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demande d'information

  • le_pied_noir
    le_pied_noir 100% (4360x)

    1097 berichten

    Frankrijk

    bonsoir

    J'ai acheté via un site d'enchères 2 cartes photos représentant des écoliers d'une classe primaire 1926 et 1920.

    Ma question =

    Puis je retrocéder des photocopies de ces 2 cartes (gracieusement) à une mairie pour son journal municipal.

    Merci pour vos éclaircissements

    guy
  • jicu
    jicu 100% (6232x)
    free

    1051 berichten

    Frankrijk

    bonsoir

    J'ai acheté via un site d'enchères 2 cartes photos représentant des écoliers d'une classe primaire 1926 et 1920.

    Ma question =

    Puis je retrocéder des photocopies de ces 2 cartes (gracieusement) à une mairie pour son journal municipal.

    Merci pour vos éclaircissements

    guy
    • Aangemaakt 2 dec 2007 op 14:24
    • #166980
    vous faites ce que vous voulez... vous êtes libre. Prenez la précaution d'exiger un engagement de la mairie comme quoi ces documents ne pourront pas être dupliqué contre finance... ou toute contrainte que vous souhaitez.

    J'ai remis au patrimoine de la commune de Plougasnou dans le Finistère plus de 1000 copies de photos et cartes photos de la vie quotidienne de 1892 à 1978... sans contrepartie... mais j'ai signé avec la mairie et le patrimoine cet engagement de ne pas dupliquer sans mon autorisation ou celles de mes ayants droits, ça permet de contrôler... et on évite qu'un quidam fasse une Copie CPA en CPM qu'il monaierait (par exemple)... Sur la convention j'ai précisé que le patrimoine en fait un usage à titre exposition... et qu'en cas de dissolution de l'association du Patrimoine, les documents seront à remettre aux archives départementales...

    Ici il n'y a que 2 documents... alors...
  • le_pied_noir
    le_pied_noir 100% (4360x)

    1097 berichten

    Frankrijk

    vous faites ce que vous voulez... vous êtes libre. Prenez la précaution d'exiger un engagement de la mairie comme quoi ces documents ne pourront pas être dupliqué contre finance... ou toute contrainte que vous souhaitez.

    J'ai remis au patrimoine de la commune de Plougasnou dans le Finistère plus de 1000 copies de photos et cartes photos de la vie quotidienne de 1892 à 1978... sans contrepartie... mais j'ai signé avec la mairie et le patrimoine cet engagement de ne pas dupliquer sans mon autorisation ou celles de mes ayants droits, ça permet de contrôler... et on évite qu'un quidam fasse une Copie CPA en CPM qu'il monaierait (par exemple)... Sur la convention j'ai précisé que le patrimoine en fait un usage à titre exposition... et qu'en cas de dissolution de l'association du Patrimoine, les documents seront à remettre aux archives départementales...

    Ici il n'y a que 2 documents... alors...
    • Aangemaakt 2 dec 2007 op 17:10
    • #167006
    re_

    merci Jicu.

    Je ferai comme vous dites.

    Bonne journée

    guy

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