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    Delcampe - Lois: Rapport Au Roi Sur Bulletin Des Lois & Ordonnance Du Roi Sur Bulletin Des Lois. Lazaret île St Michel & Trébéron - Décrets & Lois

    Lois: Rapport au Roi sur Bulletin des Lois & ordonnance du Roi sur bulletin des lois. Lazaret île St Michel & Trébéron

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Construction Pont Suspendu Avec Tarifs De Passage à Monsempron Libos & Brannens. Dépenses Ministère De La Guerre - Décrets & Lois

    Lois: Construction pont suspendu avec tarifs de passage à Monsempron Libos & Brannens. Dépenses ministère de la guerre

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Création D'un Service De Poste Dans Toutes Les Communes. Organisation Des Etats Majors Des Places De Guerre - Décrets & Lois

    Lois: Création d'un Service de Poste dans toutes les communes. Organisation des Etats Majors des places de guerre

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Extrait D'acte De Décès De Marie Jeanne Maréchal établi à ETALLE Le 24 Janvier 1815 - Cachet "*PLAATSELYCK BESTUUR /VAN - Décrets & Lois

    Extrait d'acte de décès de Marie Jeanne Maréchal établi à ETALLE le 24 janvier 1815 - cachet "*PLAATSELYCK BESTUUR /VAN

    • ± 45,03 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrété Du 9 Août 1814 Sur Le Port D'armes Et Sur La Chasse - Département De Jemmape, Fait à MONS Le 9 Août 1814 - 4 Page - Décrets & Lois

    Arrété du 9 août 1814 sur le port d'armes et sur la chasse - Département de Jemmape, fait à MONS le 9 août 1814 - 4 page

    • ± 45,03 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circulaire Daté 26 Avril 1815 BRUXELLES - Texte Sur Les Déserteurs Français Pouvant être Arrétés Par La Maréchaussée - Décrets & Lois

    Circulaire daté 26 avril 1815 BRUXELLES - texte sur les déserteurs français pouvant être arrétés par la maréchaussée

    • ± 28,15 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circulaire Datée 30 Avril 1813 BRUXELLES - Texte Sur La "Vérification Annuelle Des Poids Et Mesures" - Décrets & Lois

    Circulaire datée 30 avril 1813 BRUXELLES - texte sur la "Vérification annuelle des Poids et Mesures"

    • ± 28,15 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circulaire Datée 19 Décembre 1815 BRUXELLES - Texte Sur Les Chevaux Atteints De La Morve Et Dispositions à Prendre - Décrets & Lois

    Circulaire datée 19 décembre 1815 BRUXELLES - texte sur les chevaux atteints de la morve et dispositions à prendre

    • ± 33,77 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circulaire Daté 27 Juillet 1816 BRUXELLES - Concerne La Réparation Des Chemins Vicinaux - Décrets & Lois

    Circulaire daté 27 juillet 1816 BRUXELLES - concerne la réparation des chemins vicinaux

    • ± 33,77 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ministère De L'Interieur - Instruction "travaux … Pour Suppléer Aux Semences De Mars" - Imprimerie Impériale Paris Mars - Décrets & Lois

    Ministère de l'Interieur - Instruction "travaux … pour suppléer aux semences de mars" - Imprimerie Impériale Paris mars

    • ± 33,77 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circulaire Datée 7 Mai 1816 Du Gouvernement Du Brabant BRUXELLES - Texte Sur Le "redressement Des Erreurs Dans Les Rôles - Décrets & Lois

    Circulaire datée 7 mai 1816 du Gouvernement du Brabant BRUXELLES - texte sur le "redressement des erreurs dans les rôles

    • ± 33,77 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Document Notarié - Appréciation (décompte De Succession) Daté 10 Mars 1777 De LIEGE - Décrets & Lois

    Document notarié - Appréciation (décompte de succession) daté 10 mars 1777 de LIEGE

    • ± 28,15 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Circulaire Datée 13 Octobre 1814 LIEGE - Concerne La Commémoration De La Bataille De Leipsick - 4 Pages - Décrets & Lois

    Circulaire datée 13 octobre 1814 LIEGE - concerne la commémoration de la Bataille de Leipsick - 4 pages

    • ± 39,40 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Vignette Emblématique Sur Document Notarié Daté 21 Janvier 1684 - 8 Pages - Voir Scans - Décrets & Lois

    Vignette emblématique sur document notarié daté 21 janvier 1684 - 8 pages - voir scans

    • ± 45,03 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Document Notarié Datée 16 Avril 1697 En Latin - 4 Pages - Décrets & Lois

    document notarié datée 16 avril 1697 en latin - 4 pages

    • ± 33,77 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Loi Relative Au Timbre Paris 1791 Révolution Sur Modification Et Changement Timbres Fiscaux Pour Actes Officiels Tarifs - Décrets & Lois

    Loi relative au timbre Paris 1791 Révolution sur modification et changement timbres fiscaux pour actes officiels Tarifs

    • ± 16,89 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ba Lasciapassare Per Le Colonie 1939 Con Foto Di Donna - Décrets & Lois

    ba lasciapassare per le colonie 1939 con foto di donna

    • ± 56,29 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - CIRCOLARE - Reg. Prefettura Prov. Venezia 1868 Servizio Postale - Décrets & Lois

    CIRCOLARE - Reg. Prefettura Prov. Venezia 1868 Servizio Postale

    • ± 22,52 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 2 Avril 1767. Madrid. Pragmatique Sanction : Bannissement Des Jésuites D'Espagne, Des Indes, Iles Philippines & Autres - Décrets & Lois

    2 avril 1767. Madrid. Pragmatique sanction : bannissement des Jésuites d'Espagne, des Indes, Iles Philippines & autres

    • ± 9,01 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Rare Imprimé 1777 : Esclavage / Retour Des Noirs Et Mulâtres Aux Colonies (Louis XVI) - Décrets & Lois

    Rare Imprimé 1777 : Esclavage / Retour des Noirs et Mulâtres aux Colonies (Louis XVI)

    • ± 281,45 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 1984 East Germany GDR Award Certificate Decree Urkunde Verdienstmedaille Organe Ministeriums Des Innern Medal Of Merit - Décrets & Lois

    1984 East Germany GDR award certificate decree Urkunde Verdienstmedaille Organe Ministeriums des Innern Medal of Merit

    • ± 16,89 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Décret Sur L’obligation De Plaques De Contrôle Sur L S Vélocipèdes 1899 - Décrets & Lois

    Décret sur l’obligation de plaques de contrôle sur l s vélocipèdes 1899

    • ± 16,89 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Ba Libretto Borbonico Disposizioni Ferdinando II Per Vescovi Ordinarii Del Regno - Décrets & Lois

    ba libretto borbonico disposizioni ferdinando II per vescovi ordinarii del regno

    • ± 45,03 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ordonnance Sur Le Fonctionnement Des Tribunaux - Bruxelles 16 Juin 1668 - Décrets & Lois

    Ordonnance sur le fonctionnement des tribunaux - Bruxelles 16 juin 1668

    • ± 35,46 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrêté De L'Administration Du Département De La Lys Sur Les Recettes Et Les Papiers Timbrés - Brugge, 22 Pluviose An 4 ( - Décrets & Lois

    Arrêté de l'Administration du Département de la Lys sur les recettes et les papiers timbrés - Brugge, 22 Pluviose An 4 (

    • ± 50,66 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrêté Du Gouverneur Debousies De La Province De Hainaut - Inspection Des Miliciens En Congé - Mons, Avril 1817 (43x53 C - Décrets & Lois

    Arrêté du Gouverneur Debousies de la Province de Hainaut - Inspection des Miliciens en congé - Mons, avril 1817 (43x53 c

    • ± 75,99 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ordonnance Sur La Fourniture De Grains, Froment, Seigle, … Aux Villes Fortifiées - Bruxelles 11 Septembre 1673 - Décrets & Lois

    Ordonnance sur la fourniture de grains, froment, seigle, … aux villes fortifiées - Bruxelles 11 septembre 1673

    • ± 30,40 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrêté (traduit) Du Roi Guillaume Des Pays-Bas Sur La Contribution Personnelle Et Mobilière Des Officiers De L'armée De - Décrets & Lois

    Arrêté (traduit) du Roi Guillaume des Pays-Bas sur la contribution personnelle et mobilière des officiers de l'armée de

    • ± 40,53 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ordonnnace De Charles, Roy De Castille, … (roi D'Espagne) Sur La Vente Clandestine De Céréales, Foins Et Fourrages Vers - Décrets & Lois

    Ordonnnace de Charles, Roy de Castille, … (roi d'Espagne) sur la vente clandestine de céréales, foins et fourrages vers

    • ± 75,99 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrêté De La Préfecture De La Dyle Concernant Les Répartiteurs - Bruxelles, 23 Mai 1810 - Signé LATOUR-DU-PIN - Décrets & Lois

    Arrêté de la Préfecture de la Dyle concernant les Répartiteurs - Bruxelles, 23 mai 1810 - signé LATOUR-DU-PIN

    • ± 30,40 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Département De L'Ourte - Liège Loi Qui Met 200000 Défenseurs Conscrits En Activité De Service 3 Vendemiaire An 7 (1798) - Décrets & Lois

    Département de l'Ourte - Liège Loi qui met 200000 défenseurs conscrits en activité de service 3 vendemiaire An 7 (1798)

    • ± 44,92 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Avis Aux Débitants De Boissons Et Aux Brasseurs De La Ville De Metz - 19 Septembre 1815 - Décrets & Lois

    Avis aux débitants de boissons et aux brasseurs de la ville de Metz - 19 septembre 1815

    • ± 101,60 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Ordonnance De Police Sur L'ouverture De La Chasse - Département De Jemmape - Mons 16 Thermidor An XII (1801) - Décrets & Lois

    Ordonnance de Police sur l'ouverture de la chasse - Département de Jemmape - Mons 16 Thermidor An XII (1801)

    • ± 101,60 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrêté Relatif Aux Permis De Port D'armes - Département De Jemmape - 24 Juin 1806 - Décrets & Lois

    Arrêté relatif aux permis de port d'armes - Département de Jemmape - 24 juin 1806

    • ± 48,13 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Jugement Concernant Les Taxes - Pour Le Mayeur De Thij - Bureau Des Aides - Bruxelles 2 Décembre 1779 - Décrets & Lois

    Jugement concernant les taxes - pour le Mayeur de Thij - Bureau des Aides - Bruxelles 2 décembre 1779

    • ± 37,43 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Liste Des Amendes Pour Fourniture Insuffisante De Produits Laitiers - Kreiskommandantur De Dinant-Philippeville (WWII) - Décrets & Lois

    Liste des amendes pour fourniture insuffisante de produits laitiers - Kreiskommandantur de Dinant-Philippeville (WWII)

    • ± 37,43 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Avis Aux Habitants Du Département D'Outre-Meuse Concernant Le Départ Du Gouverneur Piautaz - Liège 12 Mai 1815 - Décrets & Lois

    Avis aux Habitants du Département d'Outre-Meuse concernant le départ du Gouverneur Piautaz - Liège 12 mai 1815

    • ± 34,22 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Arrêté Du Préfet Du Pas-de-Calais Concernant La Fermeture De La Chasse - ARRAS 24 Février 1807 - Décrets & Lois

    Arrêté du Préfet du Pas-de-Calais concernant la fermeture de la chasse - ARRAS 24 février 1807

    • ± 80,21 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Rapport Des Délibérations De L'Assemblée Générale Pour Le Soutien Du Service Militaire Dans Les Pays-Bas, Amsterdam 27 J - Décrets & Lois

    Rapport des délibérations de l'Assemblée Générale pour le soutien du service militaire dans les Pays-Bas, Amsterdam 27 j

    • ± 44,92 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Consultation Pour Charles Plotho - Jugement Suite à Une Succession (constestation D'un Héritage) - Paris 20 Brumaire An - Décrets & Lois

    Consultation pour Charles Plotho - jugement suite à une succession (constestation d'un héritage) - Paris 20 brumaire An

    • ± 51,34 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - BAREME POUR CALCUL DE L'IMPOT CEDULAIRE EN 1942  LIVRET DE 12 PAGES - Décrets & Lois

    BAREME POUR CALCUL DE L'IMPOT CEDULAIRE EN 1942 LIVRET DE 12 PAGES

    • ± 5,63 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 13238 / VILLENEUVE OLMES  Ariège 20.01.1921 EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE De FOIX Bulletin N°3  CUBILIE Ernest  / FOURCASSA - Décrets & Lois

    13238 / VILLENEUVE OLMES Ariège 20.01.1921 EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE de FOIX Bulletin N°3 CUBILIE Ernest / FOURCASSA

    • ± 0,66 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 51193 Drome Buis-les-Baronnies Etude Espoullier Vente De Meubles 1897 Affiches Document - Décrets & Lois

    51193 drome Buis-les-Baronnies etude espoullier vente de meubles 1897 affiches Document

    • ± 11,20 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 51195 Drome Nyons Etudes Thiers Sisteron Cotte Vente Encheres Pulique 1905 Immobilere 1908 Affiches Document - Décrets & Lois

    51195 drome nyons etudes thiers sisteron cotte vente encheres pulique 1905 immobilere 1908 affiches Document

    • ± 11,20 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 51194 Drome Nyons Etudes Thiers Sisteron Cotte Revente Immobilere 1908 Affiches Document - Décrets & Lois

    51194 drome nyons etudes thiers sisteron cotte revente immobilere 1908 affiches Document

    • ± 11,20 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 51191 Drome Nyons Etude Thiers Adjudication Juin 1905 Affiches Document - Décrets & Lois

    51191 drome nyons etude thiers adjudication juin 1905 affiches Document

    • ± 3,94 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - 51192 Drome Buis-les-Baronnies Etude Espoullier Vente De Meubles +/- 1900 Affiches Document - Décrets & Lois

    51192 drome Buis-les-Baronnies etude espoullier vente de meubles +/- 1900 affiches Document

    • ± 11,20 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Préfet PINEL REGLEMENTATION Nettoyage Des Objets Hôtels Restaurants Cafés Département Des LANDES En 1949 - Décrets & Lois

    Préfet PINEL REGLEMENTATION nettoyage des objets Hôtels Restaurants Cafés Département des LANDES en 1949

    • ± 3,38 $US
    • Statut
      Professionnel
    Delcampe - Lois: Convention France Autriche Russie Empire Ottoman Sur Détroit Des Dardanelles & Bosphore. Eglise Cambrai - Décrets & Lois

    Lois: Convention France Autriche Russie Empire Ottoman sur détroit des Dardanelles & Bosphore. Eglise Cambrai

    • ± 7,32 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Crédit Pour Service Intérieur Du Sénégal. Droit Sur Transport Houille Sur Canal Arles à Bouc. Police Les Vans 07 - Décrets & Lois

    Lois: Crédit pour service intérieur du Sénégal. Droit sur transport houille sur canal Arles à Bouc. Police Les Vans 07

    • ± 7,32 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Elèves De L'école Royale Forestière. Crédits Pour Service Des Sels Pays De Gex & Pour Les Salines De L'Est - Décrets & Lois

    Lois: Elèves de l'école royale forestière. Crédits pour service des Sels pays de Gex & pour les Salines de l'Est

    • ± 7,32 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Nominations: Comte Beugnot, Vicomte De Flavigny, Baron Gourgaud, Comte De Murat, Baron D'Oberlin  ... - Décrets & Lois

    Lois: Nominations: comte Beugnot, vicomte de Flavigny, baron Gourgaud, comte de Murat, baron d'Oberlin ...

    • ± 7,32 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Règlement De La Comptabilité De La Martinique, Guadeloupe Guyane Réunion: Budget, Crédits, Trésorerie Surveillance - Décrets & Lois

    Lois: Règlement de la comptabilité de la Martinique, Guadeloupe Guyane Réunion: budget, crédits, trésorerie surveillance

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Convention France Belgique Pour Le Transport Des Correspondances . Crédit Pour L'académie Des Sciences - Décrets & Lois

    Lois: Convention France Belgique pour le transport des Correspondances . Crédit pour l'académie des sciences

    • ± 7,32 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Organisation De L'Infanterie Indigène En Algérie & De La Cavalerie Indigène Appelée Spahis: Composition, Solde .. - Décrets & Lois

    Lois: Organisation de l'Infanterie indigène en Algérie & de la Cavalerie indigène appelée Spahis: composition, solde ..

    • ± 9,57 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Organisation Des Cadres Des Corps D'armées & De La Réserve De L"Armée. Transport France Algérie Par Bateaux França - Décrets & Lois

    Lois: Organisation des Cadres des Corps d'armées & de la Réserve de l"Armée. Transport France Algérie par bateaux frança

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Collège De Mâcon Devient Collège Royal. Bref Pape Grégoire XVI Pour L'archevêque Astros De Toulouse. Réduction Cr - Décrets & Lois

    Lois: Collège de Mâcon devient Collège royal. Bref pape Grégoire XVI pour l'archevêque Astros de Toulouse. Réduction cr

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Soeurs à Lamballe. Le Collège De Laval Devient Collège Royal. Ecole Préparatoire Médecine & Pharmacie à Dijon - Décrets & Lois

    Lois: Soeurs à Lamballe. Le collège de Laval devient Collège royal. Ecole préparatoire médecine & pharmacie à Dijon

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Lois: Construction D'une Passerelle à Tartas; Construction Pont Suspendu & Tarifs De Passage à Puyoo. - Décrets & Lois

    Lois: Construction d'une passerelle à Tartas; Construction pont suspendu & tarifs de passage à Puyoo.

    • ± 8,44 $US
    • Statut
      Particulier
    Delcampe - Archives Pharmacie Nord (Lomme / Lille) 1942-1945 : Occupation, BROIC, Rationnement & Libération - Décrets & Lois

    Archives Pharmacie Nord (Lomme / Lille) 1942-1945 : Occupation, BROIC, Rationnement & Libération

    • ± 90,06 $US
    • Statut
      Particulier
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