Arrêt du Bourgmestre.

  • irog

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    France

    Le Bourgmestre de Delcampe en Soignies,

    VU la chartre du forum publiée le 10 juillet 2030...et opposable aux membres du site,

    CONSIDERANT que la dizaine de membres se regroupant au sein de l'appellation de "zazous" peturbent par leurs comportements la tranquilité et les affaires des 19990 autres membres du site,

    CONSIDERANT qu il convient sans délais de rétablir l'ordre et la moralité des forums conformément aux dispositions de la chartre sus-nommée,

    CONSIDERANT que la très minoritaire partie des membres de la tribu "zazou" dispose d'un forum adéquat et qu'en cela elle ne peut se dire opprimée conformément au droit européen en vigueur ce jour,

    ARRETE

    Article Premier: tout intervenant sur les forums devra limiter son intervention et son humour au sujet du forum annoncé en haut de page

    Article 2: il est rappelé qu'un forum " sourires" est en place pour tous les sujets non recyclables sur les autres forums

    Aticle 3: les contrevenants au présent arrêté, pourront après un avertissement resté sans effet, se voir infligés les sanctions prévues par la chartre.

    Fait à Soignies, le 10 juillet 2003

    Signé S.D. Bourgmestre
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    Le Bourgmestre de Delcampe en Soignies,

    VU la chartre du forum publiée le 10 juillet 2030...et opposable aux membres du site,

    CONSIDERANT que la dizaine de membres se regroupant au sein de l'appellation de "zazous" peturbent par leurs comportements la tranquilité et les affaires des 19990 autres membres du site,

    CONSIDERANT qu il convient sans délais de rétablir l'ordre et la moralité des forums conformément aux dispositions de la chartre sus-nommée,

    CONSIDERANT que la très minoritaire partie des membres de la tribu "zazou" dispose d'un forum adéquat et qu'en cela elle ne peut se dire opprimée conformément au droit européen en vigueur ce jour,

    ARRETE

    Article Premier: tout intervenant sur les forums devra limiter son intervention et son humour au sujet du forum annoncé en haut de page

    Article 2: il est rappelé qu'un forum " sourires" est en place pour tous les sujets non recyclables sur les autres forums

    Aticle 3: les contrevenants au présent arrêté, pourront après un avertissement resté sans effet, se voir infligés les sanctions prévues par la chartre.

    Fait à Soignies, le 10 juillet 2003

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    • Created on Jul 10, 2003 at 9:39 AM
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    Le Bourgmestre de Delcampe en Soignies,

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    CONSIDERANT que la dizaine de membres se regroupant au sein de l'appellation de "zazous" peturbent par leurs comportements la tranquilité et les affaires des 19990 autres membres du site,

    CONSIDERANT qu il convient sans délais de rétablir l'ordre et la moralité des forums conformément aux dispositions de la chartre sus-nommée,

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    Aticle 3: les contrevenants au présent arrêté, pourront après un avertissement resté sans effet, se voir infligés les sanctions prévues par la chartre.

    Fait à Soignies, le 10 juillet 2003

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    Belgium

    Le Bourgmestre de Delcampe en Soignies,

    VU la chartre du forum publiée le 10 juillet 2030...et opposable aux membres du site,

    CONSIDERANT que la dizaine de membres se regroupant au sein de l'appellation de "zazous" peturbent par leurs comportements la tranquilité et les affaires des 19990 autres membres du site,

    CONSIDERANT qu il convient sans délais de rétablir l'ordre et la moralité des forums conformément aux dispositions de la chartre sus-nommée,

    CONSIDERANT que la très minoritaire partie des membres de la tribu "zazou" dispose d'un forum adéquat et qu'en cela elle ne peut se dire opprimée conformément au droit européen en vigueur ce jour,

    ARRETE

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    Article 2: il est rappelé qu'un forum " sourires" est en place pour tous les sujets non recyclables sur les autres forums

    Aticle 3: les contrevenants au présent arrêté, pourront après un avertissement resté sans effet, se voir infligés les sanctions prévues par la chartre.

    Fait à Soignies, le 10 juillet 2003

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