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    Delcampe - Bulletin Des Lois N°170 An X Relatif Aux Primes Accordees Pour L'encouragement De La Peche A La Morue - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°170 an x relatif aux primes accordees pour l'encouragement de la peche a la morue

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°169 An X Senatusconsulte Renouvellement Du Corps Legislatif Listes Des Noms Et  Departements - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°169 an x senatusconsulte renouvellement du corps legislatif listes des noms et departements

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°140 An X Traite De Paix Entre La Republique Francaise Et Le Roi Des Deux Siciles - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°140 an x traite de paix entre la republique francaise et le roi des deux siciles

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°13 An Ix Fabrication De Nouveaux Timbres Pour Les Journaux Departement De La Seine - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°13 an ix fabrication de nouveaux timbres pour les journaux departement de la seine

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°131 An X Entrepot Des Tabacs A Bordeaux Uniformes Des Employes Des Douanes - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°131 an x entrepot des tabacs a bordeaux uniformes des employes des douanes

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Tableaux Des Délégués Des Consuls Par Département.Formation D'une Commission Militaire,rédditions En Italie - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Tableaux des délégués des consuls par département.Formation d'une commission militaire,rédditions en Italie

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Mesures De Sûreté,expulsion.Nomination Talleyrand Périgord.Suppression Agences Contributions Directes.Camba - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Mesures de sûreté,expulsion.Nomination Talleyrand Périgord.Suppression agences contributions directes.Camba

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:PV Du Conseil Des 500 Cents à St Cloud.Serment à Prêter Par Les Fonctionnaires.Tribinal Criminel De L'Yonne - Décrets & Lois

    Loi an VIII:PV du Conseil des 500 cents à St Cloud.Serment à prêter par les fonctionnaires.Tribinal criminel de l'Yonne

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN V - REQUISITIONS - ARRETES REVOQUES - GARDE NATIONALE - ADJUDICATION BOIS - PASSEPORTS FOURNISSEURS - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN V - REQUISITIONS - ARRETES REVOQUES - GARDE NATIONALE - ADJUDICATION BOIS - PASSEPORTS FOURNISSEURS

    • ± 7,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°139 An X Convention Entre La Republique Francaise Et Les Etats Unis D'amerique - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°139 an x convention entre la republique francaise et les etats unis d'amerique

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°136 An Ix Fabrication De Nouveaux Timbres Pour Les Jounaux Du Departement De La Seine - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°136 an ix fabrication de nouveaux timbres pour les jounaux du departement de la seine

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°131 An X Pour Un Entrepot Des Tabacs A Bordeaux Uniforme Des Employes Des Douanes - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°131 an x pour un entrepot des tabacs a bordeaux uniforme des employes des douanes

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°116 An X Les Armements En Course Sont Prohibes Paix Avec La Grande Bretagne Corsaires - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°116 an x les armements en course sont prohibes paix avec la grande bretagne corsaires

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°110 An X Celebration D'une Fete  A L'occasion Signature De Paix Entre France Et Angleterre - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°110 an x celebration d'une fete a l'occasion signature de paix entre france et angleterre

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°115 An X Proclamation Sur La Paix Generale - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°115 an x proclamation sur la paix generale

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°107 An Ix Rations Pour Chevaux De L'armee Francaise Or Et Argent Au Boulon Port Vendre - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°107 an ix rations pour chevaux de l'armee francaise or et argent au boulon port vendre

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Bulletin Des Lois N°148 An X Portant Reduction Des Justices De Paix Du Departement Du Leman Geneve - Décrets & Lois

    bulletin des lois n°148 an x portant reduction des justices de paix du departement du leman geneve

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN III - PENSIONS MILITAIRES - ARCHIVES NATIONALES - SOLDE OFFICIERS MILITAIRES & CIVILS MARINE - - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN III - PENSIONS MILITAIRES - ARCHIVES NATIONALES - SOLDE OFFICIERS MILITAIRES & CIVILS MARINE -

    • ± 7,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN III - REPRESENTANT DENTZEL - ECOLES OFFICIERS DE SANTE - REPRESENTANT GUILLEMARDET - EMIGRATION - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN III - REPRESENTANT DENTZEL - ECOLES OFFICIERS DE SANTE - REPRESENTANT GUILLEMARDET - EMIGRATION

    • ± 7,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN III - REQUISITIONS DES DENREES ET SUBSISTANCES - FIXATION DES PRIX DES GRAINS ET FOURRAGES - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN III - REQUISITIONS DES DENREES ET SUBSISTANCES - FIXATION DES PRIX DES GRAINS ET FOURRAGES

    • ± 7,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN III - TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE - CAMP DES SABLONS - DUBOIS CRANCE - ARCHIVES DE LA REPUBLIQUE - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN III - TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE - CAMP DES SABLONS - DUBOIS CRANCE - ARCHIVES DE LA REPUBLIQUE

    • ± 7,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - BULLETIN DES LOIS AN III - MOISSONNEURS INGRANDE - DIVORCE - POSTES ET MESSAGERIES - POLICE COMMUNE DE PARIS - Décrets & Lois

    BULLETIN DES LOIS AN III - MOISSONNEURS INGRANDE - DIVORCE - POSTES ET MESSAGERIES - POLICE COMMUNE DE PARIS

    • ± 7,75 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Pensions Secours Aux Défenseurs De La Patrie.Octroi Avec Tarif à Beauvais.Retenues Sur Saisies Maritimes - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Pensions secours aux défenseurs de la Patrie.Octroi avec tarif à Beauvais.Retenues sur saisies maritimes

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Octroi & Tarif à La Rochelle. H. Remise Des Lettres à La Poste De Paris.Vente Domaines Nx.Officiers De Santé - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Octroi & tarif à La Rochelle. H. remise des lettres à la poste de Paris.Vente domaines Nx.Officiers de santé

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Bureau De Garantie Or & Argent à Coblence,Mayence,Spire,Treves; Octroi Avec Tarif à Rennes; Armée D'Orient - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Bureau de garantie or & argent à Coblence,Mayence,Spire,Treves; Octroi avec tarif à Rennes; Armée d'Orient

    • ± 5,90 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VIII:Répression Du Brigandage En Orne; Dispense De Service Militaire; Récompenses Aux Armées De La République - Décrets & Lois

    Loi an VIII:Répression du brigandage en Orne; Dispense de service militaire; Récompenses aux armées de la République

    • ± 5,90 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1852 DECRETO SULLA PRIVATIVA POSTALE - Décrets & Lois

    1852 DECRETO SULLA PRIVATIVA POSTALE

    • ± 20,54 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - CATANIA DECRETO VIETATA LA FABBRICAZIONE E LA VENDITA DI POLVERE DA SPARO - Décrets & Lois

    CATANIA DECRETO VIETATA LA FABBRICAZIONE E LA VENDITA DI POLVERE DA SPARO

    • ± 15,42 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1863 DECRETO - Décrets & Lois

    1863 DECRETO

    • ± 10,26 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1862 VITTORIO EMANUELE RE D'ITALIA  DECRETO -  LE MONETE FRANCESI E BELGIE DECIMALI IN ORO AVRANNO NELLE PROVINCIE NAPOL - Décrets & Lois

    1862 VITTORIO EMANUELE RE D'ITALIA DECRETO - LE MONETE FRANCESI E BELGIE DECIMALI IN ORO AVRANNO NELLE PROVINCIE NAPOL

    • ± 25,67 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1831 IL GOVERNO PROVVISORIO DELLA CITTA E PROVINCIA DI MODENA, E REGGIO - Décrets & Lois

    1831 IL GOVERNO PROVVISORIO DELLA CITTA E PROVINCIA DI MODENA, E REGGIO

    • ± 15,42 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1831 IL GOVERNO PROVVISORIO DELLA CITTA E PROVINCIA DI MODENA, E REGGIO - Décrets & Lois

    1831 IL GOVERNO PROVVISORIO DELLA CITTA E PROVINCIA DI MODENA, E REGGIO

    • ± 15,42 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - M36 : CARTE ÉLECTEUR LÉGISLATIVES PARIS XIV 1ERE CIRCONCRIPTION MR MAROT EDOUARD 1932 - Décrets & Lois

    M36 : CARTE ÉLECTEUR LÉGISLATIVES PARIS XIV 1ERE CIRCONCRIPTION MR MAROT EDOUARD 1932

    • ± 4,49 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Maîtres De Poste.Droits Sur Spectacles.Octroi & Tarif Le Havre. Répression Bribandage Ile & Vilaine,Sarthe,Ma - Décrets & Lois

    Loi An VII:Maîtres de Poste.Droits sur spectacles.Octroi & tarif Le Havre. Répression bribandage Ile & vilaine,Sarthe,Ma

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Octroi Municipal & Tarif à Nancy,Auray,Bourg (01),Charleville,Orléans. Dépenses Ministère De La Justice - Décrets & Lois

    Loi An VII: Octroi municipal & tarif à Nancy,Auray,Bourg (01),Charleville,Orléans. Dépenses ministère de la justice

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Solde De Retraite Armée De Terre; Ancienneté,infirmité,blessures;employés Administratifs & Officier De Santé - Décrets & Lois

    Loi An VII: Solde de retraite armée de terre; ancienneté,infirmité,blessures;employés administratifs & officier de santé

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Personnel De La Guerre:infanterie,carabiniers,dragons,artillerie à Cheval,génie,école Des Trompettes,hopitau - Décrets & Lois

    Loi An VII: Personnel de la Guerre:infanterie,carabiniers,dragons,artillerie à cheval,génie,école des trompettes,hopitau

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Octroi Municipal Avec Tarif à Lorient, Dijon, Bayonne . Veuve Roberjot - Décrets & Lois

    Loi An VII:Octroi municipal avec tarif à Lorient, Dijon, Bayonne . Veuve Roberjot

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Etablissement De Conseils De Guerre.Fête De La Fondation De La République.Fête Funèbre Pour Général Joubert - Décrets & Lois

    Loi An VII:Etablissement de conseils de guerre.Fête de la fondation de la République.Fête funèbre pour général Joubert

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Transport Des Poudres.Armée Fse En Helvétie.Brigandage Haute Garonne.Prisonniers D'Orléans Homicidés à Versai - Décrets & Lois

    Loi An VII:Transport des poudres.Armée Fse en Helvétie.Brigandage Haute Garonne.Prisonniers d'Orléans homicidés à Versai

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Compagnie De Militaires Nois Et De Couleur. Arrestation Embaucheurs,émigrés Rentrés, égorgeurs Et Brigands - Décrets & Lois

    Loi An VII: Compagnie de militaires nois et de couleur. Arrestation embaucheurs,émigrés rentrés, égorgeurs et brigands

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Recours En Cassation.Fourrage Pour La Gendarmerie Nationale.Planches De Cuivre Pour Marine Espagnole.Success - Décrets & Lois

    Loi An VII: Recours en cassation.Fourrage pour la Gendarmerie Nationale.Planches de cuivre pour marine espagnole.Success

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Police Des Journaux . Emprunt Forcé De 100 Millions - Décrets & Lois

    Loi An VII: Police des journaux . Emprunt forcé de 100 millions

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Déportation à L'Ile D'Oléron.Poids Et Mesure:application Du Litre 1/2l.. Bagne Pour Insubordination.Serment - Décrets & Lois

    Loi An VII:Déportation à l'Ile d'Oléron.Poids et mesure:application du litre 1/2l.. Bagne pour insubordination.Serment

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - An VII:Domaines Nx & Baux Emphytéotiques.Octroi Municipal Chalons Sur Marne & Tarif. Paiement Contributions Et Patentes - Décrets & Lois

    An VII:Domaines Nx & baux emphytéotiques.Octroi municipal Chalons sur Marne & tarif. Paiement contributions et patentes

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - An VII:Loi Sur Réclamations De Contribution Foncière:experts,récusation Experts,rédaction Procès Verbaux,frais - Décrets & Lois

    An VII:Loi sur réclamations de contribution foncière:experts,récusation experts,rédaction procès verbaux,frais

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Honneur Gl Cherin. Fêtes Nles à Paris.organisation Bataillons Et Cies Du 10 Messidor:armement... Aministie Dé - Décrets & Lois

    Loi an VII:Honneur Gl Cherin. Fêtes Nles à Paris.organisation bataillons et cies du 10 messidor:armement... Aministie dé

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII:Successions échues Familles D'émigrés.Appel Conscrits Toutes Les Classes.Hypothèque Sur Comptable. - Décrets & Lois

    Loi an VII:Successions échues familles d'émigrés.Appel conscrits toutes les classes.Hypothèque sur comptable.

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Ass. électorale Hautes Alpes,Gers,Escaut.Habitants De Savoir Pensionnés.Octroi Municipal De Rouen Avec Tarif - Décrets & Lois

    Loi an VII: Ass. électorale Hautes Alpes,Gers,Escaut.Habitants de Savoir pensionnés.Octroi municipal de Rouen avec tarif

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Ass. électorale Dyle,Vaucluse.Dépots Grains & Farines Près Des Frontières.Brevet Pont En Fer Rosnay.Autriche - Décrets & Lois

    Loi an VII: Ass. électorale Dyle,Vaucluse.Dépots grains & farines près des frontières.Brevet pont en fer Rosnay.Autriche

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Ass. électorale Saone & Loire,Corrèze,Jemmape.Octroi à Nantes & Tarif Des Droits.Assassinat Rastadt Ministre - Décrets & Lois

    Loi an VII: Ass. électorale Saone & Loire,Corrèze,Jemmape.Octroi à Nantes & tarif des droits.Assassinat Rastadt ministre

    • ± 6,06 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII :Sources & Fontaines D'eaux Minérales. Règlement De La Poste Aux Chevaux.Taxe Sur Le Tabac.Marchandises Angla - Décrets & Lois

    Loi an VII :Sources & fontaines d'eaux minérales. Règlement de la Poste aux Chevaux.Taxe sur le tabac.Marchandises angla

    • ± 10,09 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An VII: Validation Des Députés De L'Ardèche,Gard,Lot,Ariège,Ain,Aude,Lozère,Loire Inférieure.... - Décrets & Lois

    Loi an VII: Validation des députés de l'Ardèche,Gard,Lot,Ariège,Ain,Aude,Lozère,Loire inférieure....

    • ± 5,60 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1883 CATANIA - Décrets & Lois

    1883 CATANIA

    • ± 10,26 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Loi An XII:Reconstruction écluse Cooeberghen à Dunkerque.Route Grenoble Briançon & Maastricht Tongres.Prise évadé Prison - Décrets & Lois

    Loi an XII:Reconstruction écluse Cooeberghen à Dunkerque.Route Grenoble Briançon & Maastricht Tongres.Prise évadé prison

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - An XII Bonaparte:Tarif Péage Pont De Wetteren.1 Séminaire Par Arrondissement.Bressuire & Chatilllon (2 Sèvres).Ecoles D - Décrets & Lois

    An XII Bonaparte:Tarif péage pont de Wetteren.1 séminaire par arrondissement.Bressuire & Chatilllon (2 Sèvres).Ecoles d

    • ± 6,73 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - 1774 DECRETO - Décrets & Lois

    1774 DECRETO

    • ± 20,54 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - LOI RELATIVE A L ORGANISATION DU CORPS DES GENDARMES NATIONAUX - Décrets & Lois

    LOI RELATIVE A L ORGANISATION DU CORPS DES GENDARMES NATIONAUX

    • ± 11,23 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE RELATIF AUX GENDARMES DANS LA 32 ET 34 EME DIVISION - Décrets & Lois

    DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE RELATIF AUX GENDARMES DANS LA 32 ET 34 EME DIVISION

    • ± 30,32 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - UFFICIO  ATTI  CIVILI   SUCCESSIONI    VERONA  ANNO  1943 - Décrets & Lois

    UFFICIO ATTI CIVILI SUCCESSIONI VERONA ANNO 1943

    • ± 1,12 $US
    • Statut
      Particulier
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        • Guatemala (GMT-06:00)
        • Guayaquil (GMT-05:00)
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        • Indiana - Tell City (GMT-06:00)
        • Indiana - Vevay (GMT-05:00)
        • Indiana - Vincennes (GMT-05:00)
        • Indiana - Winamac (GMT-05:00)
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        • Miquelon (GMT-03:00)
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        • Monterrey (GMT-06:00)
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