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Rayons de 1828 à 1849

  • phillegrec
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    2935 messages

    Suisse

    Bonsoir,
    Est-ce que les rayons sont valables aussi pour la Corse ?
    L'île de la Beauté est divisé en 2 rayons d'après les km ou parce qu'il y a la Méditerranée que ce n'est pas valable ?
    Je vous remercie.
    Phil
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  • phillegrec
    phillegrec 100% (7108x)
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    2935 messages

    Suisse

    Bonsoir,
    Est-ce que les rayons sont valables aussi pour la Corse ?
    L'île de la Beauté est divisé en 2 rayons d'après les km ou parce qu'il y a la Méditerranée que ce n'est pas valable ?
    Je vous remercie.
    Phil
    • Posté le 7 sept. 2026 à 15:38
    • #2061992
    Bonjour,
    J'ai trouvé la réponse.
    D'après la Loi du 15 mars 1827, il est dit que pour la Corse, la taxe est perçue du point de départ jusqu'au port d'embarquement et réciproquement du point d'arrivée de Corse jusqu'à destination.
    Taxe de voie de mer : + 1 décime
    Et exonération de taxe dans le département de la Corse.
    Valable jusqu'en 1849.
    Cordialement.
    Phil