CONDITIONS DE VENTE
Le lot est attribué au plus offrant, au prix de l'offre immédiatement inférieure augmenté de 3 €,
sans toutefois dépasser le montant de votre offre maximale pour ce lot.
En cas d'offres identiques pour un même lot, il est attribué selon la date de réception de l'offre
Les centimes d'euros ne sont pas acceptés dans les offres, sinon ils seront arrondis d'office à l'euro supérieur.
La liste des prix atteints est communiquée à toute personne ayant soumissionné. Cette liste constitue
la liste des prix de vente en euros hors frais de livraison ou de transport.
L'expédition des lots est effectuée sous pli recommandé, R1, R2, R3 ou en valeur déclarée pour tout envoi égal
ou supérieur à 500 €. Ils restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral.
Tous les lots sont scrupuleusement décrits, garantis authentiques et conformes à la description du catalogue.
Les lots de ce catologue sont visibles à notre bureau, à partir du 10/02/2026à nos heures d'ouverture : 8H45 - 17H00
Les numéros indiqués sont ceux des catalogues Yvert et Tellier de l'année en cours, sauf indications contraires.
Les photos de certains lots tiennent lieu d'information complémentaire pour le centrage, la dentelure ou l'oblitération.
Vous bénéficiez d'un délai de rétractation de 14 jours francs.
Nous acceptons le retour de(s) lot(s) ne convenant pas dans un délai de 14 jours après réception (cachet de la poste
faisant foi) sans pénalité à l'exception des frais de retour, soit pour échange ou remboursement.
Passé ce délai, les lots seront considérés comme définitivement vendus et aucune réclamation ne pourra être faite.
Le règlement devra être acquitté dans son intégralité.
La vente se fait expressément au comptant.
Paiement par chèque à l'ordre de JEAN-PIERRE DEPASSE ou
par virement : CIC RIB FR76 3006 6106 3800 0210 5550 154
Paiement en provenance de l'étranger :
Virement bancaire à notre compte : CIC
Titulaire du compte : DEPASSE JEAN-PIERRE
Virement CIC IBAN FR76 3006 6106 3800 0210 5550 154 BIC : CMCIFRPP
TVA Intracommunautaire : FR 324 913 896
Les Cartes Bleues, Visa et Mastercard sont acceptées uniquement au magasin.
Sauf accord préalable, toute facture non réglée dans le mois se verra pénalisée d'agios de 1,5% par mois entamé
(la date de facture servant de base de calcul).
Sur demande, pour tout lot à partir de 200€ et plus (prix de vente), un certificat photo peut être délivré.
Pour les timbres de - 200€ (prix de vente) participation 10€
Sur demande accompagnée d'une enveloppe affranchie, nous vous adresserons une photocopie du ou
des lots (10 au maximum) qui auront retenu votre attention.
Si vous êtes Internaute, nous pouvons vous adresser un scan du ou des lots par Internet.
En cas de grève de la Poste, la date de clôture sera repoussée d'autant de jours.
En cas de litige, seul est compétent le Tribunal de Commerce de Paris.
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![Jean-pierre Depasse](https://www.delcampe.net/static/img_thumb/prestige/house/000/001/118/182_001.jpg?v=0")
