Document rare ?

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  • houtesiplout

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    • Posté le 19 déc. 2021 à 07:57
    • #1359250
    Bonjour.
    Cela semble être un essai de timbres fiscaux, domaine où je ne connais quasi rien.
  • Elzdidot
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    bonjour,

    ce n'est pas philatélique, c'est marqué dessus, Direction générale de l'Enregistrement et du Timbre, c'est à dire fiscal.

    Probablement une circulaire ou une affichette diffusant l'information de mise en service de nouveaux timbres de connaissements en1884.

    Certainement très intéressant pour des fiscalistes.

    E.
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    • Posté le 19 déc. 2021 à 07:57
    • #1359250
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    • Posté le 19 déc. 2021 à 10:18
    • #1359307
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  • joulie

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    Bonjour.
    Voici l'extrait du catalogue Yvert (fiscaux) de 2012. :xmas_smholod:
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    • Posté le 20 déc. 2021 à 00:26
    • #1359565
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  • Elzdidot
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    1278 messages

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    bonjour,

    il s'agit, comme indiqué, d'un spéciment de nouvelles vignettes fiscales de connaissement devant être déposé dans les greffes des tribunaux (article 3 du 24 juillet 1872).

    Le bloc, vendu deux francs, se compose d'un timbre fiscal proprement dit, devant être apposé sur le document principal remis au capitaine transportant les marchandises concernées par le connaissement, et de trois empreintes de contrôle sans valeur faciale, apposées sur les copies de l'acte principal, remis aux autres parties prenantes (consignataires). Si le nombre de copies dépasse trois, une nouvelle vignette (onéreuse) doit être appliquée.

    E.
  • Elzdidot
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    Pardon, je m'aprçois que votre question porte sur la VALEUR du document. Ma réponse est donc sans intérêt pour vous.
    Il est vrai que la plupart des gens ne s'intéressent qu'à la valeur des objets, et pas à leur fonction ou à leur histoire.

    E.