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Aout 1792 / Loi relative aux travaux du port de CHERBOURG / 10 pages / Marine Nationale / Révolution Française

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Aout 1792 / 3 LOIS Habitants de Mescinthal Meisenthal ( verrerie en Moselle / Armée du Midi / Légion Franche Etrangère

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16254 MONTIVILLIERS Direction Enregistrement Timbre Quittance 25c TISON Victor Harfleur Décédé Modèle 6bis 1884

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15877 MONTIVILLIERS A-R Impôts Revenus 1925 TISON Albert Harfleur Controleur DIDIER Le Havre Modèle 1402

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16466 LE HAVRE Extrait Role Impôts Revenus 1917 TISON Albert Controleur DIDIER Le Havre 1920 Modèle P-238

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16459 LE HAVRE Extrait Role Impôts Revenus 1918 TISON Albert Controleur DIDIER Le Havre 1921 Modèle P-238

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INTENDENZA DELLA PROVINCIA DI NAPOLI 1883 2° uffizio Doc.405

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extrait du registre des naissances VERSAILLES 1816

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Lois 1818: Création de la Compagnie du Pont de la Dordogne. Marque des Tissus & tricots. Legs Saillans, Le Buis, Annonay

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Lois 1820: Amnistie de déserteurs. Automutilation de militaires. Legs à Luc 65, Villechenève, Barre; foire Moncontour

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Lois 1849: Paiement du Douaire à la Duchesse d'Orléans. Peines pour utilisation de timbre poste ayant déjà servi ...

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Lois 1849: Ecole des Chartes. Organisation de la Garde républicaine. Soeurs à Le Coteau, Longnes. Filles à Locquénolé

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Lois 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne 38 p. Pont suspendu à Nogent sur Loir avec tarifs

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CERTIFICAT avec sceau VIENNE 1815

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Loi An VII: Police & administration des bacs & bâteaux sur les fleuves, rivières & canaux

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Bulletin des lois : Frais de plombage des sucres. Droits sur canaux de Bretagne, du Berry, du Nivernais..

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Lois an XI:mine cuivre & plomb Couzerans Ariège.Donation propriétés aux militaires vétérans.Canaux de navigation conntri

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Suisse Loi s/ conversion ancienne monnaie de Genève 20 2 1839 Extrait registres conseil d'Etat Le Fort secrétaire d'état

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Bulletin des lois 499 _ 1822 - voir le descriptif pour le contenu

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INTENDENZA DI PRICIPATO CITERIORE 1839 Uffizio Polizia Doc.404

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Bulletin des lois 436 _ 1836 - voir le descriptif pour le contenu

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Bulletin des lois 1247 _ 1845 - voir le descriptif pour le contenu

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DEPARTEMENT DE L HERAULT : ....GARDE ROYALE , NOTE SUR L HABILLEMENT ET LA SOLDE DES SOUS OFFICIERS ET SOLDATS .....

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... RECTIFICATION DES LIMITES ENTRE LES DEPARTEMENTS DE SAONE ET LOIRE ET DE L AIN .......

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Lois 1847:Convention de Poste France Angleterre. Crédit pour amélioration du port de Port Vendres. Poils de lièvre, lapi

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Lois 1847:Convention de Poste France Belgique. Ordonnance relative à la comptabilité de l'Imprimerie royale

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Lois 1847:Convention de Poste France Prusse; Construction d'un pont sur la Drôme entre Allex & Grane + tarifs

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Lois 1818: Règlement sur la hiérarchie militaire, avancement, emplois dans l'armée : cavalerie gendarmerie génie Garde r

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1791 LA LOI ET LE ROI N°405 PAIEMENT BREVETS DE RETENUE

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1792 LA LOI N° 2246 REPARTITION DE 1 MILLION 500 MILLES LIVRES ENTRE LES DEPARTEMENTS

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1791 LA LOI ET LE ROI N° 385 PENSIONS OFFICIERS DE FORTUNE

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4 FEVRIER 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE N° 406 SUR FONDS DONT VENTES DONNENT LIEU A RESCISION

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Lois: Cours de anciennes monnaies. Réorganisation du corps de l'intendance militaire. Caisses d'Epargne. Exploitation fo

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Lois: Etablissement d'un Service de Poste dans toutes les communes du Royaume. Organisation état major places de guerre

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Lois: Dispositions relative à la Loterie. Tarif de la Poste aux chevaux. Tarif de passage du pont de Trilport:

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Lois: Poste: création de la Lettre Recommandée pour Paris. Officiers corps royal de la marine. Traité France Suisse

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Lois: Crédit pour les funérailles du maréchal Drouet & pension à sa fille. Douanes de Longlaville. Rectification routes

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Lois: Chemin de fer des mines de Commentry au canal du Berry. Pont suspendu avec tarifs de passage à Volonne, Durance

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Bulletin des Lois: Déblocage crédits pour transformation des armes à silex en armes à percussion. Frères St Joseph Le Ma

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Bulletin des Lois: soeurs à St Aubin Jouxte Bouleng. Tarifs de passage du pont de Huningue, Haut Rhin

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Bulletin des Lois:convention de Poste France Autriche.Modification routes Thouars...Pont à Cairanne, Ste Cécile Vaucluse

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loi 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne colonies et outre-mer . route Montelimar Le Teil...

1918 ORIGINAL VERORDNUNG WAHLVERFASSUNG DEUTSCH-ÖSTERREICHISCHEN REPUBLIK NATIONALVERSAMMLUNG

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Lois: Impôts pour finition Bourse de Paris. Modification routes de Lozère. Legs Lavaur, Aubenas Tournon, Les Vans ...

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Lois: Admission dans les facultés de Droit & Médecine. Remboursement du droit sur le sel. Partage bénéfices de la BDF

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Lois1848: Exportation morue sèche. Prêt sur marchandise. Fondation soeurs de la charité à Ménil, Mayenne.

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Lois1848: Tarif passage côtes de Mamirolle. Création Comité consultatif d'hygiène publique. Faculté sciences Toulouse.

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ARRÊTÉ NOMINATION CHEVALIER DU MÉRITE AGRICOLE 1946 ..... Saumon apiculteur lherm et musset

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EDIT DU ROY - 1717 - Suppression des Offices de Controlleurs des Octroys - GIROUD - GRENOBLE - Coll CHAPER

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DECLARATION DU ROY - 1717 - Reglement sur les Appellations des Jugemens des Tresoriers - GIROUD - GRENOBLE

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ARRETE du Comité de Salut public 17 germinal an III - Etrangers résidants en France

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Bulletin des lois 988 _ 1843 - voir le descriptif pour le contenu

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Bulletin des lois 943 _ 1842 - voir le descriptif pour le contenu

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Lois: Convention de Poste France, Berne Genève Vaud Neufchatel Zurich. Construction pont sur la Vézère à Condat & tarifs

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Ordonnance datée 20 mars 1734 donnée à LIEGE - concerne la pâture de bétail sur des terres cultivables

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Belgique - Art.17 du décret du 29 juin 1940 en néerlandais "Art.17 Van het besluit van 29 juni 1940"

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Italia 1919 Libretto riconoscimento postale completo coppia Floreale 1 l. Parma

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Italia 1914 Libretto riconoscimento postale completo Duplicato Codogno

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Italia 1916 Libretto riconoscimento postale completo coppia Michetti 25 c.Modena

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Italia Regno 1945 Atto di nascita e battesimo Volosca Tribunale del popolo Fiume

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Aout 1792 / Loi relative aux travaux du port de CHERBOURG / 10 pages / Marine Nationale / Révolution Française

Aout 1792 / 3 LOIS Habitants de Mescinthal Meisenthal ( verrerie en Moselle / Armée du Midi / Légion Franche Etrangère

16254 MONTIVILLIERS Direction Enregistrement Timbre Quittance 25c TISON Victor Harfleur Décédé Modèle 6bis 1884

15877 MONTIVILLIERS A-R Impôts Revenus 1925 TISON Albert Harfleur Controleur DIDIER Le Havre Modèle 1402

16466 LE HAVRE Extrait Role Impôts Revenus 1917 TISON Albert Controleur DIDIER Le Havre 1920 Modèle P-238

16459 LE HAVRE Extrait Role Impôts Revenus 1918 TISON Albert Controleur DIDIER Le Havre 1921 Modèle P-238

INTENDENZA DELLA PROVINCIA DI NAPOLI 1883 2° uffizio Doc.405

extrait du registre des naissances VERSAILLES 1816

Lois 1818: Création de la Compagnie du Pont de la Dordogne. Marque des Tissus & tricots. Legs Saillans, Le Buis, Annonay

Lois 1820: Amnistie de déserteurs. Automutilation de militaires. Legs à Luc 65, Villechenève, Barre; foire Moncontour

Lois 1849: Paiement du Douaire à la Duchesse d'Orléans. Peines pour utilisation de timbre poste ayant déjà servi ...

Lois 1849: Ecole des Chartes. Organisation de la Garde républicaine. Soeurs à Le Coteau, Longnes. Filles à Locquénolé

Lois 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne 38 p. Pont suspendu à Nogent sur Loir avec tarifs

CERTIFICAT avec sceau VIENNE 1815

Loi An VII: Police & administration des bacs & bâteaux sur les fleuves, rivières & canaux

Bulletin des lois : Frais de plombage des sucres. Droits sur canaux de Bretagne, du Berry, du Nivernais..

Lois an XI:mine cuivre & plomb Couzerans Ariège.Donation propriétés aux militaires vétérans.Canaux de navigation conntri

Suisse Loi s/ conversion ancienne monnaie de Genève 20 2 1839 Extrait registres conseil d'Etat Le Fort secrétaire d'état

Bulletin des lois 499 _ 1822 - voir le descriptif pour le contenu

INTENDENZA DI PRICIPATO CITERIORE 1839 Uffizio Polizia Doc.404

Bulletin des lois 436 _ 1836 - voir le descriptif pour le contenu

Bulletin des lois 1247 _ 1845 - voir le descriptif pour le contenu

DEPARTEMENT DE L HERAULT : ....GARDE ROYALE , NOTE SUR L HABILLEMENT ET LA SOLDE DES SOUS OFFICIERS ET SOLDATS .....

... RECTIFICATION DES LIMITES ENTRE LES DEPARTEMENTS DE SAONE ET LOIRE ET DE L AIN .......

Lois 1847:Convention de Poste France Angleterre. Crédit pour amélioration du port de Port Vendres. Poils de lièvre, lapi

Lois 1847:Convention de Poste France Belgique. Ordonnance relative à la comptabilité de l'Imprimerie royale

Lois 1847:Convention de Poste France Prusse; Construction d'un pont sur la Drôme entre Allex & Grane + tarifs

Lois 1818: Règlement sur la hiérarchie militaire, avancement, emplois dans l'armée : cavalerie gendarmerie génie Garde r

1791 LA LOI ET LE ROI N°405 PAIEMENT BREVETS DE RETENUE

1792 LA LOI N° 2246 REPARTITION DE 1 MILLION 500 MILLES LIVRES ENTRE LES DEPARTEMENTS

1791 LA LOI ET LE ROI N° 385 PENSIONS OFFICIERS DE FORTUNE

4 FEVRIER 1793 - DECRET CONVENTION NATIONALE N° 406 SUR FONDS DONT VENTES DONNENT LIEU A RESCISION

Lois: Cours de anciennes monnaies. Réorganisation du corps de l'intendance militaire. Caisses d'Epargne. Exploitation fo

Lois: Etablissement d'un Service de Poste dans toutes les communes du Royaume. Organisation état major places de guerre

Lois: Dispositions relative à la Loterie. Tarif de la Poste aux chevaux. Tarif de passage du pont de Trilport:

Lois: Poste: création de la Lettre Recommandée pour Paris. Officiers corps royal de la marine. Traité France Suisse

Lois: Crédit pour les funérailles du maréchal Drouet & pension à sa fille. Douanes de Longlaville. Rectification routes

Lois: Chemin de fer des mines de Commentry au canal du Berry. Pont suspendu avec tarifs de passage à Volonne, Durance

Bulletin des Lois: Déblocage crédits pour transformation des armes à silex en armes à percussion. Frères St Joseph Le Ma

Bulletin des Lois: soeurs à St Aubin Jouxte Bouleng. Tarifs de passage du pont de Huningue, Haut Rhin

Bulletin des Lois:convention de Poste France Autriche.Modification routes Thouars...Pont à Cairanne, Ste Cécile Vaucluse

loi 1843 : convention de Poste entre la France & la Grande Bretagne colonies et outre-mer . route Montelimar Le Teil...

1918 ORIGINAL VERORDNUNG WAHLVERFASSUNG DEUTSCH-ÖSTERREICHISCHEN REPUBLIK NATIONALVERSAMMLUNG

Lois: Impôts pour finition Bourse de Paris. Modification routes de Lozère. Legs Lavaur, Aubenas Tournon, Les Vans ...

Lois: Admission dans les facultés de Droit & Médecine. Remboursement du droit sur le sel. Partage bénéfices de la BDF

Lois1848: Exportation morue sèche. Prêt sur marchandise. Fondation soeurs de la charité à Ménil, Mayenne.

Lois1848: Tarif passage côtes de Mamirolle. Création Comité consultatif d'hygiène publique. Faculté sciences Toulouse.

ARRÊTÉ NOMINATION CHEVALIER DU MÉRITE AGRICOLE 1946 ..... Saumon apiculteur lherm et musset

EDIT DU ROY - 1717 - Suppression des Offices de Controlleurs des Octroys - GIROUD - GRENOBLE - Coll CHAPER

DECLARATION DU ROY - 1717 - Reglement sur les Appellations des Jugemens des Tresoriers - GIROUD - GRENOBLE

ARRETE du Comité de Salut public 17 germinal an III - Etrangers résidants en France

Bulletin des lois 988 _ 1843 - voir le descriptif pour le contenu

Bulletin des lois 943 _ 1842 - voir le descriptif pour le contenu

Lois: Convention de Poste France, Berne Genève Vaud Neufchatel Zurich. Construction pont sur la Vézère à Condat & tarifs

Ordonnance datée 20 mars 1734 donnée à LIEGE - concerne la pâture de bétail sur des terres cultivables

Belgique - Art.17 du décret du 29 juin 1940 en néerlandais "Art.17 Van het besluit van 29 juni 1940"

Italia 1919 Libretto riconoscimento postale completo coppia Floreale 1 l. Parma

Italia 1914 Libretto riconoscimento postale completo Duplicato Codogno

Italia 1916 Libretto riconoscimento postale completo coppia Michetti 25 c.Modena

Italia Regno 1945 Atto di nascita e battesimo Volosca Tribunale del popolo Fiume

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