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LES IMPOTS

  • dan08300
    dan08300 100% (22446x)
    standard

    1361 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour Delcampeurs et Delcampeuses, je viens de faire ma déclaration d’impôts en ligne et contrairement à ce que je pensais, ce que Delcampe à déclarer n'a bien sûr pas été pris en compte par notre administration fiscale donc après avoir bien galéré j'ai enfin trouvé dans quelle case je devais déclarer mes gains Delcampe . Aussi si cela peut aider je m'adresse bien sûr aux non professionnels , il faut aller sur la déclaration 2042C Case 5NO . Ce post est juste pour aider ce qui en aurait besoin. Et non pour créer une quelconque polémique. Merci
  • louloubroc
    louloubroc 100% (91242x)
    PRO advanced

    9889 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour Delcampeurs et Delcampeuses, je viens de faire ma déclaration d’impôts en ligne et contrairement à ce que je pensais, ce que Delcampe à déclarer n'a bien sûr pas été pris en compte par notre administration fiscale donc après avoir bien galéré j'ai enfin trouvé dans quelle case je devais déclarer mes gains Delcampe . Aussi si cela peut aider je m'adresse bien sûr aux non professionnels , il faut aller sur la déclaration 2042C Case 5NO . Ce post est juste pour aider ce qui en aurait besoin. Et non pour créer une quelconque polémique. Merci
    • Erstellt am 12.04.2024 um 11:51
    • #1723697
    De source sur auprès des impôts de ma commune, la somme n'est pas portée, mais l'administration est bien en possession des sommes.
    Vous avez bien fait de déclarer vous éviterait les 10%
    Pour ma part, Non concerné car société à L'IS
    mais je voulais juste indiquer les infos que j'ai eu
    Bon week-end à tous
    LOULOUBROC
  • dan08300
    dan08300 100% (22446x)
    standard

    1361 Beiträge

    Frankreich

    De source sur auprès des impôts de ma commune, la somme n'est pas portée, mais l'administration est bien en possession des sommes.
    Vous avez bien fait de déclarer vous éviterait les 10%
    Pour ma part, Non concerné car société à L'IS
    mais je voulais juste indiquer les infos que j'ai eu
    Bon week-end à tous
    LOULOUBROC
    • Erstellt am 12.04.2024 um 11:58
    • #1723709
    :cool: :cool: :cool:
  • trebor21
    trebor21 100% (6622x)
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    223 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour Delcampeurs et Delcampeuses, je viens de faire ma déclaration d’impôts en ligne et contrairement à ce que je pensais, ce que Delcampe à déclarer n'a bien sûr pas été pris en compte par notre administration fiscale donc après avoir bien galéré j'ai enfin trouvé dans quelle case je devais déclarer mes gains Delcampe . Aussi si cela peut aider je m'adresse bien sûr aux non professionnels , il faut aller sur la déclaration 2042C Case 5NO . Ce post est juste pour aider ce qui en aurait besoin. Et non pour créer une quelconque polémique. Merci
    • Erstellt am 12.04.2024 um 11:51
    • #1723697
    Bonsoir,
    Merci c'est utile.
    Bien cordialement
  • dan08300
    dan08300 100% (22446x)
    standard

    1361 Beiträge

    Frankreich

    Bonsoir,
    Merci c'est utile.
    Bien cordialement
    • Erstellt am 12.04.2024 um 14:21
    • #1723760
    :cool:
  • kdl4_12
    kdl4_12 100% (50902x)
    PRO advanced

    391 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour

    Je vend aussi sur un autre site Français, la somme déclarée par ce site figurait bien sur ma déclaration préremplie.
    Bon samedi

    AL
  • arctic
    arctic 100% (11012x)
    advanced

    1283 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour Delcampeurs et Delcampeuses, je viens de faire ma déclaration d’impôts en ligne et contrairement à ce que je pensais, ce que Delcampe à déclarer n'a bien sûr pas été pris en compte par notre administration fiscale donc après avoir bien galéré j'ai enfin trouvé dans quelle case je devais déclarer mes gains Delcampe . Aussi si cela peut aider je m'adresse bien sûr aux non professionnels , il faut aller sur la déclaration 2042C Case 5NO . Ce post est juste pour aider ce qui en aurait besoin. Et non pour créer une quelconque polémique. Merci
    • Erstellt am 12.04.2024 um 11:51
    • #1723697
    Bonjour
    La somme à déclarer doit être égale ou supérieur à 5.000 euros

    Link (https) .

    J'ai contacté "Les Coteaux de Bercy" et une dame charmante m'a confirmé le taux de 6% sur les objets de collection et en particulier les timbres

    Bon Week end
    arctic
  • cartatof
    cartatof 100% (53666x)
    PRO advanced

    11899 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour,

    Ce que vous évoquez ici concerne la Taxe sur les objets précieux atteignant au moins 5000€ dans le cadre d'une vente à caractère occasionnel...
    Dans le cas de ventes récurrentes (comme ici, sur Delcampe) c'est ce que décrit l'initiateur de cette discussion qui s'applique.
    Dans le cas de vente d'objets ayant ay préazlables été achetés dans ce but c'est la déclaration en Micro-entreprise (ou autre status) qui s'applique.
  • francoisv
    francoisv 100% (6254x)
    advanced

    58 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour
    La somme à déclarer doit être égale ou supérieur à 5.000 euros

    Link (https) .

    J'ai contacté "Les Coteaux de Bercy" et une dame charmante m'a confirmé le taux de 6% sur les objets de collection et en particulier les timbres

    Bon Week end
    arctic
    • Erstellt am 17.05.2024 um 05:51
    • #1745117
    Bonjour, vous êtes gentil d’aider les autres en postant les infos que vous glanez.
    Je ne suis pas fortiche en impôts voir je n’y comprends pas grand chose.
    A partir de quelle somme faut il déclarer ses ventes aux impôts si elles n’apparaissent pas sur la déclaration pre remplie. Sachant j’ai vendu pour 1100€ pour 250 cartes sur l’année 2023. Je suis particulier.
    Si vous pouviez m’éclairer ce serait très gentil.
    Merci : francois
  • arctic
    arctic 100% (11012x)
    advanced

    1283 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour, vous êtes gentil d’aider les autres en postant les infos que vous glanez.
    Je ne suis pas fortiche en impôts voir je n’y comprends pas grand chose.
    A partir de quelle somme faut il déclarer ses ventes aux impôts si elles n’apparaissent pas sur la déclaration pre remplie. Sachant j’ai vendu pour 1100€ pour 250 cartes sur l’année 2023. Je suis particulier.
    Si vous pouviez m’éclairer ce serait très gentil.
    Merci : francois
    • Erstellt am 04.06.2024 um 13:38
    • #1754897
    Bonsoir ,
    Si vous êtes allé sur le lien , la somme prévue est de 5.000 euros
    Bonne nuit
    arctic
  • BJF_Collection
    BJF_Collection 100% (1910x)
    free

    8454 Beiträge

    Frankreich

    Bonjour, vous êtes gentil d’aider les autres en postant les infos que vous glanez.
    Je ne suis pas fortiche en impôts voir je n’y comprends pas grand chose.
    A partir de quelle somme faut il déclarer ses ventes aux impôts si elles n’apparaissent pas sur la déclaration pre remplie. Sachant j’ai vendu pour 1100€ pour 250 cartes sur l’année 2023. Je suis particulier.
    Si vous pouviez m’éclairer ce serait très gentil.
    Merci : francois
    • Erstellt am 04.06.2024 um 13:38
    • #1754897
    Bonsoir,

    250 ventes pour 2023 est considéré comme professionnel ... (+ de 20 ventes sur l'année) ...
    Mettez vous rapidement à jour avec l'URSSAF ....

    Cordialement, Bertrand
  • Le_Chineur33
    Le_Chineur33 100% (3855x)
    advanced

    519 Beiträge

    Frankreich

    Bonsoir,

    250 ventes pour 2023 est considéré comme professionnel ... (+ de 20 ventes sur l'année) ...
    Mettez vous rapidement à jour avec l'URSSAF ....

    Cordialement, Bertrand
    • Erstellt am 04.06.2024 um 15:25
    • #1754912
    ou de 2000 €

    cdlt
  • gros_benedictin
    gros_benedictin 100% (571x)
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    185 Beiträge

    Frankreich

    Voici un lien officiel pour vous aider.
    Link (https)
  • gros_benedictin
    gros_benedictin 100% (571x)
    standard

    185 Beiträge

    Frankreich

    Bonsoir,

    250 ventes pour 2023 est considéré comme professionnel ... (+ de 20 ventes sur l'année) ...
    Mettez vous rapidement à jour avec l'URSSAF ....

    Cordialement, Bertrand
    • Erstellt am 04.06.2024 um 15:25
    • #1754912
    Cette notion stupide de 20 ventes a apparemment disparue.

    Prenons un particulier qui vend plus de 20 grenouillères parce que les triplés ont grandi, eh bien, ce n'est plus considéré comme une vente réalisée par un professionnel.

    Sinon, le moindre petit vide-grenier devrait être interdit.
  • BJF_Collection
    BJF_Collection 100% (1910x)
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    8454 Beiträge

    Frankreich

    ou de 2000 €

    cdlt
    • Erstellt am 04.06.2024 um 15:32
    • #1754915
    C'est soit l'un soit l'autre ..... après je ne suis pas concerné et vous non plus puisque pro ....
  • BJF_Collection
    BJF_Collection 100% (1910x)
    free

    8454 Beiträge

    Frankreich

    Cette notion stupide de 20 ventes a apparemment disparue.

    Prenons un particulier qui vend plus de 20 grenouillères parce que les triplés ont grandi, eh bien, ce n'est plus considéré comme une vente réalisée par un professionnel.

    Sinon, le moindre petit vide-grenier devrait être interdit.
    • Erstellt am 04.06.2024 um 15:56
    • #1754936
    Vos vide grenier sont limités à 2 par an dans votre commune de résidence ... cela peut importe le nombres de vos grenouillères :D :D :D

    Certains ont 20 fois des triplés de la même année .... :D :D :D
  • francoisv
    francoisv 100% (6254x)
    advanced

    58 Beiträge

    Frankreich

    Merci pour vos réponses.

    J'ai trouvé ce lien sur Delcampe.

    Link (https)

    Cas numéro 5:
    Un particulier a accumulé tout au long de sa vie une collection d’environ 30 000 cartes postales. Voyant sa santé décliner et ne trouvant pas parmi ses héritiers quelqu’un pour reprendre le flambeau, il décide de mettre sa collection en vente sur delcampe.net, et passe ainsi de nombreux mois à scanner et à mettre en ligne chaque carte postale (il ne trouve pas preneur pour le lot en entier). Il effectue en moyenne un millier de transactions par an depuis quelques années déjà. De facto ses données sont transmises par la plateforme à l’administration fiscale. Pourriez-vous nous dire si ces revenus sont imposables ou non, et si oui à quel taux ? Si ces revenus sont imposables, est-ce du seul fait du dépassement du seuil de transmission, ou le caractère occasionnel est-il à l’appréciation de l’Administration fiscale ? Ces ventes seront-elles requalifiées en activité commerciale, et si oui, aurait-il mieux valu dans ce cas que ce particulier n’opère qu’une seule vente du lot en entier, en s’acquittant de l’impôt afférent (taux ?), même si dans les faits on parle exactement de la même collection de 30 000 cartes postales.

    - En ce qui concerne les vendeurs particuliers français :

    les autorités s’en tiennent à la fiche explicative disponible en ligne ( Link (https) . Si vous vendez des objets de collection dans le cadre de la gestion de votre patrimoine « en bon père de famille » sans en faire un commerce (donc vous n’achetez pas dans le but de vendre et que cela n’est pas votre occupation principale au quotidien), ces transactions ne sont pas imposables sauf dans le cas d’objets de collection de plus de 5 000 EUR. Vous êtes donc en droit de corriger les données qui seraient préremplies de façon automatique dans votre déclaration d’impôts si elles s’avéraient inexactes.

    Bon, c'est interessant pour moi mais j'ai lu d'autres versions ailleurs.

    Parfois c'est 3000, 5000, 2000 €
  • BJF_Collection
    BJF_Collection 100% (1910x)
    free

    8454 Beiträge

    Frankreich

    Merci pour vos réponses.

    J'ai trouvé ce lien sur Delcampe.

    Link (https)

    Cas numéro 5:
    Un particulier a accumulé tout au long de sa vie une collection d’environ 30 000 cartes postales. Voyant sa santé décliner et ne trouvant pas parmi ses héritiers quelqu’un pour reprendre le flambeau, il décide de mettre sa collection en vente sur delcampe.net, et passe ainsi de nombreux mois à scanner et à mettre en ligne chaque carte postale (il ne trouve pas preneur pour le lot en entier). Il effectue en moyenne un millier de transactions par an depuis quelques années déjà. De facto ses données sont transmises par la plateforme à l’administration fiscale. Pourriez-vous nous dire si ces revenus sont imposables ou non, et si oui à quel taux ? Si ces revenus sont imposables, est-ce du seul fait du dépassement du seuil de transmission, ou le caractère occasionnel est-il à l’appréciation de l’Administration fiscale ? Ces ventes seront-elles requalifiées en activité commerciale, et si oui, aurait-il mieux valu dans ce cas que ce particulier n’opère qu’une seule vente du lot en entier, en s’acquittant de l’impôt afférent (taux ?), même si dans les faits on parle exactement de la même collection de 30 000 cartes postales.

    - En ce qui concerne les vendeurs particuliers français :

    les autorités s’en tiennent à la fiche explicative disponible en ligne ( Link (https) . Si vous vendez des objets de collection dans le cadre de la gestion de votre patrimoine « en bon père de famille » sans en faire un commerce (donc vous n’achetez pas dans le but de vendre et que cela n’est pas votre occupation principale au quotidien), ces transactions ne sont pas imposables sauf dans le cas d’objets de collection de plus de 5 000 EUR. Vous êtes donc en droit de corriger les données qui seraient préremplies de façon automatique dans votre déclaration d’impôts si elles s’avéraient inexactes.

    Bon, c'est interessant pour moi mais j'ai lu d'autres versions ailleurs.

    Parfois c'est 3000, 5000, 2000 €
    • Erstellt am 04.06.2024 um 16:30
    • #1754969
    Vos 250 ventes sur 1 an n'ont rien du caractère occasionnel .... :D :D :D
    Après, c'est vous qui voyez :D ... y en a qui ont essayé .... :D :D :D :D
  • francoisv
    francoisv 100% (6254x)
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    58 Beiträge

    Frankreich

    Merci pour vos réponses.

    J'ai trouvé ce lien sur Delcampe.

    Link (https)

    Cas numéro 5:
    Un particulier a accumulé tout au long de sa vie une collection d’environ 30 000 cartes postales. Voyant sa santé décliner et ne trouvant pas parmi ses héritiers quelqu’un pour reprendre le flambeau, il décide de mettre sa collection en vente sur delcampe.net, et passe ainsi de nombreux mois à scanner et à mettre en ligne chaque carte postale (il ne trouve pas preneur pour le lot en entier). Il effectue en moyenne un millier de transactions par an depuis quelques années déjà. De facto ses données sont transmises par la plateforme à l’administration fiscale. Pourriez-vous nous dire si ces revenus sont imposables ou non, et si oui à quel taux ? Si ces revenus sont imposables, est-ce du seul fait du dépassement du seuil de transmission, ou le caractère occasionnel est-il à l’appréciation de l’Administration fiscale ? Ces ventes seront-elles requalifiées en activité commerciale, et si oui, aurait-il mieux valu dans ce cas que ce particulier n’opère qu’une seule vente du lot en entier, en s’acquittant de l’impôt afférent (taux ?), même si dans les faits on parle exactement de la même collection de 30 000 cartes postales.

    - En ce qui concerne les vendeurs particuliers français :

    les autorités s’en tiennent à la fiche explicative disponible en ligne ( Link (https) . Si vous vendez des objets de collection dans le cadre de la gestion de votre patrimoine « en bon père de famille » sans en faire un commerce (donc vous n’achetez pas dans le but de vendre et que cela n’est pas votre occupation principale au quotidien), ces transactions ne sont pas imposables sauf dans le cas d’objets de collection de plus de 5 000 EUR. Vous êtes donc en droit de corriger les données qui seraient préremplies de façon automatique dans votre déclaration d’impôts si elles s’avéraient inexactes.

    Bon, c'est interessant pour moi mais j'ai lu d'autres versions ailleurs.

    Parfois c'est 3000, 5000, 2000 €
    • Erstellt am 04.06.2024 um 16:30
    • #1754969
    Pour les cas n°1 à 5 en ce qui concerne le caractère imposable en France des opérations décrites : ce caractère éventuellement imposable dépend de plusieurs facteurs tenant notamment à la nature des biens vendus, à la qualité du vendeur (particulier ou professionnel), à l'achat des biens dans la seule finalité de les revendre, le cas échéant, ou au nombre d'opérations réalisées.

    Afin de déterminer le traitement fiscal en France des différentes situations rencontrées, vous pouvez utilement consulter :
    1° sur le site impots.gouv.fr : la fiche explicative sur les obligations fiscales correspondant aux opérations de ventes de biens qui résume les éventuelles obligations déclaratives au titre de l'impôt sur le revenu ou de la taxe forfaitaire sur les objets précieux.
    2° dans le Bulletin officiel des Finances publiques (BOFiP) :
    - le BOI-RPPM-PVBMC-10, sur les cessions de biens meubles ;
    - le BOI-RPPM-PVBMC-20-10, en particulier son 3. du B du I (§70 à 90), qui apporte des précisions sur le champs des biens susceptibles d'être qualifiés d'objets de collection.
  • francoisv
    francoisv 100% (6254x)
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    58 Beiträge

    Frankreich

    Vos 250 ventes sur 1 an n'ont rien du caractère occasionnel .... :D :D :D
    Après, c'est vous qui voyez :D ... y en a qui ont essayé .... :D :D :D :D
    • Erstellt am 04.06.2024 um 16:37
    • #1754972
    oui, ça je le comprends bien. Et depuis 15 ans en plus...
  • gros_benedictin
    gros_benedictin 100% (571x)
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    185 Beiträge

    Frankreich

    Vos vide grenier sont limités à 2 par an dans votre commune de résidence ... cela peut importe le nombres de vos grenouillères :D :D :D

    Certains ont 20 fois des triplés de la même année .... :D :D :D
    • Erstellt am 04.06.2024 um 16:10
    • #1754948
    Bonsoir,
    Je ne vois pas bien le rapport dans votre dernier post avec votre affirmation sur la limite des 20 ventes par an pour un particulier.
    Vous sortez ça d'où ?
  • BJF_Collection
    BJF_Collection 100% (1910x)
    free

    8454 Beiträge

    Frankreich

    Bonsoir,
    Je ne vois pas bien le rapport dans votre dernier post avec votre affirmation sur la limite des 20 ventes par an pour un particulier.
    Vous sortez ça d'où ?
    • Erstellt am 04.06.2024 um 16:47
    • #1754981
    Bonsoir,

    Vos "" 20 grenouillères parce que les triplés ont grandi"" ne trouveront pas preneur sur Delcampe :D :D :D

    20 ventes par an ou 2000 euros au premier des 2 termes atteint, c'est la règle pour les particuliers.
    Au delà il faut passer pro (ca fait des années que c'est connu sur divers sujets du forum).
    C'est pas nouveau.
  • Le_Chineur33
    Le_Chineur33 100% (3855x)
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    519 Beiträge

    Frankreich

    C'est soit l'un soit l'autre ..... après je ne suis pas concerné et vous non plus puisque pro ....
    • Erstellt am 04.06.2024 um 16:05
    • #1754945
    Tout a fait Thierry !! :cool: :cool:
  • BJF_Collection
    BJF_Collection 100% (1910x)
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    8454 Beiträge

    Frankreich

    Tout a fait Thierry !! :cool: :cool:
    • Erstellt am 04.06.2024 um 21:21
    • #1755002
    Et certains non déclaré frôle la bavure :D :D :D
  • Le_Chineur33
    Le_Chineur33 100% (3855x)
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    519 Beiträge

    Frankreich

    Et certains non déclaré frôle la bavure :D :D :D
    • Erstellt am 04.06.2024 um 21:34
    • #1755005
    ça c'est clair , il parait qu'ils vont mème re ouvrir la Bastille :D :D