er janvier 2009....

il est important de noter que tout cela est appliquable tant que vous ne portez pas préjudices à l'auteur

Xavier

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Bonsoir Michel,

Je viens de fouiner dans ces liens. Je n'avais pas entendu parler de cette nouvelle loi. Le moins que l'on puisse dire c'est que c'est touffu!
Et la présentation, "le cinquième mot de l'alinéa 24ter de l'article 6,215 est remplacé par..." réserve un peu l'info aux juristes!
Il semble bien en effet qu'une disposition soit prévue pour les sites internet de vente, sous réserve d'avoir bien vérifié le sens des articles dans lesquels ça s'insère.
En tout cas ça couvre la mise en ligne des scans pour vendre, mais pas ... pour les forums! J'ai du souci à me faire...

Bonne soirée
Manu

Bonjour. Occupé à la lecture hier soir, j'ai retrouvé un long article sur l'historique d'une collection de Penmarc'h, écrit par Rémy Monfort dans le CPC 134 d'avril 1990. Il s'y trouve d'autres articles à propos du Finistère.

Cordiales salutations, Michel

Bonjour!

Merci beaucoup A TOUS pour votre temps passé à me répondre et pour l'aide précieuse que vous m'apportez en vue de tenter de solutionner mon problème.

Je vais m'adresser à l' " Union Professionnelle de la Carte
Postale " 12 rue des Pyramides, 75001.- Paris, tel : 01.42.60.40.30, fax :
01.49.27.97.92, e-mail : upcp@wanadoo.fr et leur demander la liste des adhérents U.P.C.P en expliquant mon projet.

Pour les descendants/ayants droits je confirme qu'ils ne répondent pas...
J'ai lu cependant (au détour d'un chapitre de la loi) qu'ils devaient répondre de façon explicite, sous peine de voir leur éventuelle future plainte remise en cause... Il faut donc faire ses demandes avec accusé de réception...

Pour finir, le fait de n'exposer que des CPA et CPSM jusqu'en 1940/50 limite les risques, même s'ils sont potentiellement toujours présents. De plus, informer clairement en début de site que le droit d'auteur (moral et patrimonial) continue à s'appliquer pleinement pour toutes les CPA du site (Même si certains editeurs sont décédés depuis plus de 70 ans, en vertu de qui peut le + peut le -!); légender ces cartes du style "Droits Villard-1245-Penmarc'h-La roche du Moine" devrait aussi "calmer le jeu", scanner le tout en 1:1 75dpi...

Ouù puis-je trouver un exemplaire de cet article de Rémy (J'ai son livre mais pas l'article de cette revue...)

Merci bras encore à tour et longue vie à Delcampe, ses ventes de CPA et ses sympathiques rencontres sur le forum.
Kénavo ag ar véchall (Au revoir à la prochaine)

Bigoudenn

Dans l'attente de le découvrir sur la toile...
Pour l'article,je pense que JICU va trouver dans sa collection le CPC 134 d'avril 1990.Sinon je m'y collerais dans la semaine
ps je pense que Dominique Le Doaré(ex.éditions JOS) pourrais répondre à la question sur les droits

Bonsoir. Si nécessaire, j'ai ce numéro du CPC et je peux le scanner, ensuite l'envoyer par Emile.

Bonsoir, Michel.

voir en vente actuellement
faire recherch "cpc 134" 2 offres
CPC N° 134 Madame de Bovary à Yonville - L´Abbaye - Le juge Magnaud - De Sainte Barbe à Saint Eloi - Benjamin Rabier

Numéro d'objet: 11891591

Bonsoir!

C'est vrai... Maintenant au travail.
Il ne me reste plus qu'à scanner une quatre-centaine de CPA. Une rigolade

Je te remercie de ta proposition au sujet du scan envoyé par eMeill.
Mon adresse (celle de mon futur site), c'est :
kbcpenmarch@orange.fr
(KBC=Karten Bost Coz = Carte postale vieille en BzH)

Merci donc pour tout.

Kénavo!

Bonsoir Bigiudenn et les zôtres. Je vous ai envoyé une page en test, j'attends votre réponse. Si vous savez lire mon envoi, je vous envoie les autres. Je joindrai 2 pages d'un article de la même revue sur Plougasnou, article écrit par un certain J.Q., ou Jean Quinquis, qui ne doit pas nous être inconnu.

A bientôt, Michel

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